Santé Publique, Médecine du Travail, Médecine Légale Flashcards
Définition événement indésirable associé aux soins
= EIAS
Événement inattendu qui perturbe retardé le processus de soin ou impacte directement le patient dans sa santé
Niveau 1: ( mineur) EIAS provoque un désagrément insatisfaction du patient
Niveau 2: EIAS impact le patient sans mise en jeu de sa sécurité et sans interrompre sa prise en charge initiale
Niveau 3: ( majeur) EIAS nécessitant une PEC spécifique ou surveillance accrue sans interrompre la PEC médicale
Niveau 4: ( critique) la PEC de EIAS prend le dessus sur la PEC médical de la pathologie initiale mais ses csq sont réversible
Niveau 5: (catastrophique) la PEC de EIAS prend le dessus sur la PEC médical de la pathologie initiale et EIAS est difficilement récupérable on ‘e peut qu atténuer ses csq
Définition effet indésirable grave
= EIG
Au cours d un soin hospit etc:
- Décès inattendu
- Perte de fonction
Protection et hygiène hospitaliere
Précaution standard:
- = mesures systématique associées à hygiène de base
- hygiène des mains
- tenue de protection
- prevention des AES
- Gestion de l environnement
Précaution complémentaire :
- air: rougeole tuberculose
- chambre individuelle, porte fermé,
- masque FFP2 dans la chambre,
- masque chirurgical pour le patient lors de ses transports
- gouttelettes: grippe, infection pulmonaire
- chambre individuelle, porte ouvert/fermé
- masque chirurgical si < 1,5 m
- déplacement limité du patient et tjs avec un masque chirurgical
- contact: BMR, Staph…
- hygiène des mains SHA
- Tablier plastique, uniquement si contact direct avec patient
- chambre individuelle si BMR
- Matériel à usage unique dédié au patient
déplacement limité du patient
Précaution complémentaires:
Définition infection nosocomiale
= IN
Infection contractée au cours d’un séjours dans un établissement de santé
Infection ni présente ni en incubation au début de la PEC
- > 48h après l admission
- < 30 jours suivant l’intervention pour infection sur site operatoire
- < 1 an pour prothèses implants
Définition infection associée aux soins
= IAS
Tout événement infectieux
- contracté lors de la PEC du patient
- quelque soit le mieux de la PEC
- quelque soit la personne qui délivré le soin
- dans un délais > 48h après la PEC
Epidemio des infection nosocomiales
Établissement : centre de lutte contre cancer > CHU»_space; Établissement psy
Siège : urinaire (30%) pneumopathie (17%) site operatoire (13%) bacteriemie septicémie (10%)
Germes:
- Enterobacterie (45%): E. Coli,
- CGP (34%): S. Aureus,
- Pseudonas Aeruginosa (8,4%)
- K. Pneumoniae (5%)
Signalement interne d IN
Fait auprès du Praticien en hygiène de l’établissement
Par tout soignant
Indication:
- IN rare
- Décès lié à IN
- MDO suspecté d’origine nosocomiale
- épidémie à micro organisme habituel
- colonisation par bactérie rare
- diarrhée à C. Difficile
Déclaration externe d IN
Fait au directeur général de l ARS sans délai
Par tout professionnel de santé, tout représentant légal d’établissement de santé/medico social/ chirurgie esthétique
Via e -SIN ou fiche Sp anonyme
Indication: Tout IAS répondant
- IAS inattendu inhabituel
- IAS survenant en cas groupé
- IAS provoquant décès
- IAS relevant d’une transmission obligatoire de données individuelles
Déclaration comporte:
- nature de l’infection
- dates et circonstances de sa survenue
- investigation réalisée
- mesures prises pour lutter et prévenir sa propagation
Domaine de compétence de ANSM
Médicament Dispositif médicaux Produit biologique Hu. ( PSL, organes, cellules, produit des thérapies genique et cellulaires) Cosmétique Tatouage Délivrance AMM, ATU, RTU
À quoi sert le model de Reason
Analyser les causes d’erreur dans la PEC du soin du patient
Quelles méthodes analysent les erreurs provoquant un EIG
Méthode ALARM
Méthode Orion
Que les cause soient immédiate ou profonde
Qu est ce que l aléa thérapeutique
Action de soin à été indiquée et réalisé en conformité avec les données actuelles de la science maiq un accident c’est tout de même produit
= Accident iatrogene inévitable
Indemnisation en cas d erreur thérapeutique
Fautive: accident iatrogene évitable, IN par faute daseptie etc…
-> la victime se retourne contre l’assureur des professionnels de santé impliqué
Non fautive ( aléa thérapeutique, affection iatrogene ou IAS sans que le patient aille au contentieux juridique) : c’est l’office nationale d’indemnisation des accidents médicaux ( ONIAM) qui indemnise à partir de fond de l’assurance maladie et l’état
La commission régionales de conciliation et d’indemnisation (CRCI) : expertise l’éligibilité à l’indemnisation selon taux minimal d’incapacité permanente, temporaire, durée d’arrêt de travail, en toute indépendance
Facteur conduisant à l’ouverture d’un contentieux suite à accident médical
P104 collège
L événement indésirable doit tjs faire l objet du’e annonce
But éviter recours juridictionnel mais pas éviter indemnisation qui est un droit
Le dépôt de pleinte à pour but d’obtenir une indemnisation lorsque celle ci n à pas pu être à tenue à l’amiable
1er temps: Plainte à la direction de l hôpital. Peu encore aboutir à un règlement à l’amiable
2ème etape: action auprès d’un tribunal administratif ou civil ou judiciaire ( si demande de sanction ordinale)
Rq dans service publique responsabilité de l hôpital donc du tribunal administratif sauf si faute très grave manquement volontaire inexcusable à ses obligations d’ordre professionnel ou déontologique ( tribunal judiciaire)
Qui délivré la certification des établissement de santé et qu’elle est la procedure
HAS se cherge de la certification des établissement de santé
Tous les 4 ans 3 étapes :
- auto évaluation
- visite de certification
- rapport de certification
- prononce la certification
- si non conformité modéré : certification de l’établissement avec des recommandation d’amélioration vérifié au prochain cycle
- si non conformité grave: réserve ou réserve majeur qui impose un suivi de l’établissement.
- non conformité très grave: décision de non certification
Agence responsable de la sécurité sanitaire et leur details
ANSM: garantir la sécurité des produits de santé destinés à l Ho ( des essais jusqu à PV)
- Pharmacovigilance: coordination nationale des vigilances
- pharmacodependance, addictovigilance
- hemovigilance: ensemble de chaîne transfusionnelle
- materiovigilance: dispositif medicaux
- reactovigilance
- biovigilance
- cosmetovigilance
- tatouage
InVS: sous la tutelle ministère de la santé
- surveillance permanente de l’état de santé de la pop
- veille vigilance sanitaire : FDR altérant santé de la pop
- alerte sanitaire : en cas de menace santé de la pop
- toxicovigilance: surveille analyse effet toxique des substance sur le marché ou dans environnement, déclaré au 10 centres antipoison et toi vigilance (CAPTV)
- infectiovigilance: surveillance prévention IN
- Receuil les 31 MDO
- Surveillance epidemio nationale des cancers
ANSES(agence nationale de la sécurité sanitaire alimentaire environnement travail) : alimentaire et PV vétérinaire
ABM (agence de biomedecine) vigilance dans assistance médical à la procréation
ASN (autorité de sûreté nucléaire) : evnt radioprotection
Liste des maladies à déclaration obligatoire
Botulisme Brucellose Charbon Chikungunya Choléra Dengue Diphtérie Fièvre hémorragique africaine Fièvre jaune Fièvre typhoïde Hepatite À Hepatite B aigue symptomatique VIH Infection invasive méningocoque Listériose Variole Mesothelium Paludisme autochtone, d'importation en outre mer Peste Poliomyélite Rage Rougeole Saturnisme Suspicion creutzfeld jakob Tétanos Tiac Tuberculose tularemie Typhus exanthematique
Pharmacovigilance
Code santé publique
Surveillance des EI résultant de l’utilisation des médicaments et produits à s’usage humain
Déclarer EI du à un médicament, exposition professionnelle
Déclarant:
- médecin, SF, dentiste, pharmaciens, obligation de déclarer immédiatement tout EI du à médicament produit de santé
- tout professionnel de santé observant un EI susceptible d’être du à médicament produit de santé
- patient et association de patient EI susceptible
Déclaration au centre régional de PV qui transmettra à ANSM
Quoi declarer:
- le déclarant
- le cas identifiable
- nom du produit et du lot
- nature de l EI
Pharmacodependance
= addictovigilance
Surveillance de abus, dépendance, mesusage, des substance ayant un effet psychoactif ainsi que l OH et le tabac
Centre d’évaluation d’informations sur la pharmacodependance ( CEIP) recueil les cas de pharmacodependance, d’abus, de mesusage,
CEIP coordonné par ANSM
Tout medecin, dentiste, pharmacien, SF constatant un cas de pharmacodependance mesusage abus grave doit en faire déclaration immédiate au CEIP
Materiovigilance
Surveillance des incidents mettant en cause les dispositif médicaux
Signalement à ANSM
CAT devant erreur médicamenteuse
Erreur médicamenteuse = evnt indésirable conduisant ou non à effet indésirable
Erreur:
- avérée : administration au patient d un médicament erroné dose incorrecte mauvaise voie, mauvais schéma
- potentielle: si l’erreur est intercepté avant administration du produit au patient
- latente: risque d’erreur, observation témoignant d’un danger potentiel pour le patient
Si l’erreur mène à un EI déclaration au CRPV qui déclare à ANSM
si l’erreur avérées potentielle latente ne mène pas à EI déclaration au guichet des erreurs médicamenteuse de ANSM
CAT devant survenue EI sans faute du professionnel de santé
= aléa thérapeutique
La victime ou ses représentant légaux saisissent la commission régionale de conciliation et d’indemnisation (CRCI) dans un délais de 10ans
CRCI dirigent expertise médicale qui déterminé s’il y a faute ou non.
Si aléa thérapeutique alors:
- seuil de gravité < 24% procédure de conciliation compromis entre les 2 parties
- seuil de gravité > 24% procédure à l’amiable indemnisation par ONIAM
Seuil de gravité = taux d’atteinte permanente physique ou psychique
Hiérarchie des soins par OMS
Soins primaire : soin de 1er ligne
- med ge
- infirmiers
Soin secondaire:
- CH
- les urgences
Soins tertiaires quaternaires:
- neurochir, chir cardiaque
- neonat, psychiatrie oncologie
Revenue de solidarité active
- conditions éligibilité
- contrepartie
= RSA
Eligible:
- résident en France : français, étrangers en situation régulière avec titre de séjour et permis de travail
- de 25 ans ou ayant travaillé 2 ans sur les 3 dernières années
- foyer dont les ressources sont inférieur à un revenu garanti
Contrpartie: parcours d’insertion sociale ou recherche d’emploi
Couverture maladie universelle ou PUMA
- condition éligibilité
- droit
= CMU = PUMA
Eligible :
- résidence stable régulière ininterrompue se puis 3 mois en France
- ne pas être couvert pas un regine d’assurance maladie obligatoire ( travail P. ex. )
- selon seuil cotisation si au-dessus ou non si en dessous
Droit:
- PEC des soins de ville et hôpital
- mais redevable tiket modérateur et forfait hospitalier
