RPC 3 - Présentation et structure

Question 1

RPC 3 - La structure minimale du bilan : Actif

Answer 1

Actif circulant
- liquidités
- titres
- créances résultant de livr. et de prest.
- autres créances à CT
- stocks
- comptes de régularisation
Actif immobilisé
- immobilisations corporelles
- immobilisations financières
- immobilisations incorporelles

Question 2

RPC 3 - La structure minimale du bilan : Passif

Answer 2

Engagement à CT
- Dettes financières à CT
- Dettes résultat de livraisons et de prestations
- Autres dettes à CT
- Provisions à CT
- Comptes de régularisation
Engagements à LT
- Dettes financières à LT
- Autres dettes à LT
- Provisions à LT
Fonds propres
- Capital de l’entité
- Capital non libéré de l’entité (poste négatif)
- Réserves provenant de primes
- Propres actions (poste négatif)
- Réserve provenant de bénéfice ou perte cumulée

Question 3

RPC 3 - Les postes à indiquer séparément au bilan ou dans l’annexe sous créances

Answer 3

Si relation tierce :
- Envers des entités
Sinon :
- Personnes apparentées

Question 4

RPC 3 : Quelle est la structure des fonds propres ?

Answer 4

• Capital de l’entité
• Capital non libéré de l’entité (poste négatif)
• Réserves de capital (provenant de primes)
• Propres actions/Propres parts au capital (poste négatif)
• Réserves provenant de bénéfices ou pertes cumulées

Question 5

RPC 3 : Quelles sont les deux façons de présenter le compte de résultat ?

Answer 5

1. Méthode de l’affection des charges par NATURE
   = comparaison entre les charges et produits des qtés PRODUITES (RPC 3/7)
2. Méthode de l’affection des charges par FONCTION
   = Comparaison entre charges et produits des qtés VENDUES (RPC 3/8)

Question 6

RPC 3 - Donnez des exemples d’immobilisations corporelles ?

Answer 6

• Terrains non bâtis
• Terrains et constructions
• Installations et aménagements techniques et machines
• Immobilisations corporelles en cours de construction
• Autres immobilisations corporelles

Question 7

RPC 3 - Donnez des exemples d’immobilisations financières ?

Answer 7

• Titres
• Impôts différés actifs sur le bénéfice
• Participations
• Immobilisations financières envers des entités ou des personnes apparentées
• Autres immobilisations financières

Question 8

Quels sont les postes à indiquer séparément dans le compte de résultat ou dans l’annexe RPC 3/9 ? (Valable pour les deux formes de présentation)

Answer 8

• Charges et produits financiers
• Charges et produits hors exploitation
• Charges et produits exceptionnels

Question 9

RPC 3 - Donnez des exemples d’immobilisations incorporelles ?

Answer 9

• Valeurs incorporelles acquises
• Valeurs incorporelles créés par l’entité elle-même

Question 10

RPC 3 - Donnez des exemples de provisions ?

Answer 10

• Provisions pour impôts
• Provisions pour engagement de prévoyance
• Provisions pour restructuration
• Autres provisions