RPC 10 - Valeurs incorporelles

Question 1

RPC 10 - Quelles sont les conditions pour que des valeurs incorporelles créées par l’entité elle-même soient activées au bilan ?

Answer 1

• Doivent pouvoir être identifiées, être dans le pouvoir de disposition de l’entité
• Génèrent des avantages économiques quantifiables sur plusieurs années
• Les charges afférentes à la création de ces valeurs incorporelles peuvent être mesurées séparément
• Les ressources nécessaires à l’achèvement et à la vente ou à l’usage propre de ces valeurs incorporelles existent ou sont mises à disposition par l’entité.

Question 2

RPC 10 - Donnez un exemple de valeurs incorporelles qui ne peuvent pas être activées ?

Answer 2

• Goodwill créé par l’entité elle-même
• Frais de formation et perfectionnement
• Frais de restructuration
• Frais de recherche fondamentale et appliquée
• Frais de constitution et d’organisation
  (RPC 10/19)

Question 3

RPC 10 - Terminez la phrase : «Les immobilisations incorporelles destinées à être commercialisées sont traitées comme les …?»

Answer 3

Stocks
(RPC 10/16)

Question 4

RPC 10 - Première Évaluation des VI ?

Answer 4

• Lors de la 1ère évaluation, respecter le principe de la valeur la plus basse, soit la valeur d’acquisition ou le coût de revient soit la valeur réalisable la plus basse (RPC 10/7)
  Si VI acquises = activation au coût d’acquisition ou à la valeur réalisable plus basse (RPC 10/7)
  Si VI créées par l’entité elle-même = activation au coût de revient ou à la valeur réalisable plus basse en prenant en compte toutes les charges directes affectées.
  Les Charges d’administration et de distribution ne peuvent pas être activées).
  Si les charges sont plus élevées que la valeur réalisable, la différence est débitée au compte de résultat (RPC 10/7).

Question 5

RPC 10 - évaluation ultérieure des VI ?

Answer 5

Pour l’évaluation ultérieure : si valeur incorporelle n’est pas destinée à la vente (RPC C/16) portée au bilan comme actifs immobilisés au coûts d’acquisition ou de revient déduction faite des amortissements nécessaires (RPC 2/13).
Si VI destinées à la vente, portées au bilan sous actifs circulants (Stocks) RPC 10/16 et 17/7.

Question 6

RPC 10 - évaluation ultérieure des VI ?

Answer 6

Pour l’évaluation ultérieure : si valeur incorporelle n’est pas destinée à la vente (RPC C/16) portée au bilan comme actifs immobilisés au coûts d’acquisition ou de revient déduction faite des amortissements nécessaires (RPC 2/13).
Si VI destinées à la vente, portées au bilan sous actifs circulants (Stocks) RPC 10/16 et 17/7.