RPC 1 - Principes Flashcards
RPC 1 - But
La RPC 1, dans le cadre des Swiss GAAP RPC, comprend des objectifs et des principes clés :
- Transparence et Image Fidèle : Elle vise à renforcer la transparence en respectant le principe de l’image fidèle (true & fair view) et en suivant les directives des recommandations.
- Rapport Coût/Profit : La RPC 1 s’efforce de réaliser un équilibre avantageux entre les coûts et les bénéfices, contribuant ainsi à une présentation financière efficace.
- Confiance et Réduction des Coûts : En générant de la confiance grâce à une meilleure transparence, la RPC 1 peut aider à diminuer les coûts financiers pour les entreprises.
RPC 1 - Principes
La RPC 1, dans les Swiss GAAP RPC, se concentre sur les aspects suivants :
- Crédibilité : Encourager une présentation des comptes qui est crédible et fiable.
- Image Fidèle : Adopter le principe de l’image fidèle (true & fair view) comme base fondamentale.
- Recommandations Basées sur des Principes : Utiliser un cadre conceptuel d’application générale orienté vers des principes.
- Flexibilité et Transparence : Permettre des choix dans les méthodes comptables et promouvoir la publication des méthodes utilisées.
- Transition vers les Normes Internationales : Favoriser les conditions pour une éventuelle adoption des normes comptables internationales.
- Priorité des Nouvelles Règles : Les règles des nouvelles recommandations ont la priorité sur les anciennes.
Pour une analyse détaillée, il est recommandé de consulter les documents officiels sur la RPC 1 des Swiss GAAP RPC.
RPC 1 - Quels sont les critères qui permettent à l’entreprise de se limiter aux RPC fondamentales?
Les entités qui, au cours de deux exercices successifs, ne dépassent pas deux des critères suivants peuvent se limiter à appliquer les RPC fondamentales (RPC 1/2)
- total du bilan: CHF 10 millions
-chiffre d’affaires: CHF 20 millions
-effectif: 50 emplois à plein temps en moyenne annuelle
Il n’est pas indispensable que ce soit les mêmes critères au cours de deux exercices successifs.
(CO : 20, 40 et 250)
RPC 1 - Quelles normes doivent appliquer les sociétés cotées en bourse?
-RPC fondamentales (Cadre conceptuel + RPC 1-6)
-RPC 10-27 et 41
-RPC 30
-RPC 31
RPC 1 - Est ce que les réserves arbitraires sont-elles autorisées en RPC?
Non 😊
RPC 1 - Quelles normes doivent être utilisées par les petites entités?
Les petites entités doivent utiliser le cadre conceptuel CC + les normes RPC 1-6
RPC 1 - Quel est le but de la présentation des comptes selon les Swiss GAAP RPC ?
Le but est d’établir des comptes annuels qui correspondent à la réalité et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats (True and Fair View).
