Procédures d'Appel d'Offres Flashcards
Les différentes procédures d’appel d’offre?
Procédure Négociée
MArché A Procédure Adaptée (MAPA)
Procédure Formalisée
Procédure en cas de circonstances exceptionnelles
Les informations à consulter pour répondre à un appel d’offre?
DCE (document de consultation des entreprises)
CCAG
CCAP
CCTG
CCTP (cahier des clauses
BPU (bordereau prix unitaire)
RC ( règlement de la consultation)
Les documents à fournir?
DC1: Lettre de candidature
DC2: Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupment
DC4: Déclaration de sous-traitance
ATTRI1: Acte d’engagement
ATTRI2: Signature de l’acte spécial
DUME: le Document Unique de Marché Européen. Il substitue le DC1, DC2 et DC4.
Ou trouver des appels d’offres?
BOAMP: Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
JOUE: Journal Officiel de l’Union Européenne
JAL: Journaux habilité à publier des Annonces Légales
DCE
Dossier de Consultation des Entreprises
CCAG
Cahier des Clauses Administratives Générales
CCAP
Cahier des Clauses Administratives Particulières
CCTG
Cahier des Clauses Techniques Générales
CCTP
Cahier des Clauses Techniques Particulières
BPU
Bordereau de Prix Unitaire
RC
le Règlement de Consultation