Opérations non monétaires Flashcards
1
Q
Comment doit-on évaluer des opérations non monétaires ? (ch 3831)
A
À la JV de l’actif cédé ou à celle de l’actif reçu si elle est plus fiable.
2
Q
Quelles sont les exceptions où une opération non monétaire sera comptabilisée à la VC de l’actif cédé?
(ch 3831)
A
- aucune substance commerciale;
- la JV de l’actif reçu et celle de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable;
- l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité, afin de faciliter les ventes à des clients;
- l’opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires
3
Q
Une opération non monétaire présente une substance commerciale lorsque :
(ch 3831)
A
- La configuration (échéancier, montant et risque) des flux de trésorerie de l’actif reçu diffère de façon significative de ceux de l’actif cédé.
- La valeur spécifique de l’actif reçu diffère de celle de l’actif cédé de façon significative par rapport à la JV.
4
Q
Outil d’analyse des opérations non monétaires
A
Voir l’arbre de décision en annexe du chapitre 3831
