Agriculture (IAS 41)

Question 1

À quoi s’applique l’IAS 41?

Answer 1

L’IAS 41 doit être appliquée à la ctb des éléments suivants, lorsqu’ils sont liés à une activité agricole :

• actifs biologiques ;
• produits agricoles au moment de la récolte ; et
• subventions publiques concernant un actif biologique évalué à sa JV-CV.

Question 2

L’IAS 41 ne s’applique pas aux :

Answer 2

• terrains liés à une activité agricole (voir IAS 16 et IAS 40)
• immobilisations incorporelles liées à une activité agricole (voir IAS 38).

Question 3

Qu’est-ce qu’un produit agricole ?

Answer 3

Le produit agricole est le produit récolté des actifs biologiques de l’entité.
Ex : Laine, arbre abattu, cotton

Question 4

Qu’est-ce qu’un actif biologique?

Answer 4

Un actif biologique est un animal ou plante vivant.

Ex : Moutons, arbres dans une plantation, plante

Question 5

Quand doit-on ctb un actif ou un produit biologique ? (3 critères)

Answer 5

• l’entité a le contrôle du fait d’événements passés (propriété légale, tatouage ou marquage du bétail à l’achat)
• il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet actif iront à l’entité ; et
• la JV ou le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.

Question 6

Comment ctb-t-on un actif et un produit biologique ?

Answer 6

Un actif biologique doit être évalué lors de la ctb initiale et à la fin de chaque période de présentation à sa JV-CV.

Le produit agricole récolté à partir des actifs biologiques doit être évalué à sa JV-CV au moment de la récolte. (C’est le coût à cette date selon IAS 2 Stocks)

L’évaluation peut être facilité en les regroupant en fonction d’attributs significatifs.
* Ne pas seulement se baser sur les prix contractuels.

Question 7

Comment ctb-t-on un profit ou une perte sur la JV-CV des actifs et des produits biologiques?

Answer 7

Au résultat net de l’exercice

Question 8

Quand n’est-il pas possible de mesurer la JV de façon fiable? Comment ctb-t-on les actifs biologiques qui ne peuvent être évalué à la JV-CV?

Answer 8

Lors de la ctb initiale d’un actif biologique pour lequel :

• Les cours de marché ne sont pas disponibles et
• Il est déterminé que les autres méthodes d’évaluation de la JV ne sont manifestement pas fiables.

Ils doivent être évalués à leur coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Lorsque sa JV est susceptible d’être évaluée de manière fiable, une E doit l’évaluer à sa JV-CV.

Lorsqu’il satisfait aux critères de classement comme étant détenu en vue de la vente selon IFRS 5, il est présumé que la JV peut être évaluée de façon fiable.

Question 9

Comment ctb-t-on les subventions publiques?

Answer 9

• Une subvention sans conditions concernant un actif biologique évalué à sa JV-CV doit être ctb en résultat net lorsque la subvention publique devient une créance acquise.
• Si une subvention concernant un actif biologique, évalué à sa JV-CV, est soumise à condition, l’entité doit ctb la subvention en résultat net lorsque, les conditions sont satisfaites. (35)
• Si une subvention est liée à un actif biologique évalué à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur, on applique IAS 20.