Immobilisations incorporelles

Question 1

Quelle est la définition d’une immobilisation incorporelle?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 1

• Un actif non monétaire identifiable (séparable et résulte de droits contractuels) sans substance physique,
• L’entité a le contrôle (pouvoir d’obtenir des avantages économiques futurs)
• L’existence d’avantages économiques futurs.

Question 2

Quand peut-on ctb une immo incorporelle?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 2

Lorsque l’élément satisfait :

• à la définition d’une immobilisation incorporelle ; et
• il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entité selon la meilleure estimation par la direction; et
• le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.

Question 3

Comptabilisation initiale ?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 3

Une immobilisation incorporelle doit être évaluée initialement au coût.

Question 4

Que comprend le coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément ?
(IAS 38 et chapitre 3064)

Answer 4

• son prix d’achat, y compris les droits de douane, après déduction des remises et rabais commerciaux ; et
• tout coût, directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue

L’intégration des coûts dans la VC d’une immobilisation incorporelle cesse lorsque l’actif se trouve dans l’état nécessaire pour être exploité de la manière prévue par la direction.

Question 5

Comment ctb-on un échange d’actifs qui inclut une immo incorporelle?
(IAS 38 et chapitre 3064)

Answer 5

Le coût d’une telle immobilisation incorporelle est évalué à la JV sauf (45) :

• si l’opération d’échange n’a pas de substance commerciale ou
• s’il n’est possible d’évaluer de manière fiable ni la juste valeur de l’actif reçu ni celle de l’actif cédé.

Question 6

Doit-on ctb le goodwill (suvaleur) généré en interne?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 6

Non

Question 7

Comment ctb-on les coûts engagés dans les 2 phases de développement d’une immo généré à l’interne ?
(IAS 38 et chapitre 3064)

Answer 7

• une phase de recherche : Les dépenses doivent être ctb en charges lorsqu’elles sont engagées.
• une phase de développement : à l’actif si elle répond aux 6 critères. NCECF : choix entre ctb en charge ou à l’actif selon les mêmes 6 critères.

Question 8

Quels sont les 6 critères de capitalisation des coûts d’une immo générée à l’interne?
(IAS 38 et chapitre 3064)

Answer 8

• la faisabilité technique de l’achèvement
• l’intention d’achever l’immo
• sa capacité à mettre en service ou à vendre l’immo
• la façon dont l’immo incorporelle générera des avantages économiques futurs probables. Démontrer : l’existence d’un marché ou son utilité à l’interne;
• la disponibilité de ressources techniques, financières et autres pour achever le développement
• sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immo pendant son développement.

Question 9

Exemples d’immo générées à l’interne qui ne doivent jamais être ctb à l’actif :
(IAS 38 et chapitre 3064)

Answer 9

les marques,
cartouches de titre,
titres de publication,
listes de clients

Question 10

Quels coûts doivent être automatiquement ctb en charges ?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 10

• les dépenses au titre des activités de démarrage
• les dépenses de formation ;
• les dépenses de publicité et de promotion (y compris les catalogues de vente par correspondance) ;
• les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d’une entité.

*Interdiction d’inscrire à l’actif des charges comptabilisées antérieurement

Question 11

Évaluation ultérieure selon l’IAS 38 :

Answer 11

Choix entre :

• Le modèle du coût : coût - le cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. (74)
• Le modèle de la réévaluation : JV - cumul des amortissements et cumul des pertes de valeur. Si une E choisi le modèle de la réévaluation, toutes les autres actifs de sa catégorie doivent également l’être.

S’il n’existe pas de marché actif pour une immo, elle doit être ctb au coût.

Question 12

Comment ctb-on les variations de valeur selon le modèle de la réévaluation ?
(IAS 38)

Answer 12

Variations supérieures au coût sont ctb aux AERG

Variations inférieures au coût sont ctb au résultat net

Question 13

Est-ce qu’on amorti les immo corporelles ?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 13

Une immo incorporelle ayant une durée d’utilité déterminée est amortie sur une base systématique.
Une immo incorporelle ayant une durée d’utilité indéterminée ne l’est pas. (89) (56)

La durée et la méthode d’amortissement doivent être revues à chaque exercice.

Effectuer un test de dépréciation d’une immo incorporelle à durée d’utilité indéterminée (indéfinie) en comparant sa VR à sa VC (108) :

• annuellement ; et (IFRS seulement)
• chaque fois qu’il y a une indication que l’immobilisation incorporelle peut s’être dépréciée. (IFRS et NCECF)

Réexaminer la durée d’utilité d’une immo non amortie à chaque période pour déterminer si les événements continuent de justifier l’appréciation de durée d’utilité indéterminée (indéfinie)

Question 14

Quand décomptabilise-t-on une immo incorporelles ?

IAS 38 et chapitre 3064

Answer 14

• lors de sa sortie ; ou
• lorsqu’aucun avantage économique futur n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie.

Le profit ou le perte est ctb aux résultats.

Question 15

Selon le SIC 32, il est possible de capitaliser des coûts liés à un site web dans quelles circonstances?

Answer 15

Lorsqu’il est possible de démontrer que le site web générera des avantages économiques futurs probables. .
C’est le cas lorsque le site web est à même de générer des produits, c-à-d qu’il est transactionnel.