Instruments financiers Flashcards
Qu’est-ce qu’un instrument financier?
Contrat entre deux parties, qui donne lieu à un actif financier pour une et à un passif financier ou à un instrument de capitaux-propres pour une autre.
Quels sont les 5 éléments d’un actif financier?
- Trésorerie
- Droit contractuel de recevoir un autre AF (Trésorerie)
- Droit contractuel d’échanger un IF avec conditions potentiellement favorables
- ICP d’une autre entreprise
- Contrat réglable en recevant un nombre variable de ses propres ICP
Définition d’un passif financier
-Obligation contractuelle selon laquelle une partie doit :
1) céder de la trésorerie ou un autre AF
2) échanger un AF ou PF à des conditions potentiellement défavorables
OU
-Contrat réglable en émettant un nombre variable de ses propres ICP
Qu’est-ce qu’un dérivé?
Un instrument financier qui présente les trois caractéristiques suivantes :
- sa valeur varie en fonction d’un sous-jacent;
- requiert peu ou pas d’investissement initial ; et
- sera réglé à une date future.
Quand l’entité doit-elle comptabiliser un instrument financier?
Lorsqu’elle devient partie prenante au contrat de l’instrument financier
Quelles sont les 4 catégories d’actifs financiers?
IAS 39
- Prêts&Créances (P&C)
- Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE)
- AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- AF désignés Disponibles à la vente (DAV)
Quelles sont les catégories de passifs financiers?
IAS 39
- PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P)
- Autres passifs financiers
AF - Prêts et créances (définition et ctb)
IAS 39
Ex :Comptes clients, billets à recevoir, prêts à recevoir..
AF non dérivés, à pmts fixes ou déterminables, qui ne sont pas cotés sur un marché actif (IAS 39.9)
Ctb:
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (46)
Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)
• Indice de perte de valeur : diminution des montants ou report de la réception des pmts (car plus on tarde à recevoir l’$, plus la VA sera moindre.)
AF - Placements désignées Détenus jusqu’à échéance (DJE) (définition et ctb)
(IAS 39)
EX: Placements en obligations cotées
AF non dérivés, à pmts déterminés ou déterminables ET échéance fixe, intention manifeste ET capacité de le conserver jusqu’à échéance (IAS 39.9)
CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS 39.46)
Dépréciation (à chaque période) :
• Perte (É/R) = VC – VA(flux de trésorerie)
• Utiliser le taux effectif initial (IAS 39.63)
Contagion de la catégorie si cédé avant échéance
- Conséquences : Désignation DJÉ plus possible pour exercice en cours (on reclasse le solde de la catégorie comme DAV) + 2 exercices subséquents
- Évaluer à la JV et variations aux AERG
AF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)
Ex : Billets et prêts à recevoir (banque), placement en obligations et en actions
AF (dérivés/non), satisfaits à la condition 1 OU 2 (39.9):
1) Détenus à des fins de transaction : s’il est acquis en vue d’être vendu dans un proche avenir
2) Info. + pertinente car :
a) élimine/réduit incohérence dans l’évaluation ou ctb
b) groupe AF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne
* JV doit être déterminable (39.9)
CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Coûts de transaction = E/R comme charge
o Subséquente : JV (IAS 39.46) avec variations à E/R (IAS 39.55)
Dépréciation : Non pertinent (IAS 39.46)
AF désignés Disponibles à la vente (DAV) (Définition et ctb)
IAS 39
C’est une catégorie fourre tout
On peut ctb les actions de société privées au coût selon cette catégorie.
AF non dérivés (IAS 39.9) :
1) désignées comme tels; OU 2) pas classés dans une autre catégorie
CTB :
o Initiale : JV + coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente :
• JV (IAS 39.46) avec variations à AERG (IAS 39.55)
• Coût si JV n’est pas déterminable (ex. actions non cotées)
Dépréciation (à chaque période) :
• Si ctb au coût = VC – VA flux de trésorerie (Taux du marché) (IAS 39.66)
• Si ctb à la JV = Coût acquisition – JV (IAS 39.68)
PF désignés à la JV par le biais des P&P (JVP&P) (Définition et ctb)
(IAS 39)
Ex : Billets à payer et emprunts
PF (dérivés/non), satisfaits condition (1 OU 2):
1) Détenus à des fins de transaction (DFT) 2) Info. + pertinente car : a) élimine/réduit incohérence de l'évaluation ou ctb b) groupe PF dont la gestion est documentée selon JV ET utilisé pour info. Interne * La JV doit être déterminable pour qu’un PF soit dans cette catégorie
CTB :
o Initiale : JV (IAS 39.43)
o Subséquente : JV (IAS 39.47) avec variations à E/R (IAS 39.55)
Dépréciation : Non pertinent car PF
Autres passifs financiers (Définition et ctb)
IAS 39
Ex: Fournisseurs, billets à payer et emprunts
PF non dérivés, ne constituent pas un passif JVP&P OU ne sont pas désignés comme tel. (IAS 39.aucun)
CTB :
o Initiale : JV - coûts transaction (IAS 39.43)
o Subséquente : coût amorti (taux intérêt effectif) (IAS39.47)
Dépréciation : Non pertinent car PF
Quand l’entité doit-elle décomptabiliser un PF?
IAS 39
o Obligation contractuelle éteinte (Annulée, arrivée à expiration ou transférée à un tiers)
o Particularités si règlement par émission ICP (IFRIC 19)
- Écart entre JV ICP et VC dette = profit/perte à E/R
- Si pas JV ICP fiable alors prendre JV dette
Quand l’entité doit-elle décomptabiliser un AF ?
IAS 39
o « Lorsque les droits expirent ou lorsqu’elle transfert la quasi-totalité des risques et avantages importants liés à l’actif »
- (Titrisation Niv C) – IAS 39.16 à .42
o Calcul profit/perte à cette date = VC – montant « reçu »
- Ctb aux résultats période + transfert cumul AERG pour AF ctb comme DAV
