L'europe Flashcards
Europe sociale
charte communautaire des droits fondamentaux des travailleurs sacraliser un socle de droits sociaux
1989
Conseil européen
1974 décision orientation consensus compromis création empirique porte parole aujourd’hui Donald tusk
Conseil des. Ministre
Organe de décision pouvoir exécutif législatif adopter des actes communautaires directives règlement décision fait la loi européenne majorité qualifiée à partir de 1987
Commission européenne Bruxelles
Organe permanent de propositions prépare les décisions des conseils de ministres droit initiative gère les fonds structurels applique les décisions communautaires il faut être d’être
Le parlement européen Strasbourg 1979
Il va te les lois uniquement cette 100 750 députés contre le budget pouvoir hétéroclites et fonctionnement difficile aller retour avec Bruxelles
Cours européenne de justice
Jurisprudence régler différents à l’origine du droit communautaire des sites de sanctionner supranationalité libre-échange
On va le budget
Agriculture politique régionale
Recherche innovation etc.
Tiens à la recherche développement
1984 programme pluriannuel Cernay 152 Concorde 1962 ESA 1975
Critères pour adapter la monnaie unique
Stabilité des prix
finances publiques scène endettement public inférieur à 60 % du PIB pas de dévaluation de la monnaie taux d’intérêt inférieur à 2 %
Prix Nobel union européenne
2012
Mémorandum Colonna
1970 faiblesse de l’industrie européenne politique industrielle comme une mise en place que 15 ans plus tard
Plan Simonet
1973 création d’un marché pétrolier européen échec remporte égoïsme nationaux
