sante Flashcards
inval
avoir moins de 60ans
avoir perdu au moins 2/3de sa capactité de gains
inval categorie regime general
1ere poss exercer petite activité 30%
2eme plus poss travailler 50%
impossible de travailler et necessité tierce personne taux 50% + maj tierce personne
taux limite = salaire brut moyen des 10 meillerues années (limite pass)
incap permanenterisque pro regime general
taux fonction taux psysique = taux utile
0.5taux medical jusquà 50%
1.5taux medical de 50 % a +
calcul rente = taux utile * salaire utile
dc risque non pro
3400?
dc risque pro regime general
capital forfaitaire = taux utile * salaire utile pour ayant droits
atr 3 loi evin
oblg pathologie atnerieure quand decla quest sauf ass ind IA quand maladie anteieure mentionnée
art 6 loi evin
interdit la raf par l’assureur sauf non paiement
et fausse decla non intentionnelle fraude = nullité du contrat
loi madelin
deduction des cotisations ro et contrat co sous par son emplyeru sous cond
garanties ij incap etc perte d’emploi dc
mais ij = obltement rente imposée (abattement 10%)
puma
nouveauté : pas de perte des droits du fait de la re=upture d’activité ou de la residence stable et reguliere en France
ngap remplacée par la classification
ccam = classification commune de actes medicaux
dommage corporel garnatie indemnitaires ou forfaitaires
incap p ou t dc
dommage corporel gestion
toujours en repartition
fausse decla dommage corpo
fraude = nullite
abs de fraude = rp cotises et poss resiliation
garanties dommages
ip, ipp ipt inval abolue et definitive hopis dc par accidents
appli loi evin contra dommage accident
x resiliation sauf cas particulier : viager frais de soins et maintien autres garanties apres les 2 années suivant la sous
x etats pathologiques anterierurs avec attenuation IA