sante Flashcards
inval
avoir moins de 60ans
avoir perdu au moins 2/3de sa capactité de gains
inval categorie regime general
1ere poss exercer petite activité 30%
2eme plus poss travailler 50%
impossible de travailler et necessité tierce personne taux 50% + maj tierce personne
taux limite = salaire brut moyen des 10 meillerues années (limite pass)
incap permanenterisque pro regime general
taux fonction taux psysique = taux utile
0.5taux medical jusquà 50%
1.5taux medical de 50 % a +
calcul rente = taux utile * salaire utile
dc risque non pro
3400?
dc risque pro regime general
capital forfaitaire = taux utile * salaire utile pour ayant droits
atr 3 loi evin
oblg pathologie atnerieure quand decla quest sauf ass ind IA quand maladie anteieure mentionnée
art 6 loi evin
interdit la raf par l’assureur sauf non paiement
et fausse decla non intentionnelle fraude = nullité du contrat
loi madelin
deduction des cotisations ro et contrat co sous par son emplyeru sous cond
garanties ij incap etc perte d’emploi dc
mais ij = obltement rente imposée (abattement 10%)
puma
nouveauté : pas de perte des droits du fait de la re=upture d’activité ou de la residence stable et reguliere en France
ngap remplacée par la classification
ccam = classification commune de actes medicaux
dommage corporel garnatie indemnitaires ou forfaitaires
incap p ou t dc
dommage corporel gestion
toujours en repartition
fausse decla dommage corpo
fraude = nullite
abs de fraude = rp cotises et poss resiliation
garanties dommages
ip, ipp ipt inval abolue et definitive hopis dc par accidents
appli loi evin contra dommage accident
x resiliation sauf cas particulier : viager frais de soins et maintien autres garanties apres les 2 années suivant la sous
x etats pathologiques anterierurs avec attenuation IA
incapacité temporaire
ij forfaitaire ou indemnitaire (loi evin impose le maintien de la garantie it jusqu’au depart à la retrraite (apres une periode de 2 ans suivant la sous notamment pour les contrats individuels)
garantie incapacité permanente gav
svt it = relais de la garantie temporaire
rente ou capital en cas d’ip total forfaitaire ou indemnitaire
en cas d’inval partielle prest selon taux d’invalidité 2 pos : taux par bareme fixé au contrat ouo selon bareme medical de droit commun et maintien du capital obtenu reduit par le taux (loi evin meme chose que pour it)
garantie invalidité permanente
disp contractuelle barem taux
infirmité multiples
2 poss : 1 infirmité multiples sur membre differents
et infirmités multiples sur un meme membre (taux le plus elevé)
2 memes accdts causent des lesion multiples sur des membres distincts calcul taux plus important puis capacité restant taux prevu
