Les dividendes Flashcards
Dividende déterminée taux de majorations et le crédit d’impot ?
Taux majoration 38%
crédit impôt 15.02% ( du montant majoré de dividende)
Dividende ordinaire taux de majoration et taux de crédit d’impot
Taux majoration 15%
crédit impôt 9.03% ( du montant majoré de dividende)
Dividende en CDC (B)
Dividende non-imposable qui peut être versé seulement par soicété privé
+ GCI (non imposable)
- PCD non déductible
+ dividende en capital recus autre soicété
+ Produit assurance vie - cout de base réajusté
doit fournir un choix et remplir un formulaire
Dividende réputé (B)
Lorsqu’il y a un rachat d’action par une société canadienne privé et qu’il y a un gain , le gain est traité comme un dividende ordinaires ou déterminée selon choix lors de la disposition des actions
Soicété: déductible revenu imposable soicété
particulier ( majoration selon type dividende versé)
Salaire vs dividende (C)
- dividende non- déductible pour la soicété alors que salaire oui
- le dividende n’est pas considéré comme un revenus gagnée pour le REER, alors que salaire oui
- le dividende n’est pas considéré comme du revenus gagné pour les déduction frais de garde alors que salaire oui
- il n’y a pas a cotisé de revenu a la source pour les dividendes versé . actionnaire devoir versement accompte provisionnels, alors que salaire oui (obligation des société de le prélevé)