Histoire

Question 1

Libertés avant 1789

Answer 1

Gréco-romain :

• Naissance début démocratie: directe mais inégalitaire
• Théorie naturaliste du droit: Cité est consubstantielle à l’Homme (Homme bête sociale)

Christianisme :

• Idée dignité de chacun car crée par un seul Dieu
• Idée Liberté car Homme peut pêcher/se repentir, donc apparition responsabilité

Moyen-age :

• Subordination légitimité du pouvoir politique face à Dieu.
  Émergence idée résistance face à un gouvernement injuste (St Thomas d’Aquin)
• Souverain doit poursuivre le bien
• Réflexion sur Lois fondamentales
• Reconnaissance libertés avec Chartes (Magna Carta 1215)
• Juridictions chargées respect Lois fondamentales

Ancien régime :
Lumières :

• Apparition idée Laïque: droits sont inhérent à nature humaine (Grotius, De jure Belli)
• Concept contrat social et but commun de société (Rousseau, Locke et Hobbes)

Consolidation dans droit positif:

• France : Édit de Nantes (1598)
• Angleterre :
  Petition of Rights 1628 (prohibition arrestation et détentions arbitraire)
  Habeas Corpus 1679 (Constitutionnalisation droit Bills of Rights)
  Bills of Rights 1689 (pouvoir royal est conditionné à respect droits précédent et n’est plus de droit divin)

Question 2

Libertés post 1789

Answer 2

Revolution 1789 :

Avancées
- Droits universels et naturels: DDHC 1789.
- Seules des lois peuvent y porter atteinte (art. 6 DDHC).
- Droits-créances dans DDHC 1793 (Droits à instruction + assistance aux indigents)
- Abolition esclavage par décret 16 pluviôse an II

Remise en cause

• Régimes autoritaires: 1er et 2nd Empire + Restaurations
• Critique contre-révolutionnaire : universalisme des droits est une fiction. Les hommes sont différents, donc inégaux.
• Critique marxiste: libertés proclamées ne sont que formelles, non réelles
• Totalitarisme: Négation droits individuels

IIe République :

• Équilibre Liberté/Égalité avec tentative Fraternité : Abolition esclavage 27 avril 1848…)

IIIe République :

• lois de libertés : réunion (1881), presse (1881) syndical (1884), association (1901), Séparation Églises et État (1905)
• Donneront PFRLR et libertés publiques du CE

Post Seconde guerre mondiale :
Internationalisation Droits de l’homme :

• DUDH 1948
• PIDCP + PIDESC 1966, contrôle avec Comité des droits de l’homme et Comité des droits économiques, sociaux et culturels
• Convention sectorielles: CIDE 1898, Discrimination raciale 1969…
• Droits humanitaire: 4 conventions de Genève de 1949

Europe :

• CESDH 1950
• Charte droits fondamentaux UE avec Traité Lisbonne 2007

Amérique :

• Conv. américaine des droits de l’homme 1969 avec Commission et Cour interaméricaine des Droits de l’homme

Afrique

• Charte africaine des droits de l’homme et des peuples 1981 avec Commission et Cour africaine des droits de l’homme et des peuples

France

• IVe République : droits créances et Préambule Constit 1946. (Emploi, instruction, protection sociale)
• Création Conseil Constitutionnel en 1958.
• Extension pouvoir Conseil constitutionnel en 1974 puis en 2008 (QPC)

Question 3

Gouvernement des juges

Answer 3

Provient du livre d’Édouard Lambert aux USA:
- Le gouvernement des juges et la luttes contre la législation sociale aux États Unis en 1920