traiter de l'union Flashcards
particulariter de l’europe
personaliter juridique afin de pouvoir rivaliser avec les bloc tel que la chine ou USA
chef euro
pouvoir de signer des traiters internationnaux
traite isovolte
a donner la capaciter juridiaque a l,union euro mais notre constitution reconnais que celui de la fr
donc president signe traite d’isolvolte afin de changer qqc et que les deux soit conforme
probleme entre droit euro et droit fr
ouep droit de chaque pay et droit de l’euro pas pareil donc doit changer qqc EX traiter díslove .
le droit euro derrif
texte qui applique les disposition du traiter euro
MOUAIS
gratifie
correspond a la signature du president de ce traiter
qui peux saisir la cour de justice
les pays qui ont signer le traiter
comment apres la gratification
referent homme
reunion des deux chambres en congret
la cour de justice
si le droit euro primaire ou derrif nést pas respecter boom demande une q d’imterpretation et par devant la cour de justice
MOAUSI
droit euro primaire
le droit euro est constituer de traiter
MOUAIS
cour internationnal
traiter et convention pas meme porter juridiaue
reconaitre la porter de ses traiter
acceptation de la cour euro
