titre3 procédures particulières 9 : les conduites addictives Flashcards
dans les rapport du chef de corps ou des AM2, quelle référence ne doit pas être mentionnée?
le guide du CEMAT
les obligation particulières de la fonction militaire interdisent quoi?
le recrutement ou de conserver dans les rangs un personnel dont le comportement irai à l’encontre des règles disciplinaire
quelles sont les deux cadres pour réalisé un dépistage?
- dépistage réalisé par l’autorité militaire, susceptible d’entraîner des sanction disciplinaire;
- dépistage effectué par le service de santé des armées, susceptible d’entraîner une inaptitude médicale.
quelle est le rôle du commandement en matière de dépistage?
préventif et répressif
est ce qu’une sanction peut être prononcer lors de la constatation de l’ivresse sans confirmation médicale?
oui
se soustraire aux tests de dépistage est?
passible de sanction disciplinaire
quelles sont les objectifs du contrôle alcoolémie et produits psychotropes?
- assurer la sécurité de l’exercice du métier pour l’individu contrôlé et pour les tiers;
- prévenir tout individu du danger que sa consommation représente pour lui-même.
quelles sont les deux modes de dépistage à la disposition du commandement?
- le dépistage préventive;
- le dépistage de vérification.
quel sont les dépistages que le service de santé peu effectuer sur la demande du commadement?
- dépistage systématique;
- dépistage ciblé;
- dépistage aléatoire.
quelle norme doit avoir les test de dépistage?
NF
A la BSPP qui sont désignés pour pouvoir effectuer les dépistages?
CDU et CDU adjoint
quelles sont les conditions juridicque pour effectuer un dépistage?
- un dépistage ne peut être effectué sur une personne à son insu;
- un dépistage peut être inopiné;
- un dépistage est ordonné soir sur la base de la constatation d’un comportement anormal, laissé à l’appréciation du commandement, soit dans le cadre préventif lié aux conditions d’exercice du métier;
- un dépistage est limité au seul objet pour lequel il a été institué;
- le personnel doit être informé des substance prohibées.
quelle est le rôle du commandement en matière de prévention?
- informer le personnel sur les risque;
- encourager le militaire fautif à suivre un stage de sensibilisation.
que veut dire FIAT?
fiche individuelle d’appétence aux toxiques
est ce que le personnel de la réserve opérationnelle peut faire l’objet de dépistage et de sanction?
oui