circulaire 6650

Question 1

comment est notifiè l’avertissement?

Answer 1

verbalement

Question 2

es que les militaire en tour de consigne réponde à l’appel particuler?

Answer 2

oui

Question 3

que font les militaire au arrêt sans isolement?

Answer 3

• interdiction de quitter la formation ou le lieu désigner;
• réponde au appel particulier;
• effectuer des TIG pendant les heures de service.

Question 4

comment sont notifiées les tours de consigne avec effet immédiat?

Answer 4

oral

Question 5

les arrêts peuvent-ils être infligés avec effet immédiat?

Answer 5

non sauf si mesure d’isolement

Question 6

lors d’un placement à l’isolement que doit faire l’AM1?

Answer 6

CR verbal à l’AM2 avec confirmation par un CR écrit

Question 7

un militaire placer à l’isolement peut disposer de ces effets personnel sauf?

Answer 7

• ceux susceptible de représenter une menace pour son intégrité physique;
• de moyen de communication.

Question 8

le sursis ne concerne que ?

Answer 8

‒ consigne ;
‒ réprimande ;
‒ blâme ;
‒ arrêts ;
‒ blâme du ministre ;
‒ exclusion temporaire de fonctions.

Question 9

qui peut aggraver une sanction?

Answer 9

• le ministre;

- CEMAT

Question 10

la levée d’une sanction disciplinaire est?

Answer 10

• matérialisé par une décision de l’autorité;

- concerne les sanctions privatives de libertés.

Question 11

comment est la notion de récidive?

Answer 11

• sans limite de temps;

- obligation de ne pas faire référence à une précédente sanction pour justifier dans les considérant du cartouche 11.