Regroupement d'entreprise (Chap 1583 / IFRS 3) Flashcards
Quand est-ce que tu sais si tu es en situation de regroupement d’entreprise et non en conso?
Il faut que tu achètes des actifs ou des participations ne donnant pas le contrôle. Généralement, sauf dans des cas plus complexes (Regroupement d’entreprise réalisé par étape) si tu prends le contrôle tu va utiliser la norme sur les ÉFS conso IFRS 10.
“Donc, pour qu’il y ait regroupement d’entreprises, un acquéreur doit avoir obtenu le contrôle et une entreprise doit avoir été achetée. “
Obtenir un contrôle sans les actions.
Comment distinguer des achats d’actifs et un regroupement d’entreprise?
Voir définition d’entreprise. Par. 3 + paragraphe B5. Aussi faire l’analyse à partir de la définition d’entreprise dans l’annexe A.
En NCECF c’est le Par 4 et la définition d’entreprise est dans le Par 3.
Une fois que tu as déterminé que c’était une entreprise quoi faire?
Première chose à faire c’est d’utiliser le par 4 et 5 pour expliquer qu’il faut comptabiliser à la valeur d’acquisition (Par. 5 et 6 en NCECF):
a) identifier l’acquéreur (Pour déterminer tu comptabilises ça dans les quels livres)
b) Déterminer la date d’acquisition (Pour évaluation à al JV)
c) Comptabiliser et évaluer les actifs identifiables.
d) Comptabilisation du goodwill.
Il faut utiliser le par 10 pour mentionner la comptabilisation d’un goodwill et des autres éléments.(Par. 11 en NCECF)
Utiliser le par 18 pour mentionner que l’évaluation se fait à la JVM (NCECF, Par. 19)
Utiliser la norme sur les actifs incorpo pour la définition d’actif identifiable. (IAS 38 par. 12)
Finalement le par 32 pour expliquer le calcul du GOODWILL. (NCECF Par. 34)
Si tu as des actifs incorpo, tu fais quoi avec ça?
En théorie, tu pourrais avoir fini à la question 3 et calculer le goodwill, mais parfois tu va devoir analyser les autres actifs incorpo, car tu ne veux pas les mettre avec le goodwill.
Utiliser le par B31 pour expliquer qu’il faut séparer le goodwill et les actifs incorpo. (NCECF A24, A25 et A26)
Utiliser la définition d’un actif identifible de la norme sur les actifs incorpo. Ensuite faire l’analyse
Tu peux finalement faire ton évaluation du goodwill lorsque tu as séparé tous les immos incorpo
Est-ce qu’il y a un scénario ou tu pourrais avoir un goodwill créditeur?
Non, dans ce cas la tu comptabilises un gain au RN.
Est-ce qu’il y a une différence entre les NCECF et les IFRS?
Pas vraiment sauf:
NCECF = Écart d'acquisition IFRS = Goodwill
