Opération non monétaire Flashcards
En IFRS, dans le cas d’échanges d’actifs incorporels, à quel montant doit-on généralement comptabiliser la transaction?
La règle générale est à la JV.
En IFRS, dans quel cas est-ce que ce n’est pas la JV qui est utilisée pour comptabiliser une transaction non monétaire avec des actifs incorporels? Et dans ce cas, quelle est la valeur utilisée ?
- Si il n’y a pas de substance commerciale.
- Si JV actif cédé et reçu n’est pas fiable.
La valeur comptable (VC) de l’actif CÉDÉ.
Quels sont les critères pour déterminer s’il y a substance commerciale ?
a) la configuration (c’est-à-dire risque, échéancier et montant) des flux de trésorerie de l’actif reçu diffère de celle des flux de trésorerie de l’actif transféré; ou
(b) la valeur spécifique à l’entité de la partie des activités de l’entité affectée par l’opération varie du fait de l’échange; et
(c) la différence en (a) ou en (b) est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.
En IFRS, lorsque la JV est utilisée pour comptabiliser une opération non monétaire, y a-t-il une JV à prioriser entre la JV de l’actif CÉDÉ et REÇU?
???? le plus fiable? ou pas…
Immeuble de placement IFRS: Quels paragraphe indique la comptabilisation d’opération NM ?
27-29
Le coût d’un immeuble de placement est évalué à la juste valeur sauf (a) si l’opération d’échange manque de substance commerciale ou (b) s’il n’est pas possible d’évaluer de manière fiable la juste valeur de l’actif reçu et de l’actif cédé. L’actif acquis est évalué de cette manière même si l’entité ne peut pas immédiatement décomptabiliser l’actif cédé. Si l’actif acquis n’est pas évalué à la juste valeur, son coût est évalué à la valeur comptable de l’actif cédé.
En NCECF, quelle est la première étape à suivre?
Utilise le paragraphe 6 afin de déterminer si à la JV ou non.
En NCECF, quelle est la deuxième étape?
Analyse de la substance commerciale (point a) du par. 6)
Quelle est la troisième étape?
Analyser le restant des points du par. 6
Cela va te permettre de déterminer si c’est à la JV ou à la VC
Si la transaction est à la JV, quoi faire par la suite?
Analyse le par. 10 afin de déterminer quelle JV prendre.
Si la trransaction est à la VC, quoi faire par la suite?
Comptabilisé à la VC de l’actif cédé (par.7)
