Partenariats (Chap 3056/IFRS 11) Flashcards
Quelle est l’élément qui distingue un partenariat et une entreprise par actions normal?
La notion de contrôle conjoint. (Structure financière séparément identifiable)
Important de faire l’évaluation dans le cas s’il y a une mention de prise de droit de véto ou autre mention qui explique que chaque vote des investisseurs à le même poids.
En IFRS quelles sont les options de structure gouvernementale pour les partenariats?
Entreprise commune (Par. 15) et Coentreprise (Par. 16). Utilise le Par. 14 pour amener les deux options.
En IFRS, comment fais-tu pour distinguer la différence entre les deux structures?
Utiliser la notion de véhicule distinct!
Il y a une définition dans le lexique au milieu de la norme.
Aussi, le Par. B16 mentionne qu’un partenariat non structuré sous forme distinct est une entreprise commune.
Utilise le par B23 pour expliquer la manière d’utiliser un véhicule distinct pour que ca soit une coentreprise. Il faut noter que ce n’est pas parce qu’il y a un véhicule distinct que c’est automatiquement une coentreprise. (Par. B19)
En IFRS, quelle est l’impact sur la comptabilisation des transactions si tu as une coentreprise ou une entreprise commune?
Enterprise commune: Comptabiliser sa Q-P des actifs, passifs, produitset des charges. (Par. 20).
Coentreprises: Utilisé la MMÉ. Donc comptabilisation de la participation et variation à chaque période en fonction des gains et pertes et dividendes. (Par.24)
En NCECF, que dois-tu faire en premier?
Même chose qu’en IFRS. DÉterminer s’il y a un contrôle conjoint. (Par.4)
En NCECF, quelles sont les options de structure gouvernementales pour le partenariat? Comment fais-tu pour les distinguer?
Activités sous contrôle conjoint: Pas de création de société par action, pas de mise en place d’une structure financière différente,. Chaque investisseur utilise ses propres affaires. Partage des revenus en fonctions d’un contrats. Donc pas de partage d’actifs, juste des personnes avec un même objectif qui travaillent sur un même projet. (Par 10.)
Actifs sous contrôle conjoints: Actifs achetés spécifiquement pour un projet et réservé pour le projet. Pas de société par actions. (Par 12)
Entreprise sous contrôle conjoint: Création d’une société par actions. (Par 14)
En NCECF, comment comptabilises tu les trois options de structures?
Activités: dans son bilan,les éléments d’actif qu’il contrôle ainsi que les éléments de passif qu’il contracte. Dans son état des résultats, sa part des produits du partenariat et sa part des charges engagées par celui-ci.(Par 17)
Actifs: dans son bilan, sa part des éléments d’actif sous contrôle conjoint et sa part des éléments de passif qu’il a contractés conjointement avec les autres investisseurs relativement au partenariat. Dans son état des résultats, les produits tirés de la vente ou de l’utilisation de sa part de la production du partenariat, et sa part des charges engagées par le partenariat
Entreprise: Choix de trois méthodes.
- méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation
- méthode de la comptabilisation à la valeur d’acquisition
- Voir 29 c) i) et ii). Lol fk that que je vulgarise ça
