Agriculture

Question 1

Quels sont les trois critères de comptabilisation d’un actif biologique et produit agricole ?

Answer 1

1. Contrôle du fait d’événements passés
2. Avantages économiques futurs probables
3. JV peut être estimée de manière fiable

Comme un actif, mais JV doit être fiable

Question 2

À quel montant un actif biologique doit-il être constaté initialement selon IAS 41?

Answer 2

JV diminuée des frais de vente

Question 3

Doit-on amortir un actif biologique selon IAS 41?

Answer 3

Non.

Question 4

Doit-on réévaluer l’actif biologique à chaque date de bilan selon IAS 41?

Answer 4

Oui, doit le réévaluer à la JV diminuée des frais de vente. La variation de JV va au RN.

Question 5

À quel montant un produit agricole doit-il être constaté initialement selon IAS 41?

Answer 5

JV diminué des coûts de vente au moment de la récolte

Question 6

Quelle est l’écriture d’enregistrement des produits agricoles ?

Answer 6

Stock

@ Profit

Question 7

Doit-on utiliser IAS 41 ou IAS 16 pour les plantes productrices ?

Answer 7

IAS 16

Question 8

Quels sont les trois éléments couverts par IAS 41?

Answer 8

(a) actifs biologiques, sauf les plantes productrices;
(b) produits agricoles au moment de la récolte; et
(c) subventions publiques

Question 9

Est-ce que IAS 41 couvre la transformation du vin par un viticulteur qui a cultivé lui-même les raisins ?

Answer 9

Non, ne couvre pas la transformation des produits agricoles au-delà de la récolte. S’applique seulement aux produits récoltés d’actifs biologiques, lors de la récolte, mais ensuite il faut utiliser IAS2.

Question 10

Parmi les éléments suivants, lesquels sont couverts par IAS 41?

• Mouton
• Sucre
• Fromage
• Arbres abbatus
• Laine
• Raisins récoltés
• Fruit récolté

Answer 10

• Mouton (OUI; actif biologique)
• Sucre (NON; pas le produit transformé, mais si avait été la canne à sucre récoltée, oui)
• Fromage (NON; produit transformé, mais le lait récolté l’aurait été)
• Arbres abbatus (OUI; mais les billes de bois débités ne l’aurait pas été)
• Laine (OUI; mais le fil de tissage ne l’aurait pas été)
• Raisins récoltés (OUI; mais le vin ne l’aurait pas été)
• Fruit récolté (OUI; mais les fruits transformés ne l’auraient pas été)

Question 11

Qu’est-ce qu’un produit agricole ?

Answer 11

C’est le produit RÉCOLTÉ de l’actif biologique.

Question 12

Qu’est-ce qu’une plante productrice ?

Answer 12

(a) est utilisée dans la production ou la fourniture de produits agricoles;
(b) est susceptible de produire sur plus d’une période;
(c) n’a qu’une faible probabilité d’être vendue comme produit agricole, sauf à titre accessoire en tant que rebut.

Question 13

Qu’est-ce qu’un actif biologique ?

Answer 13

un animal vivant ou une plante vivante.

Question 14

Est-ce que l’arbre cultivé pour le bois ou pour ses fruits est une plante productrice ?

Answer 14

Non. (Par 5A)

Question 15

Est-ce que le maïs (culture annuelle) est une plante productrice ?

Answer 15

Non.

Question 16

Même si une plante productrice est utilisée pour être coupée et vendue en tant que rebut (ex: bois de chauffage), peut-elle quand même être considérée comme une plante productrice ?

Answer 16

Oui, car accessoire. (5B)

Question 17

Peut-on se fier au prix d’un contrat prévu à une date future pour évaluer la JV de l’actif biologique ?

Answer 17

Les prix contractuels ne sont pas nécessairement pertinents pour évaluer la juste valeur, car celle-ci reflète les conditions actuelles du marché où les intervenants, acheteurs et vendeurs, concluraient une transaction. Par conséquent, la juste valeur d’un actif biologique ou d’un produit agricole n’est pas ajustée du fait de l’existence d’un contrat.

Question 18

Lors de la comptabilisation initiale d’un produit agricole ou d’un actif biologique, une perte peut-elle être constatée ?

Answer 18

Oui, les coûts de vente peuvent être supérieurs à la JV et créer une perte.

Question 19

Si on ne peut pas évaluer la JV de manière fiable, doit-on comptabiliser l’actif, et si oui, à quelle valeur ?

Answer 19

Cet actif biologique doit être évalué à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur. Une fois que la juste valeur d’un tel actif biologique est susceptible d’être évaluée de manière fiable, une entité doit l’évaluer à sa juste valeur diminuée des coûts de la vente.

Question 20

Quelles sont les conditions pour comptabiliser une subvention en lien avec un actif biologique ?

Answer 20

Une subvention publique sans conditions doit être comptabilisée en résultat net lorsque, et seulement lorsque, la subvention publique devient une créance acquise.
Si une subvention publique est soumise à condition, y compris lorsque la subvention publique impose à l’entité de ne pas s’engager dans des activités agricoles spécifiées, l’entité doit comptabiliser la subvention publique en résultat net lorsque, et uniquement lorsque, les conditions liées à la subvention publique sont remplies.

Ne pas comptabilisé tant et aussi longtemps que les conditions ne sont pas respectées.