Actif incorporel Flashcards
Quels sont les trois éléments qu’il faudrait discuter pour analyser si quelque chose correspond à un actif incorporel?
- Contrôle (actif)
- Avantage économique futur (actif)
- Identifiable et sans substance physique (incorporel)
EN NCECF c’est le Par. 10. Utiliser aussi le Par. 12 pour la notion d’identifiable. Même paragraphe en IFRS
Que peut-on discuter lorsqu’on parle du caractère identifiable ? (2 critères)
- Séparable: peut le vendre ou le céder
- Résulte de droits contractuels ou droits établis. (genre si tu le génère en interne assure toi d’avoir appliqué pour le brevet!)
(Par. 12)
Si une société a un droit exclusif de récolte sur un terrain et que ce droit a une durée de 20 ans, mais que l’entité pense l’utiliser seulement 15 ans, quelle durée utiliser pour l’amortissement ?
15 ans. Le montant amortissable d’une immobilisation incorporelle à durée d’utilité déterminée doit être réparti systématiquement sur sa durée d’utilité.
Voir le Par. 97 de l’IAS 38. “Le mode d’amortissement utilisé doit refléter le rythme selon lequel l’entité prévoit de consommer les avantages économiques futurs liés à l’actif. “
En NCECF Par.60: La méthode d’amortissement retenue reflète le rythme de consommation des avantages économiques rattachés à l’actif incorporel.
NCECF: Quelle est la comptabilisation initiale d’un actif incorporel ?
Au coût. (24)
NCECF: Peut-on capitaliser les montants suivants en lien avec un actif incorporel acquis séparément ?
- Salaire pour mettre en état le fonctionnement de l’actif
- Honoraires
- Tests de bon fonctionnement de l’actif
Oui (28)
On a fait un cas de même cet été je pense que c’était celui sur les tablettes que la compagnie qui gérait la fête foraine pendant un mois avait acheté.
NCECF: Doit-on comptabiliser un goodwill généré à l’interne ?
Non (31)
NCECF: Que dois-tu faire dans le cas d’un actif incorporel généré à l’interne ?
Distinguer phase recherche et développement. Recherche: Charges au RN Développement: -Faisabilité technique -Intention achever -Capacité utiliser ou vendre -Disponibilité ressource -Évaluation fiable dépenses -AÉF probables (41)
NCECF: L’entité est-elle obligée de comptabiliser les coûts de développement à l’actif ?
Non c’est un choix entre actif ou charge. (40)
NCECF: Peut-on comptabiliser les marques, cartouches de titre, titre de publication, liste de clents générés à l’interne à l’actif ?
Non (47)
j’ai du google c’est quoi une cartouche de titre lol et titre de publication …
NCECF: Peut-on capitaliser les dépenses de formation du personnel pour exploiter l’actif et les frais de commercialisation?
Non (51)
NCECF: Peut-on capitaliser des coûts comptabilisés en charges antérieurement ?
Non (55)
Si un actif incorporel est développé par une firme externe, est-ce un actif incorporel généré à l’interne ?
Oui.
Donnez des exemples de faisabilité technique
Tests concluants, prototype, fabrique déjà un produit similaire
Donnez des exemples d’intention d’achever et d’utiliser/vendre
Approbation par CA/direction, prévoit débuter production bientôt, dépôt d’une marque de commerce, plan de vente
Donnez des exemples de capacité à utiliser/vendre
Plan de vente, dépôt marque de commerce, obtention permis/certification, expérience passée, tests manquants pour utiliser
