Pathologies respiratoires d'origine professionnelle

Question 1

Que signifie MROP ?

Answer 1

Maladie respiratoire d’origine professionnelle

Question 2

Définition d’un accident du travail ?

Answer 2

“Est considéré comme AT, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.”

Le caractère brutal, violent, distingue donc l’AT de la MP qui est d’évolution lente et prolongée

Question 3

Comment une maladie peut être reconnue professionnelle ?

Answer 3

Si elle figure sur l’un des tableaux annexé au Code de la Sécurité Sociale ou Code Rural.

Il en existe 114 au régime général (dont 35 concernent les MROP) et 57 au régime agricole (dont 16 concernent les MROP)

Consultables sur le site de l’inrs-mp.

ET elle doit être contractée dans les conditions mentionnées dans ce tableau.

Question 4

Comment déclarer un accident du travail ?

Answer 4

Un AT doit être déclaré dans les 24h à l’employeur. L’employeur doit déclarer l’AT à la CPAM dans les 48h et fournir au salarié une feuille d’AT à conserver (reconnaissance d’une éventuelle maladie professionnelle ultérieure).
En cas d’inaptitude suite a un AT ou MP, l’employeur a obligation de reclasser le salarié. En cas d’impossibilité, l’employeur versera une indemnité de licenciement majorée au salarié.

Question 5

Quelles sont les principales maladies respiratoires d’origine professionnelle ?

Answer 5

Asthme
BPCO
PID (PHS, silicose, sidérose, abestose, bérylliose)
Cancer: mésothéliome, CBP

Question 6

Quels sont les métiers qui ont le plus d’asthme professionnel ?

Answer 6

Boulanger pâtissiers
Métier de la santé
Coiffeurs
Peintres au pistolet
Travailleurs du bois
Métier du nettoyage

Question 7

Quels sont les deux types d’asthme professionnels ?

Quel autre asthme peut on rencontrer aussi ?

Answer 7

Asthmes avec période de latence: mécanisme immunologique.
Asthmes sans période de latence : syndrome d’irritation aigu bronchique ou syndrome de Brooks. Surviennent après une exposition accidentelle unique.

Il existe aussi un asthme aggravé par le travail : pré existant.

Question 8

Quels sont les secteurs d’activités associés à la BPCO ?

Answer 8

Travaux minier : exposition à la silice cristalline.
Mines de charbon, de fer, d’or, de potasse.

Le secteur du BTP.
Le secteur de la fonderie.
L’industrie textile.
Le milieu agricole.

Question 9

V ou F le mésothéliome est à déclaration obligatoire ?

Answer 9

VRAI

Question 10

V ou F: le mésothéliome pleurale peut survenir après des expositions cumulées de niveau faible.

Answer 10

VRAI il n’est donc pas utile de s’appuyer sur des analyses pulmonaire comme recherche de fibres d’amiante dans le LBA ou le parenchyme pour reconnaitre le mésothéliome comme une MP.

Question 11

Métiers les plus exposés à l’amiante ?

Answer 11

Construction et réparation navale,
transformation et fabrication de produits contenant de l’amiante,
fabrication d’éléments de construction en métal (ponts, cuves, canalisations, échafaudages, escaliers),
plombiers-tuyauteurs, tôliers-chaudronniers,
soudeurs-oxycoupeurs,
entretien automobile (plaquettes de frein), charpentiers-couvreurs (fibrociment).

Question 12

Quels sont les agents cancérogènes pour les CBP ?

Answer 12

Silice cristalline (à condition d’être associé à une silicose radiologique)
Amiante
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
Divers métaux.

Question 13

PHS: béryliose, quel est sont tableau ? Quels secteurs d’activités sont touchés ?

Answer 13

La béryliose réalise un tableau proche de la sarcoïdose avec des adénopathies médiastinales et un syndrome infiltrant parenchymateux.
Secteurs touchés: fabrication d’alliage, industrie nucléaire éléctronique, aéronautique/spatiale, fabrication de céramiques, prothésistes dentaires.

Question 14

PHS: sidérose, à quoi est-elle due ? Aspect radio?

Answer 14

Secondaire à une exposition aux fumées d’oxyde de fer.

Réalise des micro-nodules et de l’emphysème.

Question 15

PHS : abestose, à quoi est-elle due? Aspect radio ?

Answer 15

C’est une fibrose pulmonaire induite par une exposition à l’amiante (forte exposition)
Elle se manifeste par une dyspnée, et sur le scanner un aspect de fibrose prédominant aux bases (lignes septales, rayon de miel, bronchectasies de traction).  L’association à des plaques pleurales est inconstante (30%)

Question 16

V ou F : le MROP ont très bien déclarées.

Answer 16

FAUX il y a une sous déclaration, donc un défaut de reconnaissance des MP

Question 17

A quoi correspondent les 3 colonnes des tableaux de MP ?

Answer 17

A gauche: la maladie
A milieu: le délai de prise en charge.
A droite: liste des métiers ou des postes professionnels susceptibles de provoquer l’affection

Question 18

Qu’est-ce que la présomption d’origine?

Answer 18

Si tout correspond aux trois colonnes du tableau, le travailleur bénéficie de la présomption d’origine, sans qu’il en soit nécessaire d’en faire la preuve.
Ex: un cancer du poumon chez un travailleur exposé à l’amiante, mais qui à beaucoup fumé)

Question 19

Comment ça se passe dans le cas d’un travailleur indépendant ?

Answer 19

Ils ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance en MP indemnisable par leur régime de couverture sociale car, en pratique, dans le Régime Social des Indépendants il n’y a pas de cotisation pour le risque de maladie professionnelle.
Trois exceptions : 
- le travailleur indépendant a souscrit à une assurance complémentaire couvrant le risque AT/MP 
- la maladie résulte d’une exposition survenue lors d’un précédent emploi salarié
- la maladie est secondaire à l’inhalation de fibres d’amiante (dans ce cas c’est le FIVA qui interviendra)

Question 20

Que permet la reconnaissance en MP ?

Answer 20

DIVERSES PRESTATIONS:
- PEC à 100%
- Indemnités journalières : en cas d’arrêt de travail, une indemnité journalière est versée à la victime pendant la période d’incapacité de travail IT qui précède la consolidation.
Elles sont versées dans délai de carence est correspondent à 60% du salaire pour les 28 premiers jours puis 80% à partir du 29 jours.
- Indemnisation des séquelles n’est possible qu’après rédaction d’un certificat médical final.

TAUX D’INCAPCITE PERMANENTE:
Evaluation des séquelles exprimée par une taux d’IP.
Il peut être réévalué en cas de modification de l’état de santé de la victime:
Taux < 10% = capital
Taux >=10% : rente mensuelle ou trimestrielle

Question 21

Qui déclare une MP ?

Answer 21

La déclaration est effectuée par le patient lui-même (ou ses ayants droits) auprès de son organisme couvrant le risque accident de travail/maladie professionnelle (AT/MP) : Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM)

Doit se faire dans les 15 jours qui suivent la cessation de travail.

Question 22

Qu’est-ce qui doit y avoir dans la déclaration de MP ?

Answer 22

• -> un certificat médical initial (CMI)
• -> les éléments apportant la preuve de l’exposition (certificats de travail) et permettant le calcul de la rente ou du capital (attestation de salaire)

Question 23

Comment doit être rédigé le CMI ?

Answer 23

Par tout médecin
Sur formulaire CERFA ou papier libre (il faut préciser le lien avec le travail si c’est sur papier libre)
Maladie suspectée
Date du 1er symptôme ou du 1er examen paraclinique.
Pas nécessaire de la certitude de son origine professionnelle.

Question 24

A qui vont les copies de déclaration de MP?

Answer 24

déclaration de MP avec le CMI est envoyé par le patient à la caisse d’assurance maladie.

La caisse envoi une copie de déclaration de MP à
— l’employer
—et à l’inspection du travail :
SANS y joindre le CMI !!!

Question 25

Qu’est-ce le FIVA ?

Answer 25

C’est le fond d’indemnisation des victimes de l’amiante.
Pour éviter les recours en justice long et onéreux.
Il à été créer par la lois de financement de la sécurité sociale en 2000.
C’est un organisme financé par l’état dont le montant est fixé chaque année par la loi de finances et contribution de la branche AT/MP de la sécurité sociale.

Question 26

Que fait le FIVA ?

Answer 26

Indemnisation des victimes d’une maladie de l’amiante:

• contaminées en France ainsi que leurs ayants droits
• qu’elle soit professionnelle ou environnementale
• qu’il soit salarié artisan travailleur indépendant.

Assure la réparation intégrale du préjudice.
Quand ca relève d’une MP le FIA vers un complément aux prestation de la sécu.

Le FIVA n’offre pas de couverture des soins.