Partie 1, Ch 5 : La 3e République Flashcards
Section 1 : la naissance d’une république sans république
- Quand est proclamée la 3e République?
- Qui gagnent les élections de l’AN, élue en 1871?
- Avec l’accord de qui les élections se sont-elles déroulées?
- Qui est chef du pouvoir exécutif de la République française?
- Qu’est ce que le traité de Francfort?
- Le 4 septembre 1870
- Victoire des monarchistes favorables à la paix, alors que les républicains favorables à la guerre.
- Des prussiens qui siègent à Paris, avec qui on doit négocier un armistice.
- Adolphe Thiers
- Traité ratifié le 18 mai 1871 après capitulation générale : indemnités de guerre et perte Alsace-Moselle
Section 1 : la naissance d’une république sans république
- Pourquoi est-ce une république et non une monarchie?
- Qu’est ce que le pacte de Bordeaux?
p.1 : la république de Monsieur Thiers
- Car fameuse guerre des prétendants chez les monarchistes : légitimistes en faveur du comte de Chambord VS les orléanistes, les a empêchés de s’organiser contre les républicains
- Gouv de conciliation de Thiers avec 3 républicains et 5 monarchistes
Section 1 : la naissance d’une république sans république
- Que veut la commune de Paris?
- Comment est considéré le gouvernement?
- Que décrète-elle?
- Guerre civile oppose qui à qui?
p.1 : la république de Monsieur Thiers
- l’écrasement de paris
- L’autonomie par rapport au gouvernement central, que toutes les communes de France deviennent autonomes = autonomie locale
- Antipatriotique, anti-justice sociale et anti démocratique.
- Décrète la séparation de l’église et de l’état, adopte une école gratuite et obligatoire. Sur le plan politique, le communalisme (théorie de rousseau) et une rémunération pour les ouvriers.
-
Versaillais et communards, vraie guerre civile sous les yeux des allemands, communards ne tiennent pas le choc, semaine sanglante
=> haine des classes
18 mars au 28 mai.
Section 1 : la naissance d’une république sans république
- Que fait la loi Rivet?
- Que dit la Constitution de Broglie?
- Pourquoi Thiers démissione-t-il?
p.1 : la république de Monsieur Thiers
= 2. une république provisoire
- Décerne le titre de “président de la République” à Thiers mais à titre personnel car il a réussi à pacifier la France. Il a ses pouvoirs jusqu’à la fin de l’AN. Chef de l’état qui est président de la rep, il n’est pas censé gouverner à la base.
- Dit qu’il faut empêcher Thiers d’accéder directement à l’AN. Le président peut intervenir à l’assemblée uniquement par l’intermédiaire des ministres.
- Car l’AN se prononce en défaveur de son gouv, qui est mis en minorité => AN se méfiait de lui car a trop de pvrs, et rép veulent dissolution AN, monarch veulent monarchie.
Section 1 : la naissance d’une république sans république
- Que fait la loi du speptennat?
- Quelles sont les caractéristiques du président?
- Les républicains deviennent majoritaires, que mettent-ils en place? (‘71-‘75)
- Quels changements sont apportés au président (amendement Wallon)?
p.2 : loi du septennat, 20 novembre 1873
- Confie le pouvoir exécutif au Maréchal mac Mahon pour 7 ans.
- Président est chef de l’état qui ne peut pas être révoqué mais il peut démissionner
- Une république parlementaire
- Amendement Wallon: désigne le mode de désignation du président de la rep => Élu à la majorité absolue des suffrages des 2 chambres réunies qui sont l’AN
Le président de la rep est institutionnalisé, on dépersonnalise. Pérennise la Rép.
Section 2 : le compromis constitutionnel de 1875
- Quelle est la caractérisitique des lois constitutionnelles? Que cela évite-t-il?
- Lois des 24-25/02/1875 organisent…
- Elles sont très facile à réviser, il suffit majorité absolue à l’AN, cela évite un coup d’état.
- Les 2 chambres législatives et les rapports entre tous, complétés par loi du 16/07/1875
+ 2 lois organiques : aout et novembre 75 qui organisent l’élection des députés et des sénateurs.
Section 2 : le compromis constitutionnel de 1875
- Quel type de bicéphalisme est institué?
- Pq peut-on dire qu’il y a un élément monarchiste?
- Le gouv est-il responsable?
- La responsabilité est à la fois…
- Chambres peuvent-elles renverser gouv?
- Gouv peut-il dissoudre chs?
- Que veut Mac Mahon?
p.1 : un pvr exécutif partagé entre le P de la Rep et les ministres
- Lois sont tellement indécises qu’on ne sait pas si c’est du monisme ou dualisme.
- Car ce président peut être éligible indéfiniment, ms il peut démissionner
- Il y a le contreseing: gouvernement qui endosse la responsabilité politique.
- La responsabilité est à la fois solidaire et individuelle => on peut avoir des ministres renversés individuellement ou tout le gouvernement.
- Oui, les 2 chambres peuvent renverser le gouvernement.
- Mais le Sénat lui ne peut pas être dissout = pas d’équilibre
- Veut tous les pvrs, régime dualiste mais cela ne va pas durer longtemps car les chambres ne vont pas se laisser faire.
Section 2 : le compromis constitutionnel de 1875
- Que faut-il pour que le gouv démissionne?
- Comment est élue ch des députés?
- Comment sont choisis les membres du Sénat? (2 façons)
- Pq le Sénat est-il mis en place? En quoi peut-il se transformer?
p.2 : un bicaméralisme inégalitaire
- Vote à la majorité relative
- Elue au suffrage universel masculin pour 4 ans
- 75/300 membres sont innamovibles: élu par Assemblée unique, supprimé en 1884.
Sinon sont renouvelés par tiers au suffrage universel indirect qui sont les députés, les conseillers généraux et un conseiller municipal par commune quel que soit la taille de la commune (1884 = élargissement corps électorla en faisant varier nb cons mun selon taille commu) - Mis en place pour tempérer la 1ère chambre. Transformé en Haute cour de Justice.
Section 2 : le compromis constitutionnel de 1875
- Pq Jules Simon, président du Conseil, démissionne-t-il?
- Que veut Mac Mahon?
- Sur quoi insistent les députés?
- Que demande MM au Sénat?
- Que se passe-t-il après cette demande?
p.3 : la crise du 16 mai 1877
- Reçoit ce qu’il perçoit comme une lettre de blâme du PR MM et démissionne direct => pas un renvoi direct
- Veut mettre en place un gouvernement avec de Broglie à sa tête et insiste sur le fait qu’il peut choisir le gouvernement qu’il veut. Il ajourne les chambres.
- Sur la nécessité d’avoir un gouvernement conforme à la majorité de la chambre, ils rejettent le nouveau gouvernement.
- Demande au Sénat de dissoudre la chambre et de Broglie défend la thèse dualiste, le Sénat autorise la dissolution (16/06/’77).
- Campagne électorale, rép gagnent, MM demande nvelle dissolu°, Sénat refuse, de Broglie démissionne. MM finit par démissionner 2 ans + tard, élect° J Grévy => république est enraciné aux mains des républicains
De Broglie + MM = monarchistes, ms ch rép
Cette divergence d’interprétation des lois const de 1875 est portée par les 2 grandes forces politiques : d’un côté les monarchistes, favorable à la conception dualiste et de l’autre les républicains, favorable à la conception moniste.
Section 3 : la république aux républicains à partir de 1879
- Que met en place Jules Grévy?
- Pq parle-t-on de régime de gouvernement ministériel?
- Pq parle-t-on de régime d’assemblée?
p.1 : la “constitution” Grévy ou la suprématie parlementaire
- Met en place le monisme, n’utilisera plus jamais le droit de dissolution, il n’interféra plus dans la nomination.
- Il n’y aura plus de président car bcp de cabinet. On passe d’un président qui avait bcp de pouvoirs à un qui n’a pas de pouvoirs pol
- Les députés renversent tellement le gouvernement que c’est comme s’ils gouvernaient eux-mêmes. On aboutit donc à un régime de confusion des pouvoirs dans les mains d’une assemblée => suprématie parlementaire.
Discours du 6 février 1879 “Soumis avec sincérité à la grande loi du régime constitutionnel, je n’entrerai jamais en lutte contre la volonté nationale, exprimé par ces organes constitutionnels”.