Cours 4 : Modèles de la JP partie 2 - DONE Flashcards
Qu’est-ce que l’origine du droit socialiste?
- Vient de l’union soviétique par un renversement de l’ordre social. Dérivé du droit sivil de l’europe de l’Ouest
- Marxisme : proporiété publique valorisée
Que sont les caractéristiques du droit socialiste?
- Droit public puissant : propriété publique
- Crimes économiques: Tout ce qui nuit à la producitivité : toute entreprises est étatique, donc crime quasi-étatique.
-L’état doit offrir le plein emploi : ne peut
congédier personne - Fonction éducative de la loi :
Les lois servent à façonner l’esprit socialiste - L’État peut outrepasser les procédures de justice conventionnelles : légitime pcq axé sur le collectif
La Chine est un exemple de pays socialiste : quelles sont ses caractéristiques ?
- Puissance commerciale moderne
- Tradition confucéenne:
- LES E-H cheminent pour atteindre la perfection
- Aucun humain n’est mauvais fondamentalement
Quelle est la procédure pénale chinoise ?
- Les droits individuels sont assujettis aux droits de l’État.
- Avocat de la déf. n’a pas bcp de rôle à jouer :
Il trouve en fait des circonstances atténuantes
- Il y a des accusateurs sociaux et des défenseurs sociaux : Des proches qui connaissent l’accusé
- Doivent prouver qu’il est en cheminent vers la vertu
- Verdict en accord avec la perferctibilité confucéenne
3.Il n’y a pas de jury : ce sont des évaluateurs non-initiés qui aident le juge
- Imbrication des affaires politiques:
Droits de l’accusé peuvent être modifiés si l’État a un intérêt particulier.
-Justice plus indulgente face aux membre du parti
ATTENTION : Souvent justice similaire à l’occident, c’est juste les affaires médiatiques qui sont politisées
La procédure socialiste chinoise diffère des autres types de procédures socialistes dans les autres pays. En quoi ?
- L’accusé n,a pas de droits durant son procès.
- Spiritualité forte, cause une :
- Latitude dans la définition des crimes et des procédures
- Il y a un accent sur le malfaiteur
- Principe d’analogie fort : crime sembable mais non défini dans la loi ? peux être inculpé pareil.
Quelles sont les caractéristiques de la détermination de la peine en Chine?
-Objectif légitime : de réhabiliter
-Objectif moins légitime: condamner pour du cheap labour
AINSI QUE
Des rôles politiques : punition de l’opposant politique ( un peu au canda et EU aussi)
la Chine utilise la peine capitale. Quelle est ses caractéristiques?
-Beaucoup de crimes ont la peine capitale
Mais pour certains crimes ça prend une gravité genre fraude ou agression sexuelle (1 ou 2 fois?)
-Exécutions annoncées au public
-Méthodes : injection et arme à fou
Quelle est la philosophie pénale correctionnelle en Chine?
-1 Optimisme : Idéaux communistes, confucianisme et la noblesse de l’âme, travail productif et éducation pour sensibliser
2- Paternalisme : Attitude ferme mais atetntionnée, jamais de châtiments corporels, chaque accusé est perçu comme fondamentalement bon
Le droit islamique présente certaines caractéristiques tel qu’existant dans les pays comme l’arabie saoudite, l’Iran et le soudan. Quelles sont-elles?
-droit = shari’a
Gouverne les interactions sociales, telles que dictées par Dieu à Mahomet.
-Droit criminel basé sur la rétribution (vengeance)
2 catégories du crime:
-Actes vs Dieu : apostasie, diffamation, etc.
La punition est singulière au droit islamique. Quels sont-ils?
- Les peines sont des prescriptions écrites ds le Qur’an
- Souvent dures
- Bcp de châtimens corporels et de peine capitale
L’arabie saoudite est un pays à tradition d’origine islamique. Quelles sont ses principales caractéristiques?
-Théocratie
-Gouvernement religieux et héhégominique ( familiale)
-2 Décrets royaux : force brute du pouv. exé.
-Police spéciale : Muttawa ( police religieuse)
Pression sur les femmes et citoyens
Quelle est la procédure pénale islamique ?
- Plusieurs protections à l’accusé
- Innocence jusqu’à preuve du contraire : dur a atteindre
- Niveau de preuve donc très élevé
- Défense souvent auto-assumée ( peu d’intervention de l’Avocat)
- Pas d’obligation de témoigner pour l’accusé.
- procès peu publics pour protéger la vie privée
Quels types de peine sont généralement appliqués ?
- Châtiments corporels
- décapitation
- Seule la chine et la l’iran exécutent plus de gens que l’iran
4.Emprisonnement: pas conventionnel comme peine
Utilisée quand:
1. les récidivistes
2. citoyens peu dissuadés par les châtiments corporels
3. accusés en attente de procès
