Cours 1 : Histoire - DONE Flashcards
Par quoi était caractérisé la JP avant le néolithique ?
- Résolution de conflits interpersonnels et interfamiliaux
- Nécessaire pour maintenir cohésion sociale - Crimes tournent autour de la parenté ( inceste, etc.)
- Punition gérée par la partie outragée
Par quoi était caractérisé la JP après la révolution néolithique ?
-Par une nécessité d’avoir plus de lois complexes car il y a une augmentation de la population
-Début de distinction entre : Offense contre les individus
Offenses contre tous
Quelles sont les caractéristiques des premiers États Impériaux ?
- Les territoires sont plus grands, les peuples sont rébellieux et hétérogènes.
- Il faut plus de règles uniformes pour les gérer, avoir une justice comparable : la centralisation
Qu’est-ce qui constitue un État Impérial centralisé?
-Des institutions complexes, les tâches sont morcellés
-Lesdites institutions mènent à une stratification sociale de classe:
-La Justice sert à maintenir les classes sociale
en empêchant les soulèvements
-L’écriture :
-Contribue à maintenir les strats : les riches
seulement peuvent écrire
-L’écriture permet l’Écriture des lois et de la
comptabilité
Qu’est-ce qui caractérise les codes de lois du Moyen-Orient?
- Prescriptions universelles des actions
- Conséquences exactes
- Pas de prescriptions liées à la religion
Qu’est-ce que le Code d’Hammourabi ?
-Code très précis ( pas autant de précision ajd )
-A pour objectif de :
-1. Les liens familiaux hiérarchiques
-2. Protéger les relations de classe :
protection des esclaves
-3. Protéger l’État : En s’assurant les
impôts
Que sont les codes de lois Hittite et Assyrien?
Hittite : Protéger le troupeau = protéger la capacité à garder les impôts
Assyrien : Tuer le concubin = éviter la mixité des classes pour protéger les stratifications
Pourquoi dit-on que les États impériaux sont des sociétés en transition ?
La JP est centrée sur :
- 1 la consolidation de l'Empire
- 2 Le renforcement des pouvoirs des monarques - Pour ce faire, il faut des lois qui maintiennent la cohésion de l'Empire.
Comment faire pour que les lois renforcent la cohésion ?
- Elles rendaient une justice :
- Unifrome et rude pour évter les vendettas - Devaient être malléables pour changer au désir des monarques
- (Contribue à la création du capitalisme ?)
Que se passe-t’il pendant la période classique sur la notion de Justice?
-On rattache le droit à la notion de justice ;
Ce est juste, c’est ce qui est conforme au droit.
Ce qui est injuste, c’est ce qui n’est pas conforme au
droit.
-On rattache la justice à la notion de Vertu = bien et mal,
les impératifs moraux
- L’éthique devient donc le fondement des crimes, lois et châtiments.
- Les lois sont donc moins malléables et plus fixes ! Résistant davantage aux monarques
Pourquoi dit-on que la période classique est une période de raffinement de la JP?
1- Naissance du Mens Rea
-Pas l'acte en soi, l'intention
Procureur doit prouver l'intention
2- Naissance des tribunaux formels
La rhétorique remplace les décrets
Doit convaincre le juge du bien et mal
3- Naissance des distinctions entre :
-Délits privés
-Délits publicsQu’est-ce qui caractérise la période médiévale et le système de droit féodal ?
- Régression depuis les philosophes classiques
- Rome se détruit et est récuprée par les lords féodaux
- Les lords féodaux décentralisent et microlocalisent la justice
Qu’a fait la Reine Élizabeth sur le système de JP Anglais?
-Elle centralise définitivement la JP :
-Prend le dessus sur les lords féodaux
-Crée les Poor Laws (Expliquer ceci)
-Elle utilise la JP pour protéger le capitalisme (poor
laws)
- Influence le droit en Europe
-Que se passe-t’il pendant l’urbanisation sur le système de JP pénale des sociétés urbanisées ?
- Retour des philosophes classiques et de l’impératif moral
- Conception de la justice influencée par Élizabeth
1-Délits privés deviennent TOUS des crimes c. la société
2- Les accusés ont drroit à une Justice équitable pour contrer les abus éventuels de l’État.
3- Les droits de base en common law s’applique désormais sans distinction de classe sociale
Quel est le plus grand leg des penseurs et philosophes de 18e ?
-Le principe du choix rationnel :
- Chacun possède un libre-arbitre
- Chacun effectue un calcul coûts/bénéfices
- Pour que quelqu’un CHOISISSE de ne pas
commetre de crimes, il faudrait que les coûts
surpassent les bénéfices du crime
Qu’est-ce qui caractérise la JP du 19e siècle ?
- C’et un droit utilisé pour maintenir les relations de classe
- Bourgeois vs prolétariat - Contrôle des groupes pouvant menacer l’ordre établi
- La prévention et le contrôle du crime est SECONDAIRE
