Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Régime 1 Final Vincent > Cours 10 (Partie 3): Mesures budgétaires > Flashcards

Cours 10 (Partie 3): Mesures budgétaires Flashcards

1
Q

Fractionnement des revenus de pension entre conjoints (Annonce Ministre des Finances – Octobre 2006), principaux changements? (2)

A

-Allocation au conjoint (AC) jusqu’à 50% du revenu de pension

  • Conjoints de fait (pour fins d’impôt seulement) dès 2007
    • Conjoints <65 ans : seuls les revenus de RPA sont fractionnables
    • Conjoints 65+ ans : revenus de RPA, FRV, FERR, et rente REER (mais pas retraits REER) sont fractionnables
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Fractionnement des revenus de pension entre conjoints (Annonce Ministre des Finances – Octobre 2006), impacts? (2)

A
  • Baisse d’impôt pour le couple

- Planification de la retraite

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Retraite progressive au Québec: définition de la retraite progressive? (3)

A

Entente individuelle avec ER pour:

  • réduction du temps de travail
  • versement d’un montant forfaitaire du RPA à chaque année
  • accumulation de service courant
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Retraite progressive au Québec: Retraite progressive pas très populaire avant, car? (3)

A
  • Montant forfaitaire au lieu d’une rente
  • Perte de conditions de retraite anticipée (qui sont souvent avantageuses)
  • Coûte cher pour ER car c’est juste une avance de fonds (rente réduite des montants forfaitaires à la retraite totale)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Retraite progressive au Québec: Règles de la LRCR pour la retraiteprogressive? (2+ 3)

A

1) La LRCR permet la retraite progressive si:
- entente entre EE et ER
- accumulation des prestations continue

2) Pendant la retraite progressive(nouvelles modalités)
- Jusqu’à 60% de la rente versée jusqu’à 65 ans sans égard à la réduction du temps de travail pour:
- personnes âge 60+ ans
- personnes âge 55-59 ans ET admissibles à une rente anticipée non réduite
- retraités <65 ans qui retournent à leur emploi

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Retraite progressive au Québec: La LRCR permet la retraite progressive si? (2)

A
  • Entente entre EE et ER

- Accumulation des prestations continue

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Retraite progressive au Québec: Pendant la retraite progressive, jusqu’à 60% de la rente versée jusqu’à 65 ans sans égard à la réduction du temps de travail pour? (3 cas)

A

1) Personnes âge 60+ ans
2) Personnes âge 55-59 ans ET admissibles à une rente anticipée non réduite
3) Retraités <65 ans qui retournent à leur emploi

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Retraite progressive au Québec: Vrai ou faux: La retraite progressive est un droit

A

FAUX, car entente nécessaire

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008 - Caractéristiques? (7)

A
  • Depuis 2009: Canadiens âgés 18+ ans résidant au Canada peuvent cotiser au CELI
  • Droits de cotisation 5000$ max par année dans un CELI (pas relié au salaire), droit d’avoir plus d’un CELI
  • NON DÉDUCTIBLE, mais revenus de placements et retraits sont NON IMPOSABLES
  • Report indéfini aux années futures des droits de cotisation inutilisées
  • Retraits S’AJOUTENT aux droits de cotisation de l’année SUIVANTE
  • Au décès: impôt sur les accumulations FUTURES, SAUF si transfert au CELI du conjoint (qu’il ait des droits de cotisation ou non)
  • Partage possible à la séparation sans impact sur les droits de cotisation des 2 parties
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008 - similitudes avec les REER?

A
  • Revenus de placement non imposables
  • Mêmes institutions financières émettrices, mêmes types de placement
  • Intérêt sur emprunt pour fins de CELI non déductible
  • ARC détermine droits de cotisation annuels pour tout contribuable et tous les autres Canadiens admissibles
  • Cotisations possibles au CELI du DU CONJOINT s’il a des droits inutilisés
  • Au décès, transfert possible au CELI du conjoint À L’ABRI DE L’IMPÔT
  • Partage possible à la séparation SANS IMPACT sur les droits de cotisation des 2 parties
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008 - différences avec les REER?

A
  • Cotisations non déductibles
  • Retraits NON IMPOSABLES
  • Pas d’âge limite pour cotiser ou fermer un compte
  • Peut être utilisé pour garantir un prêt
  • NON RELIÉ AU SALAIRE = même plafond peu importe le revenu du détenteur
  • Aucun impact sur PSV, SRG et crédits d’impôt du fédéral ni sur mécanismes de récupération
  • Le non-résident peut garder son CELI, mais PAS DE NOUVELLES COTISATIONS
  • Déclaration annuelle de renseignements par les émetteurs
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008 - CELI peut être une meilleure façon d’épargnerpour quelles personnes? (3 cas/groupes )

A
  • Ceux avec bas revenus -> car aucun impact sur les programmes d’État à 65 ans
  • Personnes âgées, travailleurs, jeunes arrivant sur le marché du travail
  • Hauts salariés($150 000+): $5500 non imposable = $11000 sortant d’un REER
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

CELI: façons d’épargner plus, les différents groupes de personnes? (5) (juste les nommer)

A
  • Conjoint à la maison
  • Citoyens voulant se constituer une réserve pour les soins de santé
  • Jeunes loin de la retraite
  • 71 ans et plus
  • Propriétaire d’une PME
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

CELI: façons d’épargner plus: Conjoint à la maison, pourquoi? (2)

A
  • peu/pas de REER car paie peu/pas d’impôt

- souvent, conjoint a un bon RPA -> donc peu de droits de cotisation inutilisés

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

CELI: façons d’épargner plus: Jeunes loin de la retraite, pourquoi?

A

-CELI intéressant pour acompte (down payment) éventuel sur maison, auto, ou pour transfert important au REER plus tard

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

CELI: façons d’épargner plus: 71 ans et plus, pourquoi?

A

-Retrait annuel imposable du FERR peut être transféré à un CELI,

donc toujours un compte à l’abri de l’impôt

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

CELI: façons d’épargner plus: Propriétaire d’une PME, pourquoi?

A

Reçoit des dividendes au lieu de salaires, donc peu ou pas de REER

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008, Défi?

A
  • Les gens doivent prioriser PMTs entre hypothèque, REER, CELI, etc.
  • Scénario possiblefutur: retraités ayant toujours maximisé les cotisations au CELI paieront peu d’impôts tout en recevant des revenus élevés de l’État
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
19
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008, Défis, Directeur parlementaire du budget (Fédéral) remarques de l’étude publiée le 24 février 2015? (3)

A
  • CELI avantage plus les riches
  • Programme coûte cher, et coût en croissance
  • Impact amplifié si plafond de cotisation majoré à $11000
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
20
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008, CELI, Gouvernement conservateur? (2)

A
  • Plafond CELI augmenté à 10 000$ pour 2015

- Pas d’indexation du plafond après 2015

21
Q

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI): Budget fédéral 2008, CELI, Gouvernement libéral? (2)

A
  • Abolition de l’augmentation du plafond à 10 000$

- Retour max 55000$ + indexation du plafond (2016)

22
Q

Avantages REER vs CELI du point de vue fiscal? (penser au taux marginal d’impôt au moment de la cotisation vs lors du retrait, différents cas) (3 + 1 + 1)

A
  • Si taux marginal d’impôt au moment de la cotisation = taux marginal d’impôt lors du retrait
    • REER = CELI
  • Si taux marginal d’impôt au moment de la cotisation > taux marginal d’impôt lors du retrait
    • Meilleur: REER
  • Si taux marginal d’impôt au moment de la cotisation < taux marginal d’impôt lors du retrait
    • Meilleur = CELI
  • REER peut avoir des impacts sur les prestations payables en vertu des programmes sociaux
    • pas le cas pour le CELI

-Revenu provenant d’un REER peut être partagé avec le conjoint (pour fins fiscales) à compter de 65 ans

23
Q
  1. Proposition du Ministre des Finances fédéral, décembre 2010
    - Régime de pension agréé collectif (RPAC), description? (5)
A
  • Nouveau type de RPA CD
  • Offert par institutions financières
  • EEs: non tenus de cotiser
  • ERs: non tenus de cotiser
  • Participants choisissent les placements
24
Q

Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER): depuis 31 déc 2016, certains ERs du QC doivent l’offrir à leurs EEs
-Quels ERs doivent offrir un RVER? (2)

A
  • ERs avec >= 20 EEs et qui n’offrent aucun régime collectif

- À compter du 31 décembre 2016 (plus tard si 5 à 19 EEs)

25
Q

Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER): depuis 31 déc 2016, certains ERs du QC doivent l’offrir à leurs EEs
-Condition d’adhésion des EEs?

A

Adhésion automatique des EEs, mais ils peuvent se désinscrire

26
Q

Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER): depuis 31 déc 2016, certains ERs du QC doivent l’offrir à leurs EEs

  • Cotisations requises
    a. ER?
    b. EE?
A

a. ER: AUCUNE COTISATION REQUISE

b. EE: 2% salaire (augmentation graduellement à 4% à compter de 2019)

27
Q

Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER): depuis 31 déc 2016, certains ERs du QC doivent l’offrir à leurs EEs
-Option de placement par défaut ?

A

Fonds «cycle de vie»

28
Q

Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER): depuis 31 déc 2016, certains ERs du QC doivent l’offrir à leurs EEs
-Frais maximums applicables pour les options de placement ? (2 cas)

A

a. Options «cycle de vie»: max 1.25%

b. Autres options de placement: max 1.5%

29
Q

Ontario: Projets de loi 236 et 210, principaux éléments? (3)

A

1) Élimination des liquidations partielles FUTURES de régime
2) «Grow-in» pour EEs avec somme(âge + service) >= 55
3) Paiement du surplus à L’ER lors de la liquidation totale du régime

30
Q

Ontario: Projets de loi 236 et 210

- «Grow-in» pour EEs avec somme(âge + service) >= 55 dans les circonstances suivants? (2)

A

-Liquidation totale d’un régime
-Lorsque EE met fin à l’emploi du participant
(À compter du 1er juillet 2012)

31
Q

Ontario: Projets de loi 236 et 210

-Paiement du surplus à L’ER lors de la liquidation totale du régime, 3 cas

A

1) Si ce droit est prévu en vertu des documents officiels du régime ; ou
2) Conformément à une entente conclue avec participants, anciens participants, retraités et autres bénéficiaires
3) Selon décision tribunal

32
Q

Régimes à prestations cibles, BC et Alberta, principaux éléments? (2) (juste les nommer)

A
  • Nouveau type de régime permis: régime à prestations cibles
  • Compte de réserve de solvabilité permis (RÉGIMES PD SEULEMENT)
33
Q

Régimes à prestations cibles, BC et Alberta:

-Nouveau type de régime permis: régime à prestations cibles, description?

A

1) Obligation de l’ER = cotisations prévues
2) Prestations accumulées peuvent être réduites et/ou cotisations futures augmentées

3) Possibilités d’augmenter temporairement les prestations des retraités dans certaines circonstances
(Situation d’excédent d’actif)

34
Q

Régimes à prestations cibles, BC et Alberta:

  • Compte de réserve des solvabilité permis(RÉGIMES PD SEULEMENT):
    a. si déficit de solvabilité?
    b. si excédent de solvabilité par la suite?
A

1) Si déficit de solvabilité
- ER peut verser cotisations spéciales dans le compte

2) Si excédent de solvabilité par la suite:
- ER peut retirer l’excédent (malgré toute disposition contraire dans le texte du régime)

35
Q

Régimes à prestations cibles, Nouveau-Brunswick, principaux éléments? (2) (juste les nommer)

A
  • Permet régime à prestations cibles

- Permet conversion rétroactive d’un régime PD en régime à prestations cibles

36
Q

Régimes à prestations cibles, Nouveau-Brunswick

-Permet régime à prestations cibles, caractéristiques? (2)

A
  • Obligation de l’ER et EE: cotisations prévues selon régime et politique de financement
  • Prestations accumulées peuvent être réduites (ou augmentées) et/ou cotisations futures augmentées (ou réduites)
37
Q
  1. Régimes à prestations cibles, QC, principaux éléments (projet de loi 15)? (1)
A

-Permet l’établissement de régimes prestations cibles dans certaines entreprises du secteur des pâtes et papier

38
Q

Projet de loi 3 (Loi 15) exige la restructuration des RR du secteur municipal au QC (pompiers et policiers)
-Principales règles de financement des prestations qui s’accumuleront pour les services à compter du 1er janvier 2014? (3)

A

1) Partage 50-50 EE/ER (services courants et déficits)

2) Cotisations (au moins 10% de la cotisation d’exercice) (50-50 ER/EE) + Gains actuariels
i. Versées à un fonds de stabilisation

3) Cotisations d’exercice : max 18% salaire
i. 20% pompiers/policiers, avec certains ajustements

39
Q

Projet de loi 3 (Loi 15) exige la restructuration des RR du secteur municipal au QC (pompiers et policiers)
-Quelle prestation accessoire sera abolie pour tous les régimes à l’égard des participants actifs

A

Indexation automatique des rentes

40
Q

Projet de loi 3 (Loi 15) exige la restructuration des RR du secteur municipal au QC (pompiers et policiers)
-Comment sera financée la part du déficit (établi en date du 1er janvier 2014) attribuée aux participants actifs? (2 + 1)

A

1) 50% du déficit des participants actifs financé par:
i. Réduction des prestations, et/ou
ii. Augmentation des cotisations salariales jusqu’à 3% du salaire pendant période ne dépassant pas 5 ans (NE S’APPLIQUE PAS AUX FUTURS PARTICIPANTS)

2) Solde: financé par ER (max sur 15 ans)

41
Q

Projet de loi 3 (Loi 15) exige la restructuration des RR du secteur municipal au QC (pompiers et policiers)
-Comment sera financé les déficits futurs ?

A

Financés par l’ER

42
Q

Projet de loi 3 (Loi 15) exige la restructuration des RR du secteur municipal au QC (pompiers et policiers)
-Congés de cotisation?

A

ER PEUT utiliser les cotisations patronales comptabilisées antérieurement pour stabilisation et équilibre

43
Q

Projet de loi 75 (Loi 13): exige la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire au QC
-Principales règles de financement des prestations qui s’accumuleront pour services à compter du 1er janvier 2016? (2)

A

1) Partage 50-50 cotisations EEs/ER (services courants et déficits) au plus tard à compter du 1er janvier 2018

2) Cotisations (au moins 10% de la cotisation d’exercice) (50-50 EEs/ER) + Gains actuariels
- Versées à un fonds de stabilisation au plus tard à compter du 1er janvier 2018

44
Q

Projet de loi 75 (Loi 13): exige la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire au QC
-Quels régimes devront être modifiés pour réduire les prestations ?

A

-Régimes dont le coût statutaire > 21% (+certains ajustements du salaire)

45
Q

Projet de loi 75 (Loi 13): exige la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire au QC
-Pour les prestations pour services avant 1er janvier 2016, part du déficit assumé par retraités? (2)

A

Le Minimum entre:

  • Valeur de l’indexation automatique des rentes
  • 50% du déficit attribué aux retraités
46
Q

Projet de loi 75 (Loi 13): exige la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire au QC
-Déficits résiduels de l’ER?

A

-Financé sur 15 ans

47
Q

Projet de loi 75 (Loi 13): exige la restructuration des régimes de retraite du secteur universitaire au QC
-Déficits résiduels futurs?

A

a. PEUVENT être partagés jusqu’à 50% avec les participants actifs
b. Solde: à la charge de l’ER

48
Q

Projet de loi 34 (Loi 7): financement de certains régimes interentreprises. Vise les régimes à cotisations négociées, principaux éléments? (3)

A

1) Acquittement des droits des participants selon degré de solvabilité du régime
2) ER non requis de combler un déficit lors de son retrait du régime
3) ER peut (MAIS PAS REQUIS) verser une cotisation SUPPLÉMENTAIRE pour améliorer acquittement des droits jusqu’à 100%

49
Q

Projet de loi 57 (Loi 29): modificaiton des règles de financement applicables aux RR du secteur privé au QC. Quelles sont les 2 principales modifications contenues dans ce projet de loi?

A

1) Abolition du financement du déficit de solvabilité
2) Financement selon approche de continuité “renforcée”: + provision de stabilisation, financé par cotisations particulière d’exercice et d’équilibre, et par gains actuariels

Régime 1 Final Vincent (12 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions