Choses : Dommages naturels Flashcards
Quelle est la liste des dommages naturels (CHAPITEGG) ?
- Chute de pierres
- Hautes eaux (crue)
- Avalanche
- Pression de la neige
- Inondation
- Tempête
- Éboulement de rochers
- Grêle
- Glissement de terrain
Qu’entend t’on par «Hautes eaux (crue)» ?
On parle de crue (hautes eaux) lorsque les eaux atteignent un niveau exceptionnellement élevé à la suite de pluies anormalement abondantes sans qu’elles n’outrepassent leurs limites naturelles ou celles que l’homme leur a assignées. Une crue implique l’élévation du niveau de l’eau et le débordement des rivières et des lacs.
Attention : Lors de crue, les dommages causés par les bois flottés, les alluvions (sable, boue, caillou) et autres objets que les eaux charrient avec elles et lancent contre les ponts, ouvrages mécaniques, écluses, etc. sont couverts
Qu’entend t’on par «Inondation» ?
Les inondations consistent en des submersions par l’eau de surface qui recouvre le sol pour ensuite pénétrer dans les bâtiments et les caves. À la différence des crues, il faut que les masses d’eau en question quittent leurs limites naturelles ou artificielles et inondent les terrains alentours
Quelles sont les exclusions pour les «Inondations» ?
- Les dommages suite à l’accumulation d’eau sur les balcons, terrasses, entrée de garage, etc
- Le refoulement d’eaux souterraines ou de canalisations
- La répétition de l’inondation à plus ou moins cours délai
Qu’entend t’on par «Tempête » ?
Il y a tempête lorsqu’il y a un vent d’au moins 75km/h et qui renverse les arbres ou découvre les maisons dans le voisinage des choses assurées
Attention : En cas de dommages, destruction de bâtiments, il s’avère qu’il y a souvent des vices de constructions (construction défectueuse). Par conséquent, cela n’est pas couvert
Qu’entend t’on par «Grêle » ?
Il s’agit d’une précipitation atmosphérique se présentant sous la forme de morceaux de glace
Attention : Les dommages consécutifs à la grêle sont couverts (ex. : Des grêlons obstruent les chenaux ou les gouttières et empêchent la plus de s’écouler, l’eau s’infiltrant dans le bâtiment
Qu’entend t’on par «Avalanche » ?
La coulée de neige elle-même soit le déplacement d’air qui en découle
Attention : Les avalanche provoquées artificiellement sont également couvertes
Qu’entend t’on par «Pression de la neige » ?
Les dommages causés par la pression de la neige par dessus ou par le côté
Attention : Les dommages causés uniquement aux tuiles ou autre matériaux de couverture, des cheminées, des chêneaux ou des tuyaux d’écoulement ne sont pas couverts
Qu’entend t’on par «Éboulement de rochers » ?
Il s’agit d’éboulement de rochers provoqué par l’érosion de la roche (l’eau, les fluctuations de température provoquent des fissures)
Attention : les éboulements de rochers déclenchés par l’homme ne relève pas d’un dommage naturel
Qu’entend t’on par «Chute de pierre » ?
Il s’agit d’une forme plus modeste de l’éboulement de rochers. il s’agit là de plusieurs pierres qui dégringolent et non de parois rocheuses qui se détachent
Qu’entend t’on par «Glissement de terrain » ?
Il s’agit de couches de terrain qui se détachent de leur base et se mettent en mouvement avec plus au moins de rapidité
Attention : Il n’y a pas de couverture lorsqu’un bâtiment est construit sur un terrain en mauvaise état ou lorsqu’il s’agit d’affaissement de terrain. Les mouvements de terrain artificielles (provoqués par des travaux) sont également exclus
Quelle est la liste des dommages naturels spéciaux qui ne relève pas de l’OS (Ordonnance sur la Surveillance art. 172 OS) ?
- Les constructions facilement transportables (halles d’expo et de fêtes, grandes tentes, carrousels, baraques et boutiques foraines, structures gonflables, etc.)
- Les caravanes, mobil-home, bateaux et aéronefs y compris leurs accessoires
- Les véhicules à moteur comme dépôts de marchandises en plein air ou sous abris
- Les chemins de fer de montagne, funiculaires, téléphériques, téléskis, etc.
- Les choses se trouvant sur des chantiers de constructions
- Les serres, vitrages et plantes de couche
- Les installations nucléaires
