Bloc 8 Calculs AVS AI

Question 1

Principe de calcul des BTE?

Answer 1

Attribuées dès le 01.01 de l’année qui suit la naissance de l’enfant.

Durant 16 ans (01.01xx + 15ans = 31.12 de l’année xy)

Si plusieurs enfants, période calculée à nouveau.

Splittée entre les 2 parents lors du mariage$

Année de l’événement si décès p.ex. ne compte pas. (Décès du papa p.ex.)

Question 2

Le montant des BTE?

Answer 2

3x la rente annuelle AVS Min (3x14’100.- = 42’300.-)

Question 3

Exemple de calcul BTE:

1 enfant né en 1975, 2ème né en 1978, 3ème né en 1985, montant?

Answer 3

du 01.01.1985
au 31.12.2001 (1986+15)
Soit= 2001-1985 = 26 ans
26x 42’300.- = 1’099’800

Question 4

BTA, pour qui?

Answer 4

Personnes qui s'occupent d'un parent :
Conjoint
Enfant
Petits-enfants
Parents
Beaux Parents
Frères et soeurs(y.c ceux du conjoint)
Grands-parents(y.c. ceux du conjoint)
Arrières grands-parents(y.c. ceux du conjoint)

Question 5

Les conditions pour octroie de BTA?

Answer 5

• Impotent au moins degré moyen
• reçoivent à ce titre indemnité AI/AVS ou LAA
• Si habite à proximité (pas plus 30km ou 1heure)
  Conditions cumulatives

Question 6

Montant de la BTA?

Answer 6

3x rente simple AVS (3x14’100.-) 42’300,.

Question 7

Qu’est-ce que le facteur de revalorisation?

Answer 7

Adaptation du salaire moyen à l’évolution des salaires des des prix depuis l’année de la 1ère cotisation prise en compte.

Question 8

De quoi dépend le fait qu’un assuré reçoive une rente totale ou partielle?

Answer 8

Uniquement du nbre d’années de cotisations.

Question 9

De quoi est composé le revenu annuel moyen déterminant?

Answer 9

• Moyenne du revenu de l’activité lucrative revalorisé

- Moyenne des bonifications pour tâches éducatives et assistance

Question 10

En %, quelle est environ a réduction d’une rente par année manquante?

Answer 10

2.3%

Question 11

Principe de calcul du RMD?

Answer 11

Tous les revenus de l'extrait CI
x facteur de revalorisation
x suppl. carrière (veuve ou veuf, pas AI)
= Sous Total
\+ BTE (1/2 pour personnes mariées)
\+ BTA (1/2 pour personnes mariées)
= Total du revenu
Divisé par nbre d'années de cotisation
= RMD

Question 12

Quand intervient le splitting?

Answer 12

AU 2ème cas de rente ou en cas de divorce.

Question 13

Principe de calcul du plafonnement?

Answer 13

Rente conjoint 1
______________ x plafond (3525.-)
Rente des 2 conjoints(Non plafonnée

Rente conjoint 2
______________ x plafond (3525.-)
Rente des 2 conjoints non plafonnée

Le total doit êtres égal au plafond

Question 14

En cas de travail au-dlà de l’âge de la retraite, qu’en est-il des cotisations AVS?

Answer 14

Obligatoire dès 1400.-/mois
Pure solidarité, pas constitutif de rente.
Pas confondre avec ajournement.

Question 15

Lors du splitting, quels revenus sont splittés?

Answer 15

Revenus perçus par les conjoints pendant le mariage.

Seulement revenus d’une année civile complète, années de mariage et de divorce exclues.

Question 16

Comment se calcul le nbre d’années de cotisations?

Answer 16

Années de cotisations
+ versment complémentaire (5 dernières années..)
+ années de jeunesse éventuelles
+ années gratuites éventuelles (avant 1979…)
= Total des années de cotisation

Question 17

De quoi est composé “techniquement” une rente AVS/AI?

Answer 17

Part fixe et part variable
inf à 42’300.- 74% de la rente min AVS-26% du RMD
sup à 42’300.- 106% de la rente min AVS-16% du RMD