11. [Les Commissions Indépendantes] Les Organes jurdictionnels

Question 1

Quels sont les différents organes juridictionnels ?

Answer 1

3 Commission :
1. Discipline
2. d’Éthique
3. Recours

Question 2

Mandats des membres, démission, etc. ?

Answer 2

3 mandats max consécutifs ou non.

Question 3

Par qui sont élus les membres des organes jurdictionnels ?

Answer 3

Elus par le Congrès après proposition du Conseil.

Lors de la proposition de membres, le Conseil doit prendre en compte la représentation appropriée de femmes.

Question 4

Qui est compétent pour désigner un remplaçant ?

Answer 4

Le Conseil

Le Conseil désignera un remplaçant qui siégera jusqu’au Congrès suivant où un remplaçant sera élu pour le suppléer jusqu’au terme de son mandat.

Question 5

Composition des commissions d’Ethique ?

Answer 5

Pour chaque chambre :
* 1 Président
* 2 Vice-Président
* Nombre déterminé de membres

Question 6

Qui peuvent-ils
sanctionner ? (Comission de Discipline)

Answer 6

Elle est compétente pour prendre une sanction contre :
1. les membres,
2. clubs,
3. joueurs,
4. officiels,
5. agents organisateurs de matchs
6. et les agents.

Question 7

Qui peuvent-ils
sanctionner ? (Comission d’Ethique)

Answer 7

Elle est compétente pour prendre une sanction contre :
1. des officiels,
2. joueurs,
3. agents de matchs
4. et agents.

Question 8

Quelles sont les mesures disciplinaires que peuvent infliger ces organes ? Citer les toutes.

Question 9

Quelle particularité a la commission d’Éthique ?

Answer 9

• 2 chambres : Instruction + Jugement
• Le Président peut parfois statuer seul.

Question 10

Qui la comission d’Ethique contrôle-t-elle ?

Answer 10

La Commission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité

Par la chambre d’instruction

Question 11

Qui édicte le code disciplinaire et le code Éthique FIFA ?

Answer 11

Le Conseil de la FIFA

Question 12

Combien de chambre dans la comission d’éthique ?
Donner le noms des chambres

Answer 12

2 Chambres :

1. Chambre d’instruction
2. Chambre de Jugement

Question 13

Bonus

Composition de la Commission de Recours

Answer 13

• 1 Président
• 1 Vice-Président
• Nombre déterminé de membres

Idem que la Commision de Discipline

Question 14

Bonus

Composition de la Commission de Discipline

Answer 14

• 1 Président
• 1 Vice-Président
• Nombre déterminé de membres

Idem que la Commision de Recours

Question 15

Bonus

Par qui est effectué le contrôle d’indépendance des candidats aux postes de la Commission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité ?

Answer 15

Par la chambre d’instruction de la Commission d’Ethique

Question 16

Bonus

Mission : Commission Discipline

Answer 16

Elle est compétente pour prendre une sanction contre les membres, clubs, joueurs, officiels, agents organisateurs de matchs et les agents.

Question 17

Bonus

Qui peut révoquer les membres ?

Answer 17

Le congrès

Question 18

Bonus

Que doit prendre en compte le Congrès lorsqu’il propose des memnbres

Answer 18

la représentation appropriée de femmes

Question 19

Bonus

Est-ce qu’un membre des Organes Juridictionnels peut il être membre d’un autre Organe FIFA ?

Answer 19

Non