10. [Les Comissions Indépendantes] La commission de Gouvernance, d'Audit et de Conformité Flashcards
Parlez-moi de la commission de gouvernance d’audit et conformité ?
Composition et rôle de la Commission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité ?
Quelle est la durée des mandats de
ses membres ?
Par qui sont-ils contrôlés les candidats de la comission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité ?
Quelle commission ou sous-commission crée-t-elle ? La
composition et leur rôle ?
Quels sont les postes qui necessitent un contrôle d’indépendance de la Comission de Contrôle
- Conseil,
- Commission permanente,
- Organes juridictionnels,
Quelles sont les 2 types de contrôle de la comission de contrôle
- Contrôle d’éligibilité
- Contrôle d’indépendance
Bonus
Quels sont les postes qui necessitent un contrôle d’éligibiltié de la comission de contrôle
- Conseil,
- Commission permanente,
- Organes juridictionnels,
- Tribunal du Football,
- Secrétaire Général
Bonus
La sous-commission de Rémunération détermine la rémunération de qui ?
- Président FIFA
- Membre du Conseil
- Secrétaire Général
Quelle document explique comment les commissions créé par la Comission de de Gouvernance, d’Audit et de Conformité doivent fonctionner, coopérer et assumer leurs rôles ?
Le Règlement de Gouvernance
Par qui est effectué le contrôle d’indépendance des candidats aux postes de la Commission de Gouvernance, d’Audit et de Conformité ?
Par la chambre d’instruction de la Commission d’Ethique