Théorie Flashcards
Une entreprise doit présenter séparément les informations de chaque secteur opérationnel si… ?
@2
- Le secteur opérationnel est une composante de l’entreprise
- Le secteur opérationnel dépasse les seuils quantitatifs
Quelles sont les conditions pour que le secteur soit une composante de l’entité?
@3
- S’engage dans des activités ordinaires susceptibles de lui faire percevoir des produits et supporter des charges
- Résultats opérationnels régulièrement examinés par le pirncipal décideur pour prendre des décisions quant aux ressources et évaluer performances
- Informations financières distinctes disponibles
Quelles sont les seuils quantitatifs ?
@3
- Chiffre d’affaires sectoriel => 10% produits totaux
- Valeur absolue du résultat sectoriel => 10% du bénéfice total de tous les secteurs d’exploitation qui n’ont pas présenté de perte ou 10% de la perte totale de tous les secteur d’exploitation qui ont présenté une perte
- Actif sectoriel => 10% actifs totaux
Quelles sont les 2 conditions pour considérer des éléments d’actifs en tant que «détenus en vente» ?
- Disponible maintenant et dans état actuel
- Vente hautement probable
Quels sont les 5 critères ? (actifs détenus en vue de la vente)
- Direction doit s’être engagée sur un plan de vente de l’actif
- Programme actif pour : trouver un acheteur et finaliser le plan
- Actif doit être activement commercialisé à un prix raisonnable
- Vente doit se produire dans un délai de 1 an (sauf si circonstances acceptables)
- Improbabilité que le plan: subisse des changements notables ou soit retiré
Les actifs détenus en vue de la vente doivent être comptabilisés ______
Les actifs détenus en vue de la vente doivent être comptabilisés au montant le plus bas entre leur valeur comptable et de leur juste valeur diminué des coûts de la vente
Les actifs détenus en vue de la vente doivent être présentés séparément dans ___ ?
L’état de la situation financière (bilan)
Comment on évalue un actif non courant détenu en vue de la vente ?
@2
Au montant le plus bas entre sa valeur comptable et sa juste valeur diminué de son coût de vente
- -Inscription de la perte de valeur anticipée
- Cesser d’amortir les immobilisations
Évaluation d’un actif non courant détenu en vue de la vente (lors de la vente)
Inscription gain/perte non comptabilisés
Évaluation d’un actif non courant détenu en vue de la vente (modifications apportées au plan de vente)
Cesser de le classer comme actif en vue de la vente
Évaluation d’un actif non courant détenu en vue de la vente (présentation et informations à fournir)
@3
- Informations qui permettent aux utilisateurs des états financiers d’évaluer des cessions d’actifs non courants
- Présentation séparée de l’état de la situation financière
- Ne pas reclasser les éléments de l’année précédente pour les actifs en vue de la vente
Quelles sont les deux conditions requises pour considérés les activités en tant qu’activités abandonnées ?
- Division doit être considéré comme une composante distincte de la société
- Activités et flux de trésorerie de la composante ont été ou seront éliminés des activités courantes
Comment on présente les activités abandonnées ?
@3
- Résultat d’exploitation
- Gains/perte de la cession pour événements déjà produits
- Réduction de valeur pour événements qui se produiront (valeur comptable - (JV - frais de vente))
*Montants correspondant de l’exercice précédent doivent être ajustés au niveau de l’état du résultat global
**Quels sont les 4 facteurs de dilution ? **
1. Titres convertibles
Action privilégiée qui peut se convertir en action ordinaire
2. Bons de souscription
Titre permettant à son détenteur d’acheter des actions ordinaire contre un paiement
3. Options
Titre permettant à son détenteur d’acheter une quantité déterminée d’actions ordinaires à un prix déterminé d’avance avec une échéamnce
4. Actions dont l’émission est conditionnelle
Actions ordinaires qui seront émises dans le futur si certaines conditions sont remplies
Quelles conventions comptables on doit présenter ?
@2
- Relatives à la mesure de différents éléments aux états financiers
- Toutes conventions aidant à une meilleure ocmpréhension des états financiers