Recherche et développement (R&D)

Question 1

Qui suis-je?

Investigation planifiée entreprise dans l’espoir de mieux comprendre la nature et d’acquérir de nouvelles connaissances techniques et scientifiques (habituellement en laboratoire)

Question 2

Qui suis-je?

Travail de transpotiion des résultats de la recherche ou d’autres connaissances qui se situe avant le commencement de la production ou de l’utilisation commerciale et qui consiste à mettre au point des matières, appareils, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou sensiblement améliorés

Question 3

Traitement comptable

Answer 3

Frais de recherche
Charge !

Frais de développement
Charge ! sauf si toutes les conditions sont remplies alors les frais de développement doivent être reportées

Capitalisation: actifs incorporels (ESF, long terme)

Question 4

6 conditions pour ne pas comptabiliser les frais de développement en charge

Answer 4

L’ENTREPRISE DOIT ÊTRE EN PHASE DE DÉVELOPPEMENT

1. Faisabilité technique du projet est démontrée
2. Entreprise a l’intention de terminer le projet et de le mettre en service / vendre
3. Entreprise a la capacité à mettre en service ou à le vendre
4. Entreprise générera des avantages économiques futurs. Elle doit démontrer l’existence d’un marché ou l’utilité pour l’utilisation à l’interne
5. Ressources (techniques, financières) disponibles
6. Coût du projet peut être mesuré avec fiabilité

Question 6

Quand commencer à comptabiliser ? C’est quoi le principe comptable ?

Answer 6

Au moment où l’on commence à commercialiser ou utiliser le produit/procédé

Principe comptable: rattachement des charges aux produits

Question 7

Comment comptabiliser ? (3)

Answer 7

• Manière logique et systématique
• En fonction de la vente ou de l’utilisation du produit/procééd
• Courte période de temps (pour tenir compte des progrès technologiques)

Question 8

Présentation aux états inancierrs: ESF

Answer 8

Solde non amorti des frais de développement reportés

Question 9

Présentation aux états financiers: É/R (avant résultat net)

Answer 9

1. Montant de recherche passé en charge au cours de l’exercice
2. Montant de frais de développement passé en charge au cours de l’exercice
3. Charge d’amortissement des frais de développement réparties passé en charges au cours de l’exercice

Question 10

Informations à fournir en notes aux états financiers (4)

Answer 10

• Montant des frais de développement reportés au cours de l’exercice
• Montant des frais de recherche et développement imputé aux résultats de l’exercice
• Montant de l’amortissement des frais de développement reportés imputés aux résultats de l’exercice
• Base d’évaluation des frais de développement reportés en mentionannt que l’on a déduit l’amortissement (et méthode d’amortissement) pour arriver à la valeur comptable