Avantages du personnel

Question 1

Un employé permet à l’entreprise de réaliser des produits en 2015 et il occasionnera des coûts sociaux pour l’entreprise durant les années suivantes et après 2040.

Le problème si situe au niveau du _____.

La problèmatique est de _____ d’où l’apparition aux états financiers de ____ et d’un __.

Cette façon de faire est conforme à la ___ et permet de mieux faire respecter le ____!

Answer 1

Le problème se situe au niveau du rattachement des charges aux produits.

La problématique est de comptabiliser les coûts sociaux futurs durant les années de service des employés et non attendre à la retraite (décaissement) d’où l’apparition aux états financiers de coûts sociaux futurs et d’un passif correspondant.

Question 2

Principe de base

Answer 2

• Avantages gagnés par les salariés actifs qui leur seront fournis lorsqu’ils ne seront plus actifs.

Question 3

Vrai ou faux: Tous les avantages sociaux font partie de la rémunération du salarié.

Answer 3

Vrai

Question 4

Avantages sociaux que l’entreprise fournira dans le futur = ???

Answer 4

Obligations qui se construisent à mesure que les salariés rendent des services à l’entité

Question 5

Les avantages dont bénéficieront les salariés lorsqu’ils auront cessé d’être actifs incluent les éléments suivants (5) :

Answer 5

• Prestations de retraite (assurance médicale)
• Avantages complémentaires de retraite
• Avantages postérieurs à l’emploi que l’entité prévoit fournir aux salariés et à leurs bénéficiaires après la période de service, mais avant le départ de retraite
• Congés rémunérés
• Prestations de cessation d’emploi

Question 6

Les avantages dont bénéficieront les salariés lorsqu’ils auront cessé d’être actifs n’incluent pas les éléments suivants (3)

Answer 6

• Salaires versés à des salariés au cours de leur période d’emploi
• Congés de maladie occasionnels et jours de vacances qui ne s’accumulent pas
• Avantages fournis en vertu de régimes d’options d’achat d’actions

Question 7

Régime de capitalisation: c’est quoi ?

Answer 7

• Régime dans lequel l’entité met des fonds de côté pour verser des prestations

Question 8

Régime de capitalisation: Les actifs du régime son gérés par qui ?

Answer 8

Un fiduciaire (entité légale distincte du promoteur de régime) qui doit faire fructifier les sommes reçues

Question 9

Régime avec capitalisation: s’applique à qui ?

Answer 9

Régimes de prestations de retraite (exigence par la loi, obligatoire pour les régimes de retraite)

Question 10

Régime à costisations déterminées : c’est quoi ?

Answer 10

Cotisations annuelles ou leur mode de calcul fixés par le contrat

Question 11

Régime à cotisations déterminées: les prestations sont fonction de quoi ? (2)

Answer 11

• Cotisations versées
• Rendement de l’actif

Question 12

Régime à cotisations détemrinées: par qui est supporté le risque ? Car les prestations qu’obtiendra dépendent de … ? (3)

Answer 12

Risque est supporté par le bénéficiaire (employé), car les prestations qu’il obtiendra dépendent de:

• Cotisations versées
• Rendement de la caisse de retraite
• Nombre d’années pendant lesquelles sont faits les versements

Question 13

Régimes à prestations déterminées: c’est quoi ?

Answer 13

Sommes à recevoir par l’employé (prestations) ou leur mode de calcul est fixé par le contrat.

Question 14

Régime à prestations déterminées: : les prestations sont fonction de quoi ? (1)

Answer 14

Engagement que l’employeur a pris à l’égard du régime (rente future prévue au contrat)

Question 15

Régime à prestations déterminées: : par qui est supporté le risque (1) et pourquoi ?

Answer 15

Risque est supporté par l’employeur, car il doit prévoir le montant à cotiser à chaque année pour être apte à respecter ses obligations au moment du versement des prestations

Question 16

Régime contributif: définition

Answer 16

Employeur et employé versent des sommes à la caisse du régime

Question 17

Régime non contributif

Answer 17

Seul l’employeur contribue à la caisse

Question 18

Régime sans capitalisation: c’est quoi ?

Answer 18

La totalité du coût des prestation est versée directement aux salariés lorsqu’ils deviennent exigibles

Question 19

Régime sans capitalisation: par qui sont gérés les actifs du régime?

Answer 19

Par le promoteur du régime (pas de fiduciaire)

Question 20

Régime sans capitalisation: à qui ça s’applique?

Answer 20

Autres avantaages sociaux futurs

Question 21

Obligations au titre des prestations courantes (OTPC) : définition

Answer 21

Engagement total de l’employeur pour tous les avantages sociaux futurs gagnés en échange des services rendus par les employés

Basé sur diverses hypothèses et doit être réévalué périodiquement (prestations déterminées)

Question 22

Définition: actifs du régime

Answer 22

Actifs (habituellement détenus par une fiducie) qui sont séparés et affectés au versement des prestations sociales futures aux salariés

Présente que pour les régimes par capitalisation (ex: régime de retraite)

Question 23

Rémunération à base d’actions: nature

Answer 23

Émission de droits d’achat d’actions à un prix déterminé et/ou à une date déterminée

ex: options d’achat d’actions données aux employés

Question 24

Définition: options d’achat d’actions données aux employés

Answer 24

Droit d’acheter des actions de la société à un prix déterminé pour une période déterminée

Question 25

Raisons de l’utilisation de la rémunération à base d’actions

Answer 25

• Motiver les employés en s’assurant que leurs intérêts concordent avec ceux d ela société
• Si le prix de l’action augmente, l’employé paiera moins cher pour acheter ses titres (prix d’option < valeur marchande)

Question 26

Rémunération à nbase d’actions: Forme de rémunération

Answer 26

Juste valeur de ces options

Question 27

Rémunération à base d’actions: principe

Answer 27

Opérations comptabilisés lorsque l’entreprise reçoit les services

Donc charge de salaire (avant résultat net) lors de l‘ocrtroi des options d’achat d’actions

Question 28

Rémunération à base d’actions: méthode de la juste valeur à utiliser (2)

Answer 28

Modèle binominal ou Black & Scholes

Charge de salaire
@ Surplus d’apports ou réserve (capitaux propres)

Question 29

Rémunération à base d’actions: estimation

Answer 29

Révision annuelle des estimations

Question 30

Rémunération à base d’actions: impact sur ratios

Answer 30

Impact sur RPA dilué

Question 31

Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 1 : émission de l’option)

Answer 31

Charge de réuménration

@ Augmentation du surplus d’apport ou réserve

Question 32

Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 3 : exercice de l’option)

Answer 32

Augmentation encaisse
@ Augmentation capital-actions

Réduction surplus apport ou réserve
@ Augmentation capital-actions

Question 33

Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 3 : exercice de l’option)

Answer 33

Augmentation encaisse
@ Augmentation capital-actions

Réduction surplus apport ou réserve
@ Augmentation capital-actions

Question 34

Rémunération à base d’action: présentation (note aux ÉF) (3)

Answer 34

• Nombre d’options et prix d’exercice moyen
• Coût de rémunération total passé en charge
• Sommes portées au surplus d’apport et/ou capital-actions

Question 36

Régime à prestations déterminées: : à qui on a recours ?

Answer 36

On a recours à un actuaire qui évalue le montant à verser à la caisse de retraite au moyen d’hypothèses