Avantages du personnel Flashcards
Un employé permet à l’entreprise de réaliser des produits en 2015 et il occasionnera des coûts sociaux pour l’entreprise durant les années suivantes et après 2040.
Le problème si situe au niveau du _____.
La problèmatique est de _____ d’où l’apparition aux états financiers de ____ et d’un __.
Cette façon de faire est conforme à la ___ et permet de mieux faire respecter le ____!
Le problème se situe au niveau du rattachement des charges aux produits.
La problématique est de comptabiliser les coûts sociaux futurs durant les années de service des employés et non attendre à la retraite (décaissement) d’où l’apparition aux états financiers de coûts sociaux futurs et d’un passif correspondant.
Principe de base
- Avantages gagnés par les salariés actifs qui leur seront fournis lorsqu’ils ne seront plus actifs.
Vrai ou faux: Tous les avantages sociaux font partie de la rémunération du salarié.
Vrai
Avantages sociaux que l’entreprise fournira dans le futur = ???
Obligations qui se construisent à mesure que les salariés rendent des services à l’entité
Les avantages dont bénéficieront les salariés lorsqu’ils auront cessé d’être actifs incluent les éléments suivants (5) :
- Prestations de retraite (assurance médicale)
- Avantages complémentaires de retraite
- Avantages postérieurs à l’emploi que l’entité prévoit fournir aux salariés et à leurs bénéficiaires après la période de service, mais avant le départ de retraite
- Congés rémunérés
- Prestations de cessation d’emploi
Les avantages dont bénéficieront les salariés lorsqu’ils auront cessé d’être actifs n’incluent pas les éléments suivants (3)
- Salaires versés à des salariés au cours de leur période d’emploi
- Congés de maladie occasionnels et jours de vacances qui ne s’accumulent pas
- Avantages fournis en vertu de régimes d’options d’achat d’actions
Régime de capitalisation: c’est quoi ?
- Régime dans lequel l’entité met des fonds de côté pour verser des prestations
Régime de capitalisation: Les actifs du régime son gérés par qui ?
Un fiduciaire (entité légale distincte du promoteur de régime) qui doit faire fructifier les sommes reçues
Régime avec capitalisation: s’applique à qui ?
Régimes de prestations de retraite (exigence par la loi, obligatoire pour les régimes de retraite)
Régime à costisations déterminées : c’est quoi ?
Cotisations annuelles ou leur mode de calcul fixés par le contrat
Régime à cotisations déterminées: les prestations sont fonction de quoi ? (2)
- Cotisations versées
- Rendement de l’actif
Régime à cotisations détemrinées: par qui est supporté le risque ? Car les prestations qu’obtiendra dépendent de … ? (3)
Risque est supporté par le bénéficiaire (employé), car les prestations qu’il obtiendra dépendent de:
- Cotisations versées
- Rendement de la caisse de retraite
- Nombre d’années pendant lesquelles sont faits les versements
Régimes à prestations déterminées: c’est quoi ?
Sommes à recevoir par l’employé (prestations) ou leur mode de calcul est fixé par le contrat.
Régime à prestations déterminées: : les prestations sont fonction de quoi ? (1)
Engagement que l’employeur a pris à l’égard du régime (rente future prévue au contrat)
Régime à prestations déterminées: : par qui est supporté le risque (1) et pourquoi ?
Risque est supporté par l’employeur, car il doit prévoir le montant à cotiser à chaque année pour être apte à respecter ses obligations au moment du versement des prestations
Régime contributif: définition
Employeur et employé versent des sommes à la caisse du régime
Régime non contributif
Seul l’employeur contribue à la caisse
Régime sans capitalisation: c’est quoi ?
La totalité du coût des prestation est versée directement aux salariés lorsqu’ils deviennent exigibles
Régime sans capitalisation: par qui sont gérés les actifs du régime?
Par le promoteur du régime (pas de fiduciaire)
Régime sans capitalisation: à qui ça s’applique?
Autres avantaages sociaux futurs
Obligations au titre des prestations courantes (OTPC) : définition
Engagement total de l’employeur pour tous les avantages sociaux futurs gagnés en échange des services rendus par les employés
Basé sur diverses hypothèses et doit être réévalué périodiquement (prestations déterminées)
Définition: actifs du régime
Actifs (habituellement détenus par une fiducie) qui sont séparés et affectés au versement des prestations sociales futures aux salariés
Présente que pour les régimes par capitalisation (ex: régime de retraite)
Rémunération à base d’actions: nature
Émission de droits d’achat d’actions à un prix déterminé et/ou à une date déterminée
ex: options d’achat d’actions données aux employés
Définition: options d’achat d’actions données aux employés
Droit d’acheter des actions de la société à un prix déterminé pour une période déterminée
Raisons de l’utilisation de la rémunération à base d’actions
- Motiver les employés en s’assurant que leurs intérêts concordent avec ceux d ela société
- Si le prix de l’action augmente, l’employé paiera moins cher pour acheter ses titres (prix d’option < valeur marchande)
Rémunération à nbase d’actions: Forme de rémunération
Juste valeur de ces options
Rémunération à base d’actions: principe
Opérations comptabilisés lorsque l’entreprise reçoit les services
Donc charge de salaire (avant résultat net) lors de l‘ocrtroi des options d’achat d’actions
Rémunération à base d’actions: méthode de la juste valeur à utiliser (2)
Modèle binominal ou Black & Scholes
Charge de salaire
@ Surplus d’apports ou réserve (capitaux propres)
Rémunération à base d’actions: estimation
Révision annuelle des estimations
Rémunération à base d’actions: impact sur ratios
Impact sur RPA dilué
Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 1 : émission de l’option)
Charge de réuménration
@ Augmentation du surplus d’apport ou réserve
Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 3 : exercice de l’option)
Augmentation encaisse
@ Augmentation capital-actions
Réduction surplus apport ou réserve
@ Augmentation capital-actions
Rémunération à base d’actions: impact sur états financiers (an 3 : exercice de l’option)
Augmentation encaisse
@ Augmentation capital-actions
Réduction surplus apport ou réserve
@ Augmentation capital-actions
Rémunération à base d’action: présentation (note aux ÉF) (3)
- Nombre d’options et prix d’exercice moyen
- Coût de rémunération total passé en charge
- Sommes portées au surplus d’apport et/ou capital-actions
Régime à prestations déterminées: : à qui on a recours ?
On a recours à un actuaire qui évalue le montant à verser à la caisse de retraite au moyen d’hypothèses