RAC et DOCUMENTATION #1 Flashcards

Question

Des bandes de couleur jaune fluorescent et noire apposées sur le toit des bâtiments ou sur des pylônes identifient... #

Answer 1

une ferme d’élevage d’animaux à fourrure.

Answer 2

Expression utilisée en radiocommunications signifiant : « Ditesmoi si vous avez reçu et compris ce message. »

Answer 3

Actes ou tentatives d’actes de nature à compromettre la sécurité de l’aviation civile et du transport aérien, c’est-à-dire : a) la capture illicite d’un aéronef en vol; b) la capture illicite d’un aéronef au sol; c) la prise d’otages à bord d’un aéronef ou sur les aérodromes; d) l’intrusion par la force à bord d’un aéronef, dans un aéroport ou dans l’enceinte d’une installation aéronautique; e) l’introduction à bord d’un aéronef ou dans un aéroport d’une arme, d’un engin dangereux ou d’une matière dangereuse, à des fins criminelles; f) la communication d’informations fausses de nature à compromettre la sécurité d’un aéronef en vol ou au sol, de passagers, de navigants, de personnel au sol ou du public, dans un aéroport ou dans l’enceinte d’une installation de l’aviation civile.

Answer 4

Tout terrain, plan d’eau (gelé ou non) ou autre surface d’appui servant ou conçu, aménagé, équipé ou réservé pour servir, en tout ou en partie, aux mouvements et à l’entretien courant des aéronefs, y compris les installations qui y sont situées ou leur sont rattachées.

Answer 5

Aérodrome vers lequel un aéronef peut poursuivre son vol lorsqu’il devient impossible ou inopportun de poursuivre le vol ou d’atterrir à l’aérodrome d’atterrissage prévu. On distingue les aérodromes de dégagement suivants : a) aérodrome de dégagement au décollage b) aérodrome de dégagement en route c) aérodrome de dégagement à destination

Answer 6

Catégories : – Avion, ballon, planeur, autogire, hélicoptère ou avion ultra-léger. * Classes : – Monomoteur – Multimoteur – Moteur en tandem – Avion terrestre – Hydravion * Type : – Avion spécifique (BE23, PA31…)

Answer 7

Permis d’élève-pilote * Permis de pilote : – Autogire – Ultraléger – Loisir avion – Loisir hélicoptère - Hélicoptère – Avion

Answer 8

-Général – particulier

Answer 9

a) prendre les mesures nécessaires pour éviter l’abordage; b) en situation d’urgence doit lui céder le passage. dont la trajectoire converge avec celle d’un aéronef qui est à peu près à la même altitude et qui se trouve à sa droite doit céder le passage à cet autre aéronef, sauf dans les cas suivants : a) moteur doit céder le passage aux dirigeables, aux planeurs et aux ballons; b) dirigeable doit céder le passage aux planeurs et aux ballons; c) planeur doit céder le passage aux ballons; d) moteur doit céder le passage aux aéronefs qui visiblement transportent une charge à l’élingue ou remorquent un planeur ou d’autres objets

Answer 10

Priorité : Ballons – Aucune maniabilité (flotte avec vent) * 2e : Planeurs – DOIVENT descendre! * 3e : Dirigeables – Difficiles à manier, mais ont propulsion * 4e : Remorqueurs (planeurs, charges) * 5e : Tout le reste – Égale, peut importe (Cessna vs Boeing

Answer 11

d’élève-pilote – de pilote * autogire * d’avion ultra-léger * de pilote de loisir - avion

Answer 12

-Planeur – Ballon – Privé – avion / hélicoptère – Professionnel – avion / hélicoptère – De ligne avion / hélicoptère – Pilote en équipage multiple – avion – Mécanicien navigant

Answer 13

401.19 peut agir en qualité de commandant de bord – a) le vol est effectué pour l’entraînement en vol du titulaire; – b) il est effectué au Canada; – c) il est effectué en vol VFR de jour; sauf si cours intégré peut faire de nuit – d) il est effectué sous la direction et la surveillance d’une personne qualifiée pour dispenser la formation – e) aucun passager ne se trouve à bord.

Answer 14

-ÂGE:min 14 -Catégorie médicale: 1 ou 3 ou 4 -Validité: 60 mois -Connaisances :pstar-90% -Habileté: attestation prêt solo -Expérience: selon habileté

Answer 15

Permet d’agir en tant que commandant de bord sur avion monomoteur de jour, d’une capacité maximale de quatre places avec un seul passager

Answer 16

-ÂGE:min 16 -Catégorie médicale: 1 ou 3 ou 4 -Validité: 60 mois -Connaisances : exam RPPAE min 60% ou PPAER (pas formation théorique) -Habileté: attestation prêt solo -Expérience: TOTAL: 25h En DC: 15h Vol-voyage en DC: 2h En solo: 5H

Answer 17

Permet d’agir en tant que commandant de bord ou copilote d'un avion de la classe et du type pour lesquels la licence est annotée de qualifications. Classe : Monomoteur, multimoteur, moteur en tandem, terrestre, hydravion Type : BE23, PA31, C185 (i) dans le cas d’un entraînement en vol : * (B) aucun passager ne se trouve à bord, – (ii) dans le cas d’un test en vol : * (A) le test est donné conformément à l’article 401.15, * (B) aucun passager ne se trouve à bord.

Answer 18

-ÂGE:min 17 -Catégorie médicale: 1 ou 3 Connaisances :40h de formation min 60% ou PPAER -Habileté: test en vol -Expérience: TOTAL: 45h En DC: 17h En solo: 12H

Answer 19

(1) Il est interdit au titulaire d’une licence de pilote privé (2), (3), (4) ou (5), selon le cas, ne soient remplies a) il est le propriétaire ou l’exploitant de l’aéronef; b) il n’effectue pas le vol dans le but de recevoir une rémunération; c) il ne transporte des passagers qu’accessoirement au but du vol;

Answer 20

a) il est un employé à plein temps de cet employeur et exerce des fonctions autres que pilotage; b) il effectue le vol pour le compte de l’employeur et le vol est accessoire à l’exécution de ses fonctions; c) le remboursement correspond : (i) si l’aéronef lui appartient, à un montant calculé à un taux fixé d’après la distance parcourue ou le nombre d’heures de vol et ne dépasse pas la somme de ses frais d’exploitation directs et des redevances imputées à l’aéronef à l’égard de ce vol, (ii) si l’aéronef est loué, un montant qui ne dépasse pas la somme de ses frais de location, de ses frais d’exploitation directs et des redevances imputées à l’aéronef à l’égard de ce vol

Answer 21

a) si l’aéronef lui appartient, le montant est calculé à un taux fixé d’après la distance parcourue ou le nombre d’heures de vol, et ne dépasse pas la somme de ses frais d’exploitation directs et des redevances imputées à l’aéronef à l’égard de ce vol; b) si l’aéronef est loué, le montant ne dépasse pas la somme de ses frais de location, de ses frais d’exploitation directs et des redevances imputées à l’aéronef à l’égard de ce vol.

Answer 22

a) pas titulaire d’un certificat d’exploitation aérienne; b) il est propriétaire de l’aéronef utilisé pour l’épandage des produits; c) il a accumulé au moins 150 heures de temps de vol à titre de commandant de bord, dont au moins 25 heures à bord du type d’aéronef utilisé; d) il veille à ce que seulement le nombre minimal de membres d’équipage nécessaire pour épandre les produits soit à bord lors de l’épandage; e) il veille à ce que l’épandage soit effectué dans un rayon de 25 milles du centre de sa ferme; f) il veille à ce qu’aucun épandage ne soit effectué dans une zone de contrôle sans l’autorisation de l’unité de contrôle de la circulation aérienne compétente

Answer 23

avion peut, le jour comme la nuit : a) exercer les avantages d’une licence de pilote privé — avion; b) exercer les avantages de la qualification de vol VFR OTT; c) dans le cadre d’un service aérien commercial à bord d’un avion de la classe et du type pour lesquels la licence est annotée de qualifications : (i) agir en qualité de commandant de bord de l’avion (ii) agir en qualité de copilote de l’avion; d) s’il possède les qualifications d’instructeur de vol en vertu de l’article 425.21 de la Norme 425 — L’entraînement en vol, dispenser l’entraînement en vol; e) exercer les avantages de la licence de pilote privé — avion jusqu’à la fin de la période de validité médicale précisée pour la licence de pilote privé. Lorsque le demandeur d’une licence de pilote professionnel — avion satisfait aux exigences précisées dans les normes de délivrance des licences du personnel, à l’exception des exigences pour le vol de nuit, le ministre lui délivre une licence de pilote professionnel — avion annotée pour le vol de jour seulement. (4) Le ministre enlève la restriction annotée pour le vol de jour seulement si le demandeur satisfait aux exigences relatives au temps de vol de nuit des normes de délivrance des licences du personnel.

Answer 24

ÂGE: min 18 -Catégorie médicale: 1 Connaisances 80h de formation au sol et 60% au CPAER -Habileté: test en vol -Expérience: TOTAL: 200h Commandant de bord: 100H 65H de Formation pilote professionnel inluent: En DC: 35H En solo: 30H

Answer 25

ÂGE: min 18 -Catégorie médicale: 1 Connaisances: certifcat d'achèvement de cours -Habileté: test en vol -Expérience: certifcat d'achèvement de cours à la place de ces exigences

Answer 26

401.34 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le titulaire d’une licence de pilote de ligne — avion peut exercer les avantages d’une licence de pilote privé — avion et d’une licence de pilote professionnel — avion. (2) Le titulaire d’une licence de pilote de ligne — avion annotée d’une qualification de vol aux instruments de groupe 1 peut, dans le cadre d’un service aérien commercial à bord d’un avion d’une classe et d’un type pour lesquels la licence est annotée d’une qualification : a) agir en qualité de commandant de bord de l’avion, si le document portant sur l’équipage de conduite minimal de l’avion précise que l’équipage de conduite doit être composé d’au moins deux pilotes; b) agir en qualité de copilote de l’avion

Answer 27

ÂGE: min 21 -Catégorie médicale: 1 Connaisances: 70% au SAMRA, 70% au SARON et 70% à l'inrat -Habileté: test en vol pour une qualification de vol au instruments du groupe 1 -Expérience: Total 1 500H Avion 900h commandant de bord :250Hsolo

Answer 28

Est-ce que j’ai volé Oui depuis cinq ans? si non: Effectuer un revision en vol avec un instructeur et un PSTAR si oui: Au cours des deux dernières années est-ce que j’ai : oSubi une révision en vol? oAssisté à un séminaire de TC? oRéussi un programme de formation approuvé par TC? oRempli le document Sécurité aérienne - Nouvelles de TC? oRéussi un PPC? oSatisfait aux exigence d’une nouvelle licence ou qualification? oSubi un examen de TC? Si non: En faire au moins un! Si Oui: Est-ce que je transporte des passagers? si non: Aller voler! Si Oui: Est-ce que j’ai fait mes 5 « posé-décollé » AU 6 mois (jour/nuit)? (si jour peut juste voller de jour...) Si Non : Les faire! Si oui: Allez voller

Answer 29

La qualification de classe d’avion est normalement annotée sur la licence en même temps que la qualification de type général, ex. : « tous les avions terrestres, monomoteurs, autres que ceux à hautes performances dont l’équipage minimal de conduite est d’un seul pilote ». s avions - tous les avions dont l’équipage de conduite exigé est d’un seul pilote, autres que ceux à hautes performances;

Answer 30

La qualification de type particulier est délivrée pour les aéronefs qui ne font pas l’objet d’une qualification de type général. Elle est indiquée au moyen d’un indicatif de type d’aéronef tiré de l’annexe A qui se trouve à la fin de la présente sous-partie. Elle est aussi annotée sur la licence ou le permis dans les cas suivants : a) Avions (i) chaque type d’avion dont l’équipage de conduite exigé est d’au moins deux pilotes; (ii) chaque type d’avion dont l’équipage de conduite exigé est d’au moins deux pilotes et d’un pilote de croisière de relève; (iii) chaque type d’avion à hautes performances à être annoté sur une licence de pilote - avions; (iv) chaque type d’avion à être annoté sur une licence de mécanicien navigant; (v) chaque type d’avion à être annoté sur une licence portant la qualification de second officier; (vi) chaque type d’avion à être annoté sur une licence pour laquelle une qualification de type général n’est pas délivrée; e) Licence restreinte Des qualifications de type particulier doivent être délivrées dans le cas de certaines licences portant des restrictions médicales.

Answer 31

Avantage: Le titulaire d’un permis ou d’une licence annoté d’une qualification sur flotte peut exercer les avantages du permis ou de la licence pour la classe hydravion. Expérience: o 7hrs de vol total o 5hrs de vol en double o 7 atterrissages et décollages en solo

Answer 32

Avantage: Le titulaire d’un permis ou d’une licence annoté d’une qualification d’avion terrestre peut exercer les avantages du permis ou de la licence pour la classe d’avion terrestre. Expérience: o 3hrs de vol total o 2hrs de vol en doubl

Answer 33

Avantage: Le titulaire d’un permis ou d’une licence annoté d’une qualification multimoteurs peut exercer les avantages du permis ou de la licence pour la classe d’avion multimoteurs. Expérience: o Aucune expérience minimale nécessaire o Passer avec succès un test en vol

Answer 34

Qualification 401.42 Le ministre annote une qualification de vol de nuit sur les permis et les licences suivants si le demandeur de la qualification satisfait aux exigences visées à l’article 401.06 : a) licence de pilote privé — avion; 401.43 Le titulaire d’un permis ou d’une licence annoté d’une qualification de vol de nuit peut exercer les avantages du permis ou de la licence la nuit.

Answer 35

Expérience: o 20h PIC dont: o 10hrs de nuit total o 5hrs de nuit en double o Dont 2hrs de vol voyage o 5hrs de nuit solo o 10 atterrissages, 10 circuits et 10 décollages o 10hrs de vol aux instruments o 5hrs maximum dans un simulateur

Answer 36

Qualification 401.44 Le ministre annote une qualification de vol VFR OTT sur les licences suivantes si le demandeur de la qualification satisfait aux exigences visées à l’article 401.06 : a) licence de pilote privé — avion; Avantages 401.45 Le titulaire d’une licence annotée d’une qualification de vol VFR OTT peut exercer les avantages de sa licence en vol VFR OTT conformément à l’article 602.116 CONDITIONS: a) l’aéronef est utilisé à une distance par rapport aux nuages d’au moins 1 000 pieds, mesurée verticalement; b) lorsque l’aéronef est utilisé entre deux couches de nuages, la distance entre les couches est d’au moins 5 000 pieds, mesurée verticalement; c) la visibilité en vol à l’altitude de croisière de l’aéronef est d’au moins cinq milles; d) selon les prévisions météorologiques pour l’aérodrome de destination, il n’y a pas de couche fragmentée, couverte ou obscurcie à moins de 3 000 pieds au- dessus de l’altitude de vol prévue et la visibilité au sol est de cinq milles ou plus, sans orage ni précipitations, pendant les périodes suivantes : (i) dans le cas d’une prévision d’aérodrome (TAF), la période commençant une heure avant l’heure d’arrivée prévue et se terminant deux heures après celle-ci, compte tenu des prévisions météorologiques les plus défavorables et des mentions TEMPO (fluctuation temporaire), BECMG (changement permanent) ou PROB (probabilité), (ii) dans le cas d’une prévision régionale (FA), lorsqu’une prévision d’aérodrome (TAF) ne peut être obtenue, la période commençant une heure avant l’heure d’arrivée prévue et se terminant trois heures après celle-ci.

Answer 37

Expérience: o 15 hrs de vol aux instruments o 5hrs maximum dans un simulateur

Answer 38

Qualification 401.46 (1) Le ministre annote une qualification de vol aux instruments sur les licences suivantes si le demandeur de la qualification satisfait aux exigences visées à l’article 401.06 : a) licence de pilote — avion; (2) Lorsqu’il a annoté une qualification de vol aux instruments sur une licence, le ministre y annote le groupe d’aéronefs pour lequel les avantages peuvent être exercés. Avantages 401.47 Le titulaire d’une licence annotée d’une qualification de vol aux instruments peut : a) exercer les avantages de sa licence selon les IFR, conformément à la section VII, sous-partie 2 de la partie VI, pour le groupe d’aéronefs annoté sur la licence; b) exercer les avantages octroyés par une qualification de vol VFR OTT

Answer 39

Groupe 1 : Tous les avions si TEV fait sur multimoteur o Groupe 2 : Limité aux avions monomoteurs et multi moteurs à moteurs tandem si TEV sur multimoteur en tandem o Groupe 3 : Limité aux avions monomoteurs si TEV fait sur monomoteur o Groupe 4 : Limité aux hélicoptères

Answer 40

Avoir obtenu une note de 70% ou plus à l’INRAT o 50hrs de vol voyage o 40hrs de vol aux instruments o Maximum 20hrs de vol dans un simulateur o Un vol voyage d’au moins 100 nm dans des conditions de vol aux instruments réelles ou simulées o Avoir passé avec succès un test en vol

Answer 41

Dispenser l’entraînement en double commande en vue de la délivrance d’un permis de pilote de loisir ou d'une licence de pilote ou en vue d’une annotation o Autoriser un stagiaire à effectuer un vol en solo à bord d'un avion o Recommander un stagiaire pour un test en vol en vue de la délivrance d’un permis de pilote de loisir ou d'une licence de pilote, recommander un stagiaire pour qu’une qualification soit annotée sur sa licence de pilote o Exercer les avantages de la qualification d'instructeur de vol ultraléger Valide jusqu’au 1er jour du 13ième mois 25hrs de théorie o Avoir obtenue une note de 70% ou plus sur l’AIRAF o 30hrs de vol en double avec un instructeur classe 1 o 5 hrs de vol aux instruments + test en vol

Answer 42

Avantage: o Tous les avantages d’une qualification d’instructeur classe 4 o Agir en tant que chef instructeur d’une école n’ayant aucun autre instructeur Valide jusqu’au 1er jour du 25ième mois Expérience : o Détenir une qualification d’instructeur classe 4 o 100hrs d’instruction o 3 recommandations solo o 3 recommandations pour un test en vol

Answer 43

Avantage: o Tous les avantages d’une qualification d’instructeur classe 3 o Agir en tant que chef instructeur d’une école Valide jusqu’au 1er jour du 37ième mois Expérience : o Détenir une qualification d’instructeur classe 3 o 500hrs d’instruction o 10 recommandations pour un test en vol o Avoir passé avec succès un test en vol o Avoir obtenue 70% ou plus sur l’AIRAT

Answer 44

Avantage: o Tous les avantages d’une qualification d’instructeur classe 2 o Dispenser de l’instruction dans le but de l’obtention d’une qualification d’instructeur Valide jusqu’au 1ier jour du 49ième mois Expérience : o Détenir une qualification d’instructeur classe 2 o 750hrs d’instruction o 10 recommandations pour un test en vol o Avoir passé avec succès un test en vol o Avoir obtenue 80% ou plus sur l’AIRAT

Answer 45

Classe 3 (PPL, RPP) 40 ans et moins; 60 mois, +40ans: 24mois Classe 1 (CPL, ATPL) 40 ans et moins: 12 mois + 40 ans 6 mois 2024-09-06 # 55 RAC 404.04 (7) La fin de la période de validité d’un certificat médical délivré ou renouvelé en vertu du paragraphe (1) est calculée à compter du jour suivant le premier jour du mois qui suit l’examen médical

Answer 46

Don de sang : 48 heures Vaccins : 24 heures Grossesse : Après la 30ième semaine de grossesse Anesthésie : o Local : 24 heures o Générale : autorisation de médecin requise

Answer 47

Dépend du niveau de saturation d’azote dans le sang et de l’altitude de croisière de l’avion Sans décompression Avec décompression 8000ft et en dessous 12hrs 24hrs Au dessus de 8000ft 24hrs 24hrs

Answer 48

12hrs après la dernière consommation o Ne plus être sous les effets Canabis 28 jours

Answer 49

1-2: audiogramme au premer exam et après 55 ans au 60mois 3: non requis sauf si demande 4: non requis sauf si demande aussi électrogramme seule pour 1-2 au premier rendez vous, 30-40 ans: au 24mois, + 40 anss: au 12 mois 3: après 40 ans au 60 mois 4: une fois à 40 et après 50 ans au 48 mois

Answer 50

il est interdit d'utiliser un aéronef au Canada à moins qu'il ne soit immatriculé au Canada, dans un État contractant ou dans un État étranger qui a conclu avec le Canada un accord Émis par Transport Canada o Lien entre Transport Canada et le propriétaire o Peut être émis d’une façon provisoire, temporaire, intérimaire et permanente

Answer 51

Certificat provisoire : l’importation ou du transport d’un aéronef qui n’a pas de certificat d’immatriculation permanent o Certificat temporaire : la documentation, les inscriptions aux registres et les autres formalités administratives nécessaires à l'immatriculation permanente ne peuvent être achevées immédiatement o Certificat intérimaire : lors de la vente à l’intérieure du Canada

Answer 52

-Immatriculation -Manufacturier et modèle -immatriculer en tant qu’aéronef : o Privé o Commercial o D’État -Numéro de série -Propriétaire et adresse

Answer 53

Être un citoyen Canadien âgé d’au moins 16 ans OU o Un organisme constitué sous le régime des lois fédérales ou provinciales

Answer 54

L’aéronef est vendu o L’aéronef est détruit o L’aéronef est retiré de la circulation o L’aéronef est manquant depuis plus de 60 jours ou les recherches pour le retrouver sont terminées o L’aéronef n’a pas été utilisé depuis cinq ans o Le propriétaire de l’aéronef décède OU La liquidation, la dissolution ou la fusion de l’ organisme qui est propriétaire, ou le non respect des normes de l’article 202.15(3) o Si le ministre le décide

Answer 55

Le propriétaire enregistré d'un aéronef canadien doit, dans les sept jours suivant le transfert de toute partie de la garde et de la responsabilité légales de l'aéronef, en aviser par écrit le ministre. Pour une immatriculation intérimaire, le nouveau propriétaire doit effectuer ce qui suit : o Remplir la demande à l'endos du certificat d'immatriculation permanent, dater et signer le formulaire de demande à l'encre o Présenter au ministre le certificat d'immatriculation permanent o Conserver, à bord de l'aéronef, le certificat d'immatriculation intérimaire dûment rempli, daté et signé.

Answer 56

Il est interdit d'utiliser un aéronef en vol, à moins que les conditions suivantes ne soient respectées: o Une autorité de vol à l'égard de l'aéronef est en vigueur; o L'aéronef est utilisé conformément aux conditions énoncées dans l'autorité de vol; -l'autorité de vol est transportée à bord de l'aéronef.

Answer 57

Certificat de navigabilité o Certificat spécial de navigabilité o Permis de vol

Answer 58

Émis par Transport Canada o Suit l’avion lors d’une vente au Canada o Indique que l’appareil est conforme aux normes de navigation établies par l’OACI

Answer 59

-Immatriculation -Manufacturier et modèle -Numéro de série -Catégorie : o Normale o Utilité o Acrobatique o Navette o Transport

Answer 60

L’aéronef est vendu à l’étranger o L’aéronef est détruit o L’aéronef est retiré de la circulation o L’aéronef est manquant depuis plus de 60 jours o Si le ministre le décide

Answer 61

Certains items doivent être respecté pour maintenir la validité du certificat de navigabilité: o Maintenance o Limitations du POH o Masse et centrage o Inspection annuelle - Maintenance Déviation au calendrier de maintenance (inspections 50, 100, 200 heures ou Items à durée de vie limitée) SI

Answer 62

interdit toujours sauf si l'équipement qui n'est pas en état de service n'a pas été enlevé de l'aéronef, celui-ci est isolé ou assujetti de façon à ne pas constituer un danger pour un autre circuit de l'aéronef ou pour les personnes à bord; o Des affiches appropriées sont apposées conformément aux Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs; o Les faits visés aux alinéas a) et b) sont inscrits dans le carnet de route, s'il y a lieu.

Answer 63

-Défectuosité constatée -Requis pour le vol? « Snag » -Oui: Rectification de la défectuosité -Non: Défectuosité différée

Answer 64

Vitesses o Facteur de charge o Type et quantité d’huile o Températures o etc

Answer 65

Obligation d’opérer l’aéronef dans l’enveloppe de vol autorisé par le manufacturier. Le pilote doit être capable de prouver que l’aéronef est dans les limites en tout temps.

Answer 66

RAC 501.01(1) Sous réserve du paragraphe (2), le propriétaire d'un aéronef canadien, autre qu'un avion ultraléger, doit présenter au ministre un rapport annuel d'information sur la navigabilité aérienne relatif à cet aéronef o Rapport individuel (RAINA) o Rapport consolidé de flotte

Answer 67

Émis lorsqu’un aéronef ne rencontre pas toutes les exigences pour l’émission d’un certificat de navigabilité o Restreint o Provisoire o Construction amateur o Limité o Maintenance par le propriétaire

Answer 68

Un certificat spécial de navigabilité de la catégorie restreint est délivré : o Soit pour un aéronef qui a été modifié de façon telle qu’il ne rencontre plus les conditions de délivrance de son certificat de type original. Ex: publicité aérienne autre qu'une bannière remorquée, lutte aérienne contre l'incendie, photographie et relevés aériens, services d'épandage aérien.

Answer 69

Un certificat spécial de navigabilité de la catégorie construction amateur est délivré pour un aéronef qui répond aux normes du Manuel de navigabilité. Ex : Van’s Aircraft, Lancair, Glassair, Thunder Mustang, etc

Answer 70

Un certificat spécial de navigabilité de la catégorie provisoire est délivré pour un aéronef pour lequel un certificat de type provisoire a été délivré. Ex: Opération d’une durée limitée requérant un certificat de navigabilité

Answer 71

Un certificat spécial de navigabilité de la catégorie limité est délivré pour un aéronef: o pour lequel un permis de vol continue a été délivré au plus tard le 1er janvier 1989. o dont l’utilisation militaire a été acceptée et dont le ministre a approuvé des opérations autres que celles effectuées sous le régime des parties IV ou VII du RAC et dont la maintenance garanti un niveau de sécurité équivalent. o dont le ministre a approuvé des exploitations autres que celles effectuées sous le régime des parties IV ou VII du RAC.

Answer 72

Un certificat spécial de navigabilité de la catégorie de maintenance par le propriétaire est délivré à des fins de loisir seulement.

Answer 73

Émis sur une base temporaire (maximum12 mois) lorsqu’un aéronef ne rencontre pas toutes les exigences pour l’émission d’un certificat de navigabilité ou d’un certificat spécial de navigabilité o Permis de vol expérimental o Permis de vol pour fins spécifiques

Answer 74

RAC 507.04(2) Un permis de vol expérimental est délivré pour tout aéronef, à l’exclusion d’aéronefs exploités en vertu d’un certificat spécial de navigabilité de la catégorie de maintenance par le propriétaire ou de la catégorie de construction amateur, construit en vue de recherches et de développement aéronautiques ou engagé dans ceux-ci, ou de façon à démontrer la conformité aux normes de navigabilité. Ex : Avion de recherche, nouveau type d’avion en certification

Answer 75

RAC 507.04(3) Un permis de vol à des fins spécifiques est délivré pour un aéronef qui ne respecte pas les normes de navigabilité applicables mais qui peut effectuer des vols qui se conforment à la sécurité aérienne. Le permis fournit une autorité de vol dans les circonstances où un certificat de navigabilité est rendu invalide, ou lorsqu'aucun autre certificat ou permis n'est en vigueur. Ex : vol de convoyage vers une base en vue de réparations, pour un vol d'importation ou d'exportation, pour des essais en vol à la suite d'une réparation/modification/maintenance, vol de démonstration/étude de marché/entraînement d’équipage, autres fins temporaires…

Answer 76

RAC 605.14 Il est interdit d'effectuer le décollage d'un aéronef entraîné par moteur en vol VFR de jour, à moins que l'aéronef ne soit muni de l'équipement suivant : o Dans le cas d'un aéronef utilisé dans l'espace aérien non contrôlé, un altimètre; o Dans le cas d'un aéronef utilisé dans l'espace aérien contrôlé, un altimètre de précision réglable selon la pression barométrique; o Un indicateur de vitesse; o Un compas magnétique ou un indicateur de direction magnétique indépendant du système d'alimentation électrique;

Answer 77

Un tachymètre pour chaque moteur et pour chaque hélice ou rotor dont les vitesses limites sont établies par le constructeur; o Un indicateur de pression d'huile pour chaque moteur utilisant un système de mise en pression d'huile; o Un indicateur de température du liquide de refroidissement pour chaque moteur à refroidissement par liquide; o h) un indicateur de température d'huile pour chaque moteur refroidi par air muni d'un système d'huile distinct; o i) un indicateur de pression d'admission pour chaque moteur : Un dispositif permettant aux membres d'équipage de conduite se trouvant aux commandes de vol de déterminer : o La quantité de carburant dans chaque réservoir de carburant principal, o La position du train d'atterrissage lorsque l'aéronef utilise un train escamotable;

Answer 78

o L'équipement minimale VFR de jour o Un altimètre de précision réglable selon la pression barométrique; o Sous réserve du paragraphe (2), un indicateur de virage et de dérapage ou un coordonnateur de virage; o Une source d'alimentation électrique suffisante pour l'équipement électrique et l'équipement de radiocommunications; o En ce qui a trait à chaque jeu de fusibles d'une intensité particulière qui sont installés sur l'aéronef et qui sont accessibles au pilote au cours du vol, un nombre de fusibles de rechange égal à 50 pour cent ou plus du nombre total de fusibles de cette intensité; Lorsque l'aéronef est utilisé de façon telle qu'un aérodrome n'est pas visible de l'aéronef, un indicateur de direction magnétique stabilisé ou un indicateur gyroscopique de direction; o Lorsque l'aéronef est utilisé dans l'espace aérien intérieur du Nord, un dispositif indépendant de toute source magnétique et permettant de déterminer la direction; o Un dispositif d'éclairage de tous les instruments servant à l'utilisation de l'aéronef; (2) Lorsqu’il est muni d'un troisième indicateur d'assiette utilisable jusqu’à des attitudes de vol de 360o en tangage et en roulis dans le cas d'un avion, ou de ±80o en tangage et de ±120o en roulis

Answer 79

RAC605.16(1) Il est interdit d'effectuer le décollage d'un aéronef entraîné par moteur en vol VFR de nuit à moins que l'aéronef ne soit muni de l'équipement suivant : o Lorsque des passagers sont à bord, un phare d'atterrissage; o Des feux de position et des feux anticollisions qui sont conformes aux Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs. 605.17 (1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d'utiliser la nuit un aéronef en vol ou au sol, ou sur l'eau entre le coucher et le lever du soleil, à moins que les feux de position et les feux anticollisions de l'aéronef ne soient allumés. (2) Les feux anticollisions peuvent être éteints lorsque le commandant de bord détermine, d'après les conditions d'utilisation, que cela est préférable pour des raisons de sécurité aérienne 602.60 (1) Il est interdit d’effectuer le décollage d’un aéronef entraîné par moteur, autre qu’un avion ultraléger, à moins que l’équipement opérationnel et l’équipement de secours suivants ne soient transportés à bord : o Une lampe de poche qui est à la portée de chaque membre d’équipage, si l’aéronef est utilisé la nuit

Answer 80

Avec passager, NUIT feux de position, feux anticollisions, phare d’atterrissage et lampe de poche JOUR: Rien Sans passager, NUIT feux de position, feux anticollisions et lampe de poche JOUR:Rien

Answer 81

o D'allumer un feu; o De fournir un abri; o De fournir de l'eau ou de purifier l'eau; o D'émettre des signaux de détresse visuels. ne s'applique pas aux aéronefs suivants : o Un aéronef qui est utilisé à une distance de 25 milles marins ou moins de l'aérodrome de départ et qui peut établir des radiocommunications avec une station radio au sol durant le vol; o Un aéronef multimoteur qui est utilisé au sud de la latitude 66o30'N o (i) soit en vol IFR dans l'espace aérien contrôlé, o (ii) soit sur des routes aériennes désignées; o Un aéronef qui est utilisé par un exploitant aérien et qui est muni de l'équipement précisé dans le manuel d'exploitation de la compagnie, mais n'est pas muni de l'équipement visé au paragraphe (1); o Un aéronef qui est utilisé à un emplacement géographique et à une période de l'année où la survie des personnes à bord n'est pas compromise.

Answer 82

1)Il est interdit d'utiliser un avion terrestre, un autogire, un hélicoptère ou un dirigeable à une distance supérieure à 50 milles marins du rivage, à moins que ne soit transporté à bord un gilet de sauvetage pour chaque personne à bord. 2)Maintenir en vol en cas de panne d'un moteur au-delà de 100 milles marins ou d'une distance qui peut être parcourue en 30 minutes de vol, à la vitesse de croisière précisée dans le plan de vol ou l'itinéraire de vol, d'un site convenable pour un atterrissage d'urgence, selon la distance la plus courte, à moins que ne soient transportés à bord des radeaux de sauvetage d'une capacité nominale totale permettant de recevoir toutes les personnes à bord.

Answer 83

Il est interdit d'utiliser un avion, autre qu'un petit avion construit avant le 18 juillet 1978, à moins que chaque siège avant ou, dans le cas d'un avion ayant un poste de pilotage, chaque siège de ce poste ne soit muni d'une ceinture de sécurité comprenant une ceinture-baudrier.

Answer 84

Tous les aéronefs, sauf ceux visés au 1 Au-dessus du sol: Une ELT de type AD, AF, AP, A ou F 2 Un gros avion multi moteur à turboréacteurs ayant des passagers à bord utilisé dans le cadre d'un service de transport aérien Au-dessus d'un plan d'eau à une distance du sol où des radeaux de sauvetage sont exigés en application de l'article 602.63: Deux ELT de type W ou S ou une de chaque type 3Tous les aéronefs devant être munis d'une ELT, sauf ceux visés à l'article 2 Au-dessus d'un plan d'eau à une distance du sol où des radeaux de sauvetage sont exigés en application de l'article 602.63 Une ELT de type P, W ou S (A: éjecté automatiquement, AD: automatique/déployable, F Fixe AF: automatique/fixe, P: portable, AP: automatique/portable, W: activé au contact de l’eau, S: de survi)

Answer 85

L'aéronef est utilisé par un titulaire d'un certificat d'exploitation d'unité de formation au pilotage pour l'entraînement en vol à une distance de 25 milles marins ou moins de l'aérodrome de départ; o L'aéronef est utilisé pour des essais en vol; o L'aéronef est nouveau et est utilisé pour des opérations aériennes reliées à la construction, la préparation et la livraison; o L'aéronef est utilisé pour permettre à une personne d'effectuer un saut en parachute à une distance de 25 milles marins ou moins de l'aérodrome de départ; o L'aéronef est utilisé conformément à l'article 605.39. 605.39 (1) L'aéronef qui doit être muni d'au moins une ELT en application de l'article 605.38 peut être utilisé sans ELT en état de service si l'utilisateur, à la fois : o Répare l'ELT ou l'enlève de l'aéronef au premier aérodrome où la réparation ou l'enlèvement peut être effectué; o Après l'enlèvement de l'ELT, l'envoie à une installation de maintenance; o Affiche, sur une plaque bien en vue dans le poste de pilotage, jusqu'à ce que l'ELT soit remplacée, un avis indiquant que l'ELT a été enlevée et précisant la date de son enlèvement.

Answer 86

le commandant de bord de l'aéronef doit s'assurer que les mesures suivantes sont prises : o a) l'unité de contrôle de la circulation aérienne, la station d'information de vol ou la station radio d'aérodrome communautaire la plus proche en est avisée dans les plus brefs délais; o b) l'ELT est mise en position d'arrêt.

Answer 87

L’appareil: o La preuve d’assurance o Le carnet de route de l’aéronef o Certificat d’immatriculation de l’aéronef o L’autorité de vol (Certificat de navigabilité, etc…) o Le POH o Les procédures d’interception o Le formulaire de poids et centrage o Autres équipements Le pilote: o Licence du pilote o Certificat médical o Certificat d’opérateur de radio

Answer 88

100 000 $, si la masse maximale admissible au décollage de l'aéronef ne dépasse pas 1 043 kg (2 300 livres); o 500 000 $, si la masse maximale admissible au décollage de l'aéronef est supérieure à 1 043 kg (2 300 livres) sans dépasser 2 268 kg (5 000 livres); o 1 000 000 $, si la masse maximale admissible au décollage de l'aéronef est supérieure à 2 268 kg (5 000 livres) sans dépasser 5 670 kg (12 500 livres); o 2 000 000 $, si la masse maximale admissible au décollage de l'aéronef est supérieure à 5 670 kg (12 500 livres) sans dépasser 34 020 kg (75 000 livres); o 3 000 000 $, si la masse maximale admissible au décollage de l'aéronef dépasse 34 020 kg (75 000 livres).

Answer 89

Il est permis d'effectuer le décollage d'un aéronef sans avoir le carnet de route à bord, dans les cas suivants : o Aucun atterrissage et arrêt moteur n'est prévu ailleurs qu'au point de départ;

Answer 90

Oui ecrit de le cfs, doivent se conformer aux règles d'interception précisées dans le Supplément de vol-Canada

Answer 91

doit être inscrit à la première page du carnet de route * Pilote doit déterminer si le vol est conforme à chaque fois – Mais calcul/feuille pas nécessaire à bord de l’avion – Prudent/nécessaire de prouver que le calcul a été fait… (Répartition? Filière au sol?)

Answer 92

-liste de vérifications -les cartes et publications aéronautiques à jour nécessaires -base de données à jour, si l’aéronef est utilisé en vol IFR, en vol VFR OTT ou en vol VFR de nuit -données à jour propres à la route du vol prévu et à toute autre voie de déroutement probable, -extincteur portatif -horloge -lampe de poche -trousse de premiers soins.

Answer 93

Partie I – Dispositions générales Partie II — Identification et immatriculation des aéronefs et utilisation d’aéronefs loués par des personnes qui ne sont pas propriétaires enregistrés Partie III – Aérodromes, aéroports et héliports Partie IV — Délivrance des licences et formation du personnel Partie V — Navigabilité Partie VI — Règles générales d’utilisation et de vol des aéronefs Partie VII — Services aériens commerciaux Partie VIII — Services de la navigation aérienne Partie IX — Systèmes d’aéronefs télépilotés Partie X — Émissions de gaz à effet de serre de l’aviation internationale — CORSIA

Answer 94

401.19 loisir 401.28 privé