Produits Flashcards
Définition des produits
Les produits sont les sommes et autres contreparties reçues ou à recevoir dans le cours des activités normales de l’entreprise généralement au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l’utilisation de ressources par des tiers moyennant des intérêts, des redevances ou des dividendes.
Les produits sont nets des remises, ristournes, rendus et réfactions, des indemnités pour marchandises endommagées, et de certains droits d’accise et taxes de vente. Les droits d’accise et taxes de vente à retrancher des produits comprennent normalement ceux qui frappent les biens ou éléments constitutifs des biens au moment de la vente, mais non ceux qui avaient été imposés sur ces biens ou éléments avant le moment de la vente.
Les produits découlant de la vente de biens doivent être constatés lorsque:
- Tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés, et le vendeur n’exerce plus sur les biens cédés un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui qui découle généralement du droit de propriété;
- La mesure de la contrepartie qui sera obtenue pour les biens vendus et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres.
- Le recouvrement final est raisonnablement sûr.
L’exécution est considérée comme achevée lors de la vente de biens lorsque tous les critères suivants sont réunis:
- Il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord
- La livraison a eu lieu
- Le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable.
Incertitude relative au transfert des risques et avantages importants inhérents à la propriété:
Quand le vendeur conserve des risques importants
Lorsque le vendeur conserve des risques importants, il ne convient habituellement pas de considérer l’opération comme une vente. À titre d’exemples de cas où des risques importants sont conservés par le vendeur, on peut citer les suivants:
la responsabilité en cas de rendement insatisfaisant n’est pas couverte par les clauses de garantie normales,
l’acheteur conserve le droit de résilier l’opération,
les biens sont livrés en consignation
Incertitude relative au transfert des risques et avantages importants inhérents à la propriété (suite):certitude du moment où les risques et avantages inhérents à la propriétés sont transféré à l’acheteur
Pour déterminer avec suffisamment de certitude le moment où les risques et les avantages inhérents à la propriété sont transférés à l’acheteur, il faut examiner les conditions dans lesquelles l’opération a été effectuée. Dans la plupart des cas, les produits sont constatés lors du transfert de la possession du bien. Dans le cas des ventes au détail, ce transfert coïncide généralement avec le transfert du droit de propriété. Dans d’autres cas, le transfert du droit de propriété peut avoir lieu à une date différente de celle du transfert de la possession ou de celui des risques et des avantages.
Incertitude relative au transfert des risques et avantages importants inhérents à la propriété (suite):
pour déterminer si les risques inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur (questions)
Pour déterminer si les risques et les avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur, on peut se poser les questions suivantes:
Reste-t-il des actes importants à exécuter?
Le vendeur conserve-t-il, sur les biens cédés, un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui qui découle généralement du droit de propriété?
Incertitude du recouvrement
Lorsque le recouvrement final est raisonnablement sûr, les produits sont constatés, même si les paiements sont reportés. Si le recouvrement final n’est pas raisonnablement sûr, il peut être approprié de ne constater les produits qu’au fur et à mesure des encaissements.
Si une incertitude relative au recouvrement prend naissance après la constatation des produits, on constitue une provision distincte pour en tenir compte. Le montant comptabilisé initialement au titre des produits n’est pas ajusté.
Incertitude relative à la mesure
a. Contrepartie: Lorsque la contrepartie ne peut être déterminée avec une précision raisonnable, par exemple lorsque le paiement relatif aux biens vendus est lié à la revente desdits biens par l’acheteur, les produits ne sont pas constatés.
b. Rendus: Les produits ne sont pas constatés lorsque les quantités de marchandises susceptibles d’être retournées à l’entreprise sont importantes et imprévisibles, par exemple lorsque le marché auquel un bien retournable est destiné n’a pas été étudié. Lorsque les quantités susceptibles d’être retournées à l’entreprise sont importantes et prévisibles, la constitution d’une provision peut suffire.
Les produits découlant de la prestation de services et des contrats à long terme
Les critères suivants doivent tous être réunis:
Les critères suivants doivent tous être réunis:
L’exécution doit être considérée comme achevée. C’est le cas lorsque la mesure de la contrepartie découlant de la prestation des services ou de l’exécution du contrat à long terme est raisonnablement sûre.
Le recouvrement final est raisonnablement sûr.
Deux méthodes peuvent être utilisées:
Avancement des travaux: Lorsque plusieurs actes. Plusieurs façons d’estimer l’avancement sont acceptables (intrants, extrants, etc.).
Achèvement des travaux: À utiliser si pas possible d’estimer l’avancement ou exécution d’un seul acte.
L’exécution est considérée comme achevée pour les services / contrats à long terme lorsque tous les critères suivants sont réunis:
L’exécution est considérée comme achevée pour les services / contrats à long terme lorsque tous les critères suivants sont réunis:
- Il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord
- Les services ont été rendus
- Le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable.
Également, les mêmes critères relatifs aux incertitudes s’appliquent dans le cas des produits découlant de la prestation de service ou des contrats à long terme.
Différence IFRS – Prestations de service
En IFRS, deux méthodes existent également:
Méthode de l’avancement des travaux. Cette méthode doit être utilisée lorsque le résultat d’une transaction peut être estimé de façon fiable. Toutes les conditions suivantes doivent être réunies:
1.Le montant des produits peut être évalué de façon fiable.
2.Il est probable que les avantages économiques iront à l’entité.
3.Le degré d’avancement peut être évalué de façon fiable.
4.Les coûts engagés pour la transaction et les coûts pour achever la transaction peuvent être évalués de façon fiable.
Méthode des coûts recouvrables. Lorsque le résultat ne peut être estimé de façon fiable, le produit des activités ordinaires ne doit être comptabilisé qu’à hauteur des charges comptabilisées qui sont recouvrables.
Paiements effectués par un fournisseur à un client
Une contrepartie en trésorerie consentie par un fournisseur à un client est présumée représenter une réduction des prix de vente des biens et services du fournisseur et elle est normalement constatée par le fournisseur comme une réduction des produits.
Le fournisseur constate toutefois la contrepartie payée comme un coût engagé si et seulement si les deux conditions suivantes sont remplies:
1. Le fournisseur reçoit, ou recevra, un avantage identifiable en échange de la contrepartie qui est dissociable de l’achat de biens du fournisseur.
2. Le fournisseur est en mesure de faire une estimation raisonnable de la juste valeur de l’avantage identifiable.
Présentation du montant brut ou net
Les produits doivent être comptabilisés sur une base brute lorsqu’une entreprise agit à titre de mandant.
Une entité agit comme mandant lorsqu’elle assume les risques significatifs et bénéficie des avantages significatifs liés à la vente de biens ou à la prestation de services.
Voici certains faits indiquant qu’une entité agit à titre de mandant:
L’entité est la principale responsable de la fourniture des biens ou de la prestation des services au client ou de l’exécution des commandes.
L’entité assume le risque sur stocks avant ou après que le client passe sa commande, durant l’expédition des biens ou lorsqu’ils sont retournés.
L’entité dispose d’une certaine latitude pour l’établissement des prix, directement ou indirectement
L’entité assume le risque de crédit afférent au montant à recevoir du client.
Montant brut ou net d’un montant prédéterminé
Lorsqu’une entité touche un montant prédéterminé, soit une commission fixe pour chaque opération conclue, soit un pourcentage déterminé du montant facturé au client, ce fait peut indiquer qu’elle agit à titre de mandataire.
Lorsqu’elle agit à titre de mandataire, la comptabilisation des produits se fait sur la base nette.
