Dérivés-comptabilité de couverture Flashcards
Comptabilité de couverture-Généralités
La comptabilité de couverture est facultative.
Certains entreprises gèrent leurs risques financiers en se couvrant. Par exemple, une entreprise qui contracte un instrument d’emprunt à taux variable pourrait également acquérir un swap de taux d’intérêt afin de couvrir son exposition aux variations de taux. Sans comptabilité de couverture, ce swap serait un dérivé évalué à la juste valeur (avec variations de valeur en résultat net) alors que l’emprunt ne ferait l’objet d’aucune variation de valeur.
L’objectif de la comptabilité de couverture est que les gains, pertes, produits et charges qui se compensent soient comptabilisés en résultat net au cours de la même ou des mêmes périodes.
Différence IFRS – Comptabilité de couverture
Il y a beaucoup de différence en ce qui a trait à la comptabilité de couverture entre les IFRS et le NCECF. La raison est que les NCECF voulaient vraiment simplifier le processus pour les entreprises à capital fermé. Les principales différences sont que:
Seulement 5 types de couvertures bien précises sont permises dans les NCECF contrairement aux IFRS.
Il n’y a pas de distinction dans les NCECF entre les couvertures de flux de trésorerie ou les couvertures de juste valeur.
Au lieu d’évaluer l’efficacité des couvertures comme c’est le cas en IFRS, les NCECF appliquent une approche des conditions essentielles.
Une relation de couverture peut répondre à comptabilité de couverture que si les 3 conditions suivantes sont réunies:
- Lors de la mise en place de la relation de couverture, l’entité:
désigne la relation de couverture comme objet de comptabilité de couverture;
constitue une documentation formelle concernant la relation de couverture, dans laquelle elle précise l’élément couvert et l’élément de couverture correspondant, la nature du risque ou des risques particuliers couverts, ainsi que la durée prévue de la relation de couverture. - Tant lors de la mise en place de la relation de couverture que pendant toute sa durée, l’entité a l’assurance raisonnable que les conditions essentielles de l’élément de couverture et de l’élément couvert sont les mêmes. Ces conditions essentielles seront décrites plus tard.
- Si l’élément couvert consiste en une opération future, il est probable que l’opération future se réalisera au moment et pour le montant prévus.
En plus des conditions mentionnées, seules les 5 relations suivantes peuvent être désignées par l’entité comme relations de couverture:
Type 1 - La couverture d’une opération future libellée en monnaie étrangère par un contrat de change à terme de gré à gré afin d’atténuer l’effet des fluctuations futures de taux de change.
Type 2 - La couverture d’un achat futur ou d’une vente future d’une marchandise par un contrat à terme de gré à gré afin d’atténuer l’effet de fluctuations futures du prix de la marchandise.
Type 3 - La couverture d’un actif ou d’un passif portant intérêt par un swap de taux afin d’atténuer l’effet des fluctuations de taux d’intérêt.
Type 4 - La couverture d’un actif ou d’un passif portant intérêt libellé dans une monnaie étrangère par un swap de devises afin d’atténuer l’effet des fluctuations de taux d’intérêt et de taux de change.
Type 5 - La couverture de l’investissement net dans un établissement étranger autonome par un instrument financier dérivé ou non dérivé afin d’atténuer l’effet des fluctuations de taux de change.
Type 1
Couverture d’une opération future libellée en monnaie étrangère par un contrat de change à terme de gré à gré
Conditions essentielles:
Le contrat à terme de gré à gré porte sur l’achat ou la vente de la même quantité de la même monnaie que l’opération future.
Le contrat à terme de gré à gré vient à échéance dans les 30 jours précédant ou suivant le règlement de toute opération future.
Il est probable que le règlement de chaque opération future libellée en monnaie étrangère aura lieu au moment et pour le montant attendus.
La juste valeur du contrat à terme de gré à gré est nulle au commencement de la relation de couverture.
Type 2
Couverture d’un achat futur ou d’une vente future d’une marchandise par un contrat à terme de gré à gré
Conditions essentielles:
Le contrat à terme de gré à gré sur marchandises porte sur l’achat ou la vente de la même quantité, qualité ou pureté de la même marchandise que les achats ou ventes futurs couverts désignés.
Il est probable que chaque achat ou vente futur couvert aura lieu dans les 30 jours précédant ou suivant l’échéance du contrat.
Il est probable que chaque achat ou vente futur d’une marchandise aura lieu au moment et pour le montant attendus.
La juste valeur du contrat à terme de gré à gré est nulle au commencement de la relation de couverture.
Type 3
La couverture d’un actif ou d’un passif portant intérêt par un swap de taux
Conditions essentielles:
Le notionnel du swap correspond au principal de l’actif ou du passif portant intérêt qui est désigné comme l’élément couvert.
La juste valeur du swap est nulle au commencement de la relation de couverture.
La formule pour calculer les règlements nets découlant du swap de taux est la même pour chaque règlement net. En conséquence, le taux fixe reste le même jusqu’à l’échéance et le taux variable est fondé sur le même taux de référence et fait l’objet du même ajustement constant ou ne comporte aucun ajustement.
Il est probable que l’instrument ne sera pas réglé par anticipation.
Le taux de référence pour la branche variable du swap concorde avec le taux d’intérêt désigné comme comportant le risque de taux couvert dans la relation de couverture en cause.
Le swap vient à échéance dans un délai de deux semaines de la date d’expiration de l’actif ou du passif financier désigné.
Le taux variable du swap n’est limité par aucun plancher ni plafond.
Dans le cas d’une couverture portant sur un actif ou passif à taux fixe, l’intervalle entre les refixations du taux d’intérêt variable du swap est assez court (max 3 à 6 six mois ou moins) pour justifier l’hypothèse que le paiement ou l’encaissement des intérêts variables se fait au taux du marché.
Dans le cas d’une couverture portant sur un actif ou passif à taux variable, l’écart entre les dates de refixation du taux du swap et les dates de refixation du taux de l’actif ou du passif à taux variable ne dépasse pas deux semaines.
Type 4
La couverture d’un actif ou d’un passif portant intérêt libellé dans une monnaie étrangère par un swap de devises
Conditions essentielles:
Les conditions sont les mêmes que pour les couvertures de type 3 sauf pour les cas suivants:
Lorsque les règlements du swap de devises ne sont pas calculés sur une base nette, la formule de calcul des montants bruts est la même pour chaque règlement.
La monnaie dans laquelle une branche du swap est libellée est la même que celle dans laquelle l’élément couvert sous-jacent est libellé et la monnaie dans laquelle est libellée l’autre branche du swap est la même que celle dans laquelle l’entité évalue l‘élément couvert dans ses EF, que ce soit un swap unique, ou une combinaison de plusieurs swaps.
Traitement comptable des couvertures d’opérations futures (types 1 et 2):
Élément couvert: Pas de changement
Élément de couverture:
Avant l’opération future: Le G/P sur l’élément de couverture est mis dans un poste distinct des capitaux propres.
Suite à l’opération:
Si l’élément couvert donne lieu à la comptabilisation d’un actif ou un passif: Le G/P est comptabilisé en tant qu’ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert.
Si l’élément couvert est comptabilisé directement en résultat net: Le G/P sur l’élément de couverture est comptabilisé dans la même catégorie de produits ou de charges.
Traitement comptable des couvertures d’actifs ou passifs portant intérêt (types 3 et 4):
Élément couvert: Pas de changement et le calcul de l’intérêt avant considération de l’élément de couverture demeure le même.
Éléments de couverture:
Swap de taux d’intérêt: Les soldes nets à recevoir ou à payer sur le swap de taux d’intérêt (ou % du swap) sont comptabilisés en tant qu’ajustement des intérêts sur l’élément couvert, dans la période où ils ont couru.
Swap de devise: Les sommes à recevoir ou à payer en monnaie étrangère sur un swap de devises sont converties au taux de change courant, et les G/P sont inclus dans le résultat net.
Les variations de valeur du swap ne sont pas comptabilisées (exception).
