Instruments financiers Flashcards
Définition: Instrument financier:
Contrat qui crée un actif financier pour une entité et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre entité.
Définition d’AF
Actif financier: Tout actif qui est:
soit de la trésorerie;
soit un droit contractuel de recevoir d’une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier;
soit un droit contractuel d’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement favorables;
soit un instrument de capitaux propres d’une autre entité.
Définition de PF
Passif financier: Tout passif correspondant à une obligation contractuelle:
soit de remettre à une autre partie de la trésorerie ou un autre actif financier;
soit d’échanger des instruments financiers avec une autre partie à des conditions potentiellement défavorables pour l’entité.
Définition d’instrument de CP
Instrument de capitaux propres: Tout contrat constatant un droit résiduel sur les actifs d’une entité après déduction de tous ses passifs.
Comptabilisation initiale
L’entité doit comptabiliser un actif financier ou un passif financier lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles d’un instrument financier.
À l’évaluation initiale, l’actif financier ou le passif financier doit être évalué à sa juste valeur, ajustée, dans le cas d’un actif financier ou d’un passif financier qui ne sera pas évalué ultérieurement à la juste valeur, en fonction du montant des commissions et des coûts de transaction directement attribuables à sa création, à son acquisition, à son émission ou à sa prise en charge.
À l’exception de ce qui est mentionné précédemment, les coûts de transaction doivent être passés en charge
Comptabilisation ultérieure
À la date de clôture des états financiers, les instruments financiers doivent être évalués de la façon suivante, sauf pour les exceptions:
Placements dans des instruments de capitaux propres: Au coût, diminué pour tenir compte de la dépréciation le cas échéant.
Tous les autres actifs financiers: Au coût ou au coût après amortissement (méthodes d’amortissement).
Passifs financiers: Au coût après amortissement
Méthodes d’amortissement
Dans l’annexe du chapitre 3856 sur les instruments financiers, des indications supplémentaires sont fournies quant à la méthode d’amortissement.
Dans l’annexe, il est mentionné que lorsque l’instrument financier est évalué au coût après amortissement, tout escompte ou prime est amorti sur la durée de vie prévue de l’instrument et comptabilisé en résultat net à titre de produit ou de charge d’intérêt. Cela est aussi le cas pour les commissions tenant lieu d’intérêt à moins que la période sur laquelle porte la commission soit plus courte.
Ainsi, les méthodes du taux d’intérêt effectif ou de l’amortissement linéaire pourraient s’appliquer.
Exceptions - OBLIGATOIRES
Les instruments financiers suivants doivent être évalués à la juste valeur
Les instruments financiers suivants doivent être évalués à la juste valeur, sans tenir compte des coûts de transaction qu’elle peut engager en cas de sortie, avec variation de valeur en résultat net:
les placements dans des instruments de capitaux propres cotés sur un marché actif
les dérivés autres que:
ceux qui sont désignés comme éléments constitutifs d’une relation de couverture admissible
ceux qui sont liés à des instruments de capitaux propres d’une autre entité — instruments dont la juste valeur ne peut être déterminée facilement — et qui doivent être réglés par la remise de tels instruments.
Exceptions - CHOIX
L’entité peut choisir d’évaluer tout actif financier ou passif financier à la juste valeur (avec variation de valeur en résultat net) en le désignant à cette fin dans l’une ou l’autre des situations suivantes:
lors de la comptabilisation initiale de cet actif ou de ce passif
dans le cas d’un placement dans un instrument de capitaux propres évalué à la juste valeur lorsque l’instrument cesse d’être coté sur un marché actif.
Toute désignation effectuée est irrévocable.
Dépréciation
À la fin de chaque période, l’entité doit apprécier, pour tout actif financier (ou groupe d’actifs financiers semblables) évalué au coût ou au coût après amortissement, s’il existe des indications d’une possible dépréciation.
Si oui, l’entité doit déterminer s’il y a eu, au cours de la période, un changement défavorable important dans le calendrier ou le montant prévu des flux de trésorerie futurs de l’actif financier ou du groupe d’actifs financiers.
La notion de changement défavorable important n’est pas clairement définie dans le Manuel. Il s’agit d’une question de jugement.
Voici des exemples d’indication d’une possible dépréciation
Voici des exemples d’indication d’une possible dépréciation:
Des difficultés financières importantes du client ou de l’émetteur
Une rupture de contrat telle qu’un défaut de paiement des intérêts ou du principal
L’octroi par l’entité de conditions de faveur au client ou à l’émetteur
La possibilité croissante de faillite ou de restructuration financière du client ou de l’émetteur
La disparition d’un marché actif pour l’actif financier en raison de difficultés financières
Dépréciation, Si l’entité détermine qu’il y a un changement défavorable important
Si l’entité détermine qu’il y a un changement défavorable important, la valeur comptable de l’actif ou du groupe d’actif doit être réduite au plus élevé des trois montants suivants et la moins-value doit être incluse dans le résultat net:
la valeur actualisée des flux de trésorerie attendus de l’actif ou du groupe d’actifs, calculée au moyen d’un taux d’intérêt actuel du marché, approprié à cet actif ou à ce groupe d’actifs;
le prix qu’elle pourrait obtenir de la vente de l’actif ou du groupe d’actif à la date de clôture;
la valeur de réalisation de tout bien affecté en garantie du remboursement de l’actif ou du groupe d’actifs, nette de l’ensemble des coûts nécessaires à l’exercice de la garantie.
Reprise de valeur
Lorsque l’ampleur de la dépréciation d’un actif ou d’un groupe d’actifs précédemment déprécié se réduit et que la réduction peut être rattachée à un événement postérieur à la comptabilisation de la moins-value (comme un retour du client ou de l’émetteur à la rentabilité), la moins-value déjà comptabilisée doit faire l’objet d’une reprise dans la mesure de l’amélioration, soit directement, soit par l’ajustement du compte de provision.
La valeur comptable ajustée de l’actif financier ou du groupe d’actifs financiers ne doit pas être supérieure à ce qu’elle aurait été à la date de la reprise si la moins-value n’avait jamais été comptabilisée.
Le montant de la reprise doit être comptabilisé en résultat net dans la période où la reprise a lieu.
Comptabilisation ultérieure – cas particuliers passif financier indexé
Lors de l’émission d’un passif financier indexé sur un indicateur de la performance financière de l’entité ou sur la variation de la valeur de ses capitaux propres, l’entité doit:
1. Elle évalue initialement le passif comme les autres instruments financiers
2.Elle calcule la charge d’intérêts au moyen du taux d’intérêt stipulé, plus ou moins l’amortissement de toute prime ou de tout escompte initial;
3.À chaque date de clôture, elle ajuste la valeur comptable du passif de façon à ce qu’elle corresponde à la plus élevée des deux valeurs suivantes:
son coût après amortissement
la somme qui serait payable à la date de clôture si l’on calculait à cette date le supplément résultant de l’indexation (la valeur de conversion ou la valeur intrinsèque)
Le montant de l’ajustement apporté selon le critère 3) doit être comptabilisé en résultat net et présenté comme une composante distincte de la charge d’intérêts.
Classement entre passif ou capitaux propres
Sauf dans les cas d’émissions d’actions privilégiées à titre de planification fiscale, l’émetteur d’un instrument financier doit classer l’instrument (ou ses composantes) dans le passif ou les capitaux propres, selon la substance du contrat au moment de la comptabilisation initiale et conformément aux définitions d’un passif financier et d’un instrument de capitaux propres.
La caractéristique déterminante pour distinguer un passif financier d’un instrument de capitaux propres est l’obligation contractuelle de l’émetteur soit de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier au porteur, soit d’échanger avec le porteur un autre instrument financier dans des conditions potentiellement défavorables pour l’émetteur. Si c’est le cas, il s’agit d’un passif financier.
