Opérations non monétaire Flashcards
Définition
échanges non monétaires, c’est-à-dire des échanges d’actifs, de passifs ou de services non monétaires contre d’autres actifs, passifs ou services non monétaires, sans contrepartie monétaire ou moyennant une contrepartie monétaire négligeable,
soit destransferts non monétaires et non réciproques, c’est-à-dire des transferts d’actifs, de passifs ou de services non monétaires sans contrepartie. Les transferts non réciproques comprennent entre autres:
les dons d’actifs ou de services non monétaires,
la distribution de dividendes en nature,
les dividendes en actions lorsque l’actionnaire a le choix de les recevoir en espèces ou en actions,
la distribution d’actifs aux propriétaires lors de la liquidation d’une partie ou de la totalité d’une entreprise.
Évaluation
L’entité doit évaluer un actif échangé ou transféré dans le cadre d’une opération non monétaire sur la base soit de la juste valeur de l’actif cédé, soit de la juste valeur de l’actif reçu, en retenant la juste valeur dont l’évaluation est la plus fiable, sauf dans les cas suivants:
l’opération ne présente aucune substance commerciale;
l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité,
ni la juste valeur de l’actif reçu, ni la juste valeur de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable;
l’opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaire ( ex: don)
Opérations non monétaire – Gain/Perte
L’entité doit comptabiliser dans le résultat net de la période tout gain ou perte résultant d’une opération non monétaire
Définition – Substance commerciale
Une opération non monétaire entre apparentés présente une substance commerciale lorsque la variation attendue des flux de trésorerie futurs de l’entité, du fait de cette opération, est significative. La variation attendue des flux de trésorerie futurs est significative dans l’un ou l’autre des cas suivants:
La configuration (représentant le risque, l’échéancier et les montants prévus) des flux de trésorerie futurs rattachés à l’actif reçu diffère de façon significative de la configuration des flux de trésorerie futurs rattachés à l’actif cédé.
La valeur spécifique à l’entité de l’actif reçu diffère de la valeur spécifique à l’entité de l’actif cédé et la différence est significative par rapport à la valeur d’échange des éléments échangés.
Signification du «cours normal des activités»
Parmi les facteurs à prendre en compte pour déterminer s’il s’agit d’activités normales, on relève les suivants:
la nature et l’ampleur des activités
les caractéristiques du secteur d’activité
les politiques de l’entreprise en matière d’exploitation
la nature des produits et des services
le cadre dans lequel l’entreprise exerce ses activités
Exemples: la vente/achat d’un stock, la prestation/réception d’un service courant, la vente/achat d’un immeuble par une société qui vend des immeubles et les activités de placement d’une société de placement.
Opérations non monétaire - évaluation
L’entité doit évaluer un actif qui est échangé ou transféré dans le cadre d’une opération non monétaire, mais qui n’est pas évalué à la juste valeur,
L’entité doit évaluer un actif qui est échangé ou transféré dans le cadre d’une opération non monétaire, mais qui n’est pas évalué à la juste valeur,
à la valeur comptable de l’actif cédé
réduire la valeur de l’actif avant de le cédé des pertes de valeur, s’il y a lieu
ajustée pour tenir compte de la juste valeur de toute contrepartie monétaire reçue ou donnée.
Opérations non monétaire - évaluation
L’entité qui verse lacontrepartie monétaire
évalue l’actif non monétaire reçu à la valeurcomptable de l’actif cédé, majorée de la juste valeur de lacontrepartie monétaireversée.
Opérations non monétaire - évaluation
L’entité qui reçoit lacontrepartie monétaire
évalue l’actif non monétaire reçu à la valeur comptable de l’actif non monétaire cédé, diminuée de la juste valeur de lacontrepartie monétairereçue.
À moins que lacontrepartie monétairen’excède la valeur comptable, auquel cas elle comptabilise un gain correspondant au montant de l’excédent. (rare)
