Opérations Particulères - séance 4 Flashcards
Définition : opérations entre apparentés
Transfert de ressources économiques ou d’obligations entre des apparentés ou la prestation de services par une partie à un apparenté, indépendamment du fait qu’une contrepartie soit donné ou non
Les parties à l’opération sont apparentées avant que l’opération n’ait lieu
Comment on détermine des apparentés?
Des parties sont apparentées lorsque l’une des parties à la capacité d’exercer, directement ou indirectement, un contrôle conjoint ou une influence notable sur l’autre
Exemple d’apparentés : membre de la direction, les proches parents, personne qui contrôle l’entreprise publiante
Comment on évalue les opérations entre apparentés ?
- Évalué à la VC sauf pour les exceptions prévues
- Tout écart entre la VC des éléments échangés et tout impôt afférent aux éléments transférés doivent être portés au débit ou au crédit des CP
Qu’elle sont les exceptions concernant les opérations apparentés?
- Une opération monétaire ou non monétaire qui présente une substance commerciale conclue dans le cours normal des activités
Évaluation — valeur d’échange - Opération monétaire ou non monétaire qui présente une substance commerciale non conclue dans le cours normal des activités
Évaluation — valeur d’échange lorsque les deux critères suivant sont atteint :
- la modification des droits de propriété liés à l’élément transféré ou à l’avantage retiré d’un service fourni est réelle
- la valeur d’échange est étayée par une preuve indépendante - Opération non monétaire qui représente l’échange d’un bien destiné à être vendu dans le cours normal des activités contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l’échange
Évaluation — VC de l’actif cédé, ajustée pour tenir compte de la JV de toute contrepartie monétaire reçue ou donnée
Définition : substance commerciale
Opération non monétaire apparentés présente une substance commerciale lorsque la variation entendue des FTF de l’entité, du fait que cette opération, est significative dans l’un ou l’autre des cas suivants:
- la configuration des FTF rattachés à l’actif reçu diffère de façon significative de la configuration de FTF rattaché à l’actif cédé
- la valeur spécifique à l’entité de l’actif reçu diffère de la valeur spécifique à l’entité de l’actif cédé et la différence est significative par rapport à la valeur d’échange des éléments échangés
Définition : cours normal des activités, quels facteurs à prendre en compte ?
- nature et ampleur des activités
- caractéristiques du secteur d’activité
- politique de l’entreprise en matière d’exploitation
- nature des produits/services
- cadre dans lequel l’entreprise exerce ses activités
Définition : valeur d’échange
La valeur de la contrepartie payée ou reçu qui a été établie et acceptée par les apparentés
Que fait-on avec les gains et les pertes des transactions évalués à la valeur d’échange ?
Ils sont inclus dans le RN
Définition : opérations non monétaires
Ils sont soit
- des échanges non monétaires : échanges d’actifs, de passifs ou de services non monétaires, sans contrepartie monétaire ou moyennant une contrepartie monétaire négligeable
- des transferts non monétaires et non réciproques, c’est-à-dire des transferts d’actifs, de passifs ou de services non monétaire sans contrepartie
EXEMPLE : dons d’actifs, distribution de dividendes en nature, distribution d’actifs aux propriétaires lors de la liquidation d’une entreprise
Définition : actifs et passifs monétaire
Espèces ou droits sur des FTF dont les montants et l’échelonnement sont déterminés ou déterminable
Exemple : dépôt à terme, placement société coté
Définition : actifs et passifs non monétaire
Actifs non monétaire :Droit contractuel de recevoir des services dans l’avenir
Passifs non monétaire : obligation contractuelle de fournir des services dans l’avenir
EXEMPLE : stock, immobilisation, actifs incorporels
Comment évalue-t-on les opérations non monétaires ?
Soit la JV de l’actif cédé, soit la JV de l’actif reçu en retenant la JV dont l’évaluation est la plus fiable SAUF dans les cas suivants :
(A) l’opération présente aucune substance commerciale
(B) l’opération représente l’échange d’un bien détenue en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu fans la même branche d’activité pour faciliter les ventes à des clients autres que les parties qui prennent part à l’échange
(C) ni la JV de l’actif reçu, ni la JV de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable
(D) l’opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires auquel s’applique le paragraphe 3831.14
Comment la JV d’un actif pour lequel il n’existe pas d’opérations comparables sur le marché peut-elle être évaluée de façon fiable ?
- la variabilité de la gamme des estimations raisonnable de la JV n’est pas significative pour cette actif
- les probabilités des différentes estimations dans l’intervalle peuvent être raisonnablement appréciées et utilisées pour estimer la JV
