Immobilisations Corporelles - séance 2 Flashcards
Définition : immobilisation corporelles
Éléments d’actifs identifiable qui ont une existence à la fois tangible et physique et qui satisfont à tous les critères suivants
- ils sont destinés à être utilisé
- ils ont été acquis, construits, développés ou mis en valeur en d’être utilisés de façon durable
- ils ne sont pas destiné à être vendus dans le cours normal des affaires
Exemple – bâtiment, terrain, matériel informatique, mobilier, équipement
Qu’elle est la façon dont on doit comptabiliser les immobilisations ?
Doivent être comptabilisées au coût
Le coût comprend le prix d’achat et les autres coûts d’acquisition (frais de courtage, d’installation, de conception, juridique, d’arpentage, d’essai et de préparation)
Définition : coûts d’amélioration
Coûts pour accroître le potentiel de service d’une immobilisation corporelle
Exemple d’accroissement potentiel : capacité de production physique augmentée, frais d’exploitation réduits, durée de vie/utile prolongée
Qu’elle est la particularité des immeubles de placement?
En NCECF, pas de norme précise donc considéré comme une immobilisation et doivent être comptabilisé au coût
Qu’elle est le montant d’amortissement qui doit être passé en charges?
Le plus élevé des montants suivants :
- le coût moins la valeur de RÉCUPÉRATION réparti sur la durée de VIE
- le coût moins la valeur RÉSIDUELLE réparti sur la durée de vie UTILE
Définition : valeur de récupération
Valeur de réalisation nette estimative d’une immobilisation corporelle à la fin de sa durée de vie, négligeable
Définition : valeur résiduelle
Valeur de réalisation nette estimative d’une immobilisation corporelle à la fin de sa durée de vie pour l’entreprise
Quand les estimation de la durée de vie et de la durée de vie utile doivent-elles être révisées ?
Périodiquement
Facteurs qui peuvent amener une révision :
- dommage matériel
- progrès technologique
- changement dans le niveau d’utilisation
- changement dans le mode d’utilisation
- mise hors service de l’actif
Qu’elle sont les informations à fournir concernant les immobilisations corporelles?
Pour chaque catégorie :
- le coût
- l’amortissement cumulé
- la méthode d’amortissement utilisée
Définition : obligation liées à la mise hors service des immobilisations
Obligation juridique afférente à la mise hors service d’une immobilisation corporelle qu’une entité est obligée de régler par suite d’une loi ou d’un règlement, d’un contrat écrit ou verbal ou par interprétation juridique d’un contrat
Comment on constate les obligations liées à la mise hors service des immobilisations ?
- constater un passif au titre d’obligation dans la période où naît cette obligation et lorsqu’il est possible de faire une estimation raisonnable du montant
- doit répondre aux critères de comptabilisation d’un passif
- doit constater un coût de mise hors service de l’immobilisation en augmentant la VC du même montant que le passif et ensuite répartir le coût de mise hors service sur la durée de vie utile et le passer en charge selon une méthode systématique et logique
Qu’elles sont les informations à fournir concernant les obligations liées à la mise hors service des immobilisations ?
a) une description générale des obligations liées à la mise hors service et des immobilisations auxquelles elles se rattachent
b) le montant de l’obligation liée à la mise hors service à la fin de l’exercice
c) le total des paiements effectués au titre du passif au cours de l’exercice
d) si elle peut être déterminée facilement, la JV des actifs qui font l’objet de restrictions juridiques en vue du règlement des obligations liées à la mise hors service ou, si la JV ne peut être déterminée facilement, la VC des actifs qui font l’objet de restrictions juridiques en vue du règlement des obligations liées à la mise hors service.
Lorsqu’il n’est pas possible de faire une estimation raisonnable du montant d’une obligation liée à la mise hors service d’une immobilisation, les raisons qui l’expliquent doivent être mentionnés.
