États Financiers Et Fondements Conceptuels - séance 1

Question 1

Qu’elle est l’objectif des états financiers ?

Answer 1

Communiquer des informations utiles aux investisseurs, aux créanciers et aux autres utilisateurs qui ont à prendre des décisions en matière d’attribution des ressources ou à apprécier la façon dont la direction s’acquitte de sa responsabilité de gérance

Question 2

Qu’est que l’équilibre avantage-coût?

Answer 2

Les avantages doivent procurer les informations contenues dans les É/F et doivent être supérieurs au coûts de celles-ci

Question 3

Qu’elles sont les qualités de l’information?

Answer 3

1. Compréhensibilité : compréhension pour les utilisateurs
2. Pertinence : utile pour les besoins des utilisateurs, évite le superflue et disponible en temps opportun
3. Fiabilité : doit être fiable pour être utile, fiable lorsque donne une image fidèle, qu’elle est neutre, prudente et vérifiable
4. Comparabilité : lorsqu’on compare deux É/F distincts on veut que ceux-ci puissent être comparable

Question 4

Définition : actifs, trois caractéristiques

Answer 4

1. Avantages économique futurs : contribuer aux flux de trésorerie nets futurs
2. Contrôle : l’entité est en mesure de contrôler l’accès à cet avantage
3. Fait passé : l’opération ou le fait à l’origine du droit de l’entité de bénéficier de l’avantage, ou a l’origine du contrôle qu’elle exerce sur celui-ci, s’est déjà produit

Question 5

Définition : passif, caractéristiques essentielles

Answer 5

1. Cession d’avantage : doit entraîner un règlement futur, par un transfert ou utilisation d’actifs, prestation de services ou autre cession d’avantages économiques
2. Obligation : obligation envers ses tiers à laquelle l’entité n’a guère la possibilité de se soustraire
3. Fait passé : l’opération ou le fait à l’origine de l’obligation de l’entité s’est déjà produit

Question 6

Définition : CP

Answer 6

Droit de propriété sur les actifs d’une entreprise à but lucratif, après déduction de ses passif

Question 7

Définition : les produits

Answer 7

Augmentation des ressources économiques, sous forme d’entrée ou d’accroissement d’actifs ou de diminutions de passif qui résultent des activités courants de l’entité

Question 8

Définition : les charges

Answer 8

Diminutions des ressources économiques, sous formes de sortie ou de diminution d’actifs ou de constitutions de passifs, qui résultent des activités courantes de l’entité en vue de la génération de produit ou de la prestation de services

Question 9

Définition : gains

Answer 9

Augmentation des CP

Question 10

Définition : pertes

Answer 10

Diminutions des CP

Question 11

Définition : constatation

Answer 11

C’est le fait d’inclure un élément dans les états financiers d’une entité

Question 12

Qu’elles sont les critères de constatations ?

Answer 12

• existence d’une base de mesure appropriée pour l’élément en cause et il est possible de procéder à une estimation raisonnable du montant
• dans le cas des éléments qui implique l’obtention ou l’abandon d’avantages économiques futurs, il est probable que les avantages seront effectivement obtenus ou abandonnés

Question 13

Définition : comptabilité d’exercice

Answer 13

Comptabiliser l’effet des opérations et des faits dans la période au cours de laquelle les opérations ont été réalisées et les faits se sont produits, qu’il y ait eu ou non transfert d’une contrepartie en $ ou d’une autre contrepartie équivalente

Question 14

Moment de la comptabilisation des produits/gains/charges et pertes ?

Answer 14

• produits : lorsque l’exécution est achevé ET que la mesure et le recouvrement de la contrepartie sont raisonnablement surs
• gains : au moment de leur réalisation
• charges et pertes : lorsqu’une dépense ou un actif comptabilisé antérieurement ne présente aucun avantage économique futur

Question 15

Définition : rattachement des charges aux produits

Answer 15

Les charges sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une association direct entre les coûts engagés et l’obtention de produits spécifiques

• n’autorise pas à comptabiliser qui ne répond pas à la définition d’actifs et de passifs
• R&D : automatiquement en charges
• avantages sur plusieurs périodes comptables : répartition systématique et rationnelles

Question 16

Définition : actif à court terme

Answer 16

On s’attend à recevoir les avantages économiques futurs dans les 12 mois qui suivent la date de clôture

Question 17

Définition : passif à court terme

Answer 17

On s’attend à régler dans les 12 prochain mois suivant la date d’exercice, comprend la portion à CT des passif d’impôts futurs

Question 18

Comment doivent être traité les opérations portant sur les CP?

Answer 18

• doivent être EXCLUES du calcul du RN
• doivent faire l’objet d’un poste distinct à l’état auquel elles se rapportent

Exemple : tout apport des propriétaires ou de tiers, les dividendes en action, les affectations/virements des réserves

Question 19

Définition : réserves

Answer 19

Montants affectés à même les BNR et les autres postes du surplus et qui n’ont pas pour objet de constater une obligation réelle ou reconnue ni la dépréciation d’une valeur active en date du bilan

Question 20

Qu’elles sont les deux types de réserves ?

Answer 20

1- réserves facultatives : instituées à la discrétion de la direction
EXEMPLE : dépréciation éventuelle des stocks, réserves pour éventualités et réserves pour expansion)

2- réserves statutaire et contractuelles : donnent suite à une disposition de la loi, à la constitution et aux statuts de l’entreprise, à un acte de fiducie ou à un contrat quelconque
Exemple : réserves pour fonds d’amort, réserves pour rachat des AP