Écart D'acquisition Et Actifs Incorporels - séance 3

Question 1

Définition : actif incorporel

Answer 1

Actif non monétaire identifiable sans substance physique

Ex: logiciels, brevets, droit de reproduction, liste de clients, prototype

Question 2

Définition : écart d’acquisition

Answer 2

Actif représentant les avantages économiques futurs résultant des actifs acquis lors d’un REGROUPEMENT d’entreprises qui ne sont pas identifiés individuellement et comptabilisé séparément

Question 3

Qu’elle sont les critères pour constater un actif incorporel ?

Answer 3

1. Caractère identifiable : séparable ou résulte de droits contractuels ou autres droit légaux
2. Contrôle : détient le contrôle des avantages futurs ou peut restreindre l’accès de cette ressource par des tiers
3. Possède des avantages économiques futurs

Question 4

Comment doit-on comptabiliser les actifs incorporels ?

Answer 4

Comptabilisé initialement au coût, il faut être en mesure d’évaluer le coût de manière fiable

Question 5

Comment doit-on comptabiliser les écarts d’acquisition ?

Answer 5

Comptabilisé initialement dans le bilan d’une entreprise pour le montant déterminé initialement lors du regroupement d’entreprise

Question 6

Comment doit-on comptabilisé les actifs générés à l’interne ?

Answer 6

Deux phases importantes

1. Phase de la recherche : coûts mis obligatoirement à la dépense
2. Phase de développement : soit mis à la dépense ou soit capitalisé à titre d’actif incorporel si les critères énoncé dans la norme sont remplis

Question 7

Qu’elles sont les critères qui doivent tous être respectés pour capitaliser l’actif ?

Answer 7

• la faisabilité technique de l’achèvement de l’actif incorporel en vue de sa mise en service ou de sa vente
• son intention d’achever l’actif incorporel et l’utiliser ou le vendre
• sa capacité à utiliser ou à vendre l’actif incorporel
• la disponibilité de ressources techniques, financières et autres
• sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif incorporel au cours de son développement
• la façon dont l’actif incorporel générera les avantages économiques futurs

Question 8

De quelle façon sont amorti les actifs incorporels ?

Answer 8

Amorti sur sa durée de vie UTILE à moins que sa durée de vie soit tenue pour indéfinie (ne doit pas être amorti tant que sa durée n’est pas considéré comme limité)

Question 9

De quelle façon sont amorti les écarts d’acquisition ?

Answer 9

Ne font pas l’objet d’amortissement

Question 10

Qu’elles sont les informations à fournir concernant les actifs incorporels amortissables ?

Answer 10

• la VCN globalement et par grande catégorie d’actifs incorporels
• le montant global des amortissements pour la période
• la méthode d’amortissement utilisée (le taux et la durée)

Question 11

Qu’elles sont les informations à fournir concernant les actifs incorporels non amortissables ?

Answer 11

La VCN globalement et par catégorie d’actifs incorporels

Question 12

Qu’elles sont les informations à fournir concernant les actifs incorporels générées à l’interne ?

Answer 12

Les motifs à l’appui de la comptabilisation