Module 4 - Évaluation aux fins de l'information financière Flashcards
IFRS 13 - Évaluation de la juste valeur
Quelle est la définition de la juste valeur selon l’IFRS 13 ?
« La juste valeur est le prix qui serait reçu pour la vente d’un actif ou payé pour le transfert d’un passif lors d’une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d’évaluation (une valeur de sortie). »
- Valeur de sortie = Selon les conditions en vigueur, Utiliser la JVM selon la hiérarchie des données dans le modèle d’évaluation (Niveau 1: Peut être directement observé sur le marché (Valeur d’une société publique). Niveau 2: Société privée (Comparer avec une société publique compétiteur pour comparaison) Niveau 3: Ne peut pas être observée sur le marché (Ex: DCF) Dépend du niveau d’observabilité des données
- Transaction normale = Suppose une transaction hypothétique à la date d’évaluation, envisagée du point de vue d’un intervenant du marché qui détient l’actif ou doit le passif (Quel est le plus avantageux marché pour maximiser la valeur ? Ex: New york stock exchange vs Toronto stock exchange)
- Intervenants du marché = Proviennent du marché principal ou du marché le plus avantageux, ils sont indépendants, biens informés, capables de conclure une transaction (Considéré les synergies qu’un acquéreur stratégique serait prêt à payer = Doivent être incluses dans l’évaluation)
- Utilisation optimale = Fait référence à l’utilisation d’un actif par les intervenants du marché qui maximiserait la valeur de l’actif (Ex: Terrain agricole, mais proche du centre-ville = Il serait plus avantageux de changer le zonage = Déterminer le JVM sur cette base)
IFRS 13 - Hiérarchie des justes valeurs
Quels sont les 3 niveaux de la hiérarchie des justes valeurs selon l’IFRS 13 ?
- Niveau 1 : Cours du marché sur un marché actif ou un passif identique
- Niveau 2 : Données d’entrée autres que les cours de marché inclus dans le niveau 1 qui sont observables pour l’actif ou le passif
- Niveau 3 : Données d’entrée dérivées de l’entité (non observables)
En l’absence de cours du marché pour des insruments identiques ou similaires, il faut avoir recours à l’approche par le marché, par le résultat ou par les coûts.
IFRS 3 - Répartition du prix d’achat
Quelles sont les étapes de la répartition du prix d’achat selon l’IFRS 3 ?
- Déterminer qui est l’acquéreur : Généralement, l’entité qui obtient le contrôle de l’entreprise acquise
- Déterminer la date d’acquisition : La date d’acquisition est la date à laquelle l’acquéreur obtient le contrôle de l’entreprise acquise
- Comptabiliser et évaluer les actifs acquis et les passifs repris : L’acquéreur comptabilise, séparément le goodwill, les actifs identifiables acquis (incorporels (ex: Brevet, liste de clients, licenses, technologie, relations avec les fournisseurs, accors de non-concurrence) et corporels) et les passifs repris évalués à la juste valeur à la date d’acquisition
- Comptabiliser ou évaluer le goodwill ou le profit
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Quelle est l’exigence de l’IAS 36 ?
Exige qu’à la fin de chaque période de présentation de l’information financière, l’entité évalue s’il existe un indice de dépréciation (Événement déclencheur). Les événements déclencheurs sont des facteurs internes ou externes qui indiquent l’existence possible d’une dépréciations.
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Nommez quelques facteurs internes ou externes pouvant mener à une dépréciation ?
Facteurs internes
* Éléments probants d’obsolescence ou de dégradation physique
* Performance économique moins bonne
* Changements importants ayant un effet négatif sur l’actif
Facteurs externes
* Indices observables que la valeur d’un actif a diminué
* Changements défavorables importants dans l’environnement dans lequel l’actif est exploité
* Changement dans les taux d’intérêt du marché, qui aurait une incidence sur le choix des taux d’actualisation
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Selon l’IAS 36, à quoi correspond la valeur recouvrable ?
Correspond à la valeur la plus élevée entre la valeur d’utilité (VU) et la juste valeur diminuée des coûts de sortie (JVDCS). On calcule généralement la VU et la JVDCS à l’aide d’une analyse des FTA
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Est-ce que les actifs incorporels dont la durée de vie est définie doivent faire l’objet d’un test de dépréciation selon l’IAS 36 ?
Non, car l’actif est amorti au fil du temps.
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Pour calculer la juste valeur diminuée des coûts de sortis (JVDCS), est-ce qu’on doit tenir compte des frais financiers et de la charge d’impôts ?
Non, ces coûts doivent être exclus du calcul.
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
À quel moment doit-on tester la valeur d’un actif incorporel lorsque la durée de vie est définie vs indéfinie ?
- Durée de vie définie : Tester si existence d’un événement déclencheur (Externe ou interne)
- Durée de vie indéfinie : Tester si existence d’un événement déclencheur, une fois par année au minimum
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Définissez la valeur d’utilité ?
- Concept de continuité des opérations normales
- Axé sur l’entité (Plans de développement)
- On doit évaluer la raisonnabilité des projections (Comparer l’historique vs projections)
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Définissez la juste valeur moins coûts de sorties (JVDCS) ?
- On doit réfléchir selon les perspectives d’un acquéreur (Qu’est-ce qu’un acquéreur ferait ? Ex: Inclus une forme de restructuration)
- Coûts de sortie à inclure (Legal, marketing, coûts directs, retrait d’équipement, etc.) qui permet d’apporter l’actif dans un état de vente
- Coûts de sortie à exclure (frais financiers et impôts)
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Quelles sont les principales différences entre la valeur d’utilité et la juste valeur diminuée des coûts de sortie ?
IAS 36 - Test de dépréciation du goodwill et des actifs incorporels
Exemple (Valeur d’utilité vs JVDCS)
