les plus values et les moins-values

Question 1

les plus values des titres de participation sont toujours à long terme ou court terme ?

Answer 1

Toujours à long terme.

Question 2

Les brevets concernant les plus et moins values sont court terme ou long terme ?

Answer 2

brevet quand c’est une plus-values => toujours long terme.
moins value => court terme.

Question 3

Comment calculer les PVN court terme

Answer 3

PVCT - MVCT

Question 4

Comment calculer les PVN Long Terme

Answer 4

PVLT - MVLT

Question 5

comment sont réparties sur l’impôt les moins value et plus values qu’elles soit long ou court terme ?

Answer 5

PVCT = rentre dans le bénéfice imposable ou s’étalent sur 3 ans ou impute sur les déficit

MVCT = déduction du bénéfice imposable

PVLT = si c’est sur un Impôt séparé et à 30% alors on déduit
ou s’impute sur les moins values des 10 exercices précédant.

MVLT =S’étalent sur les 10 exercices d’après.

Question 6

les biens non- amortissable sont-ils à court terme ou à long terme ?

Answer 6

si MV/PV est détenu moins de deux ans alors c’est court terme.
SI plus de deux ans c’est long terme

Question 7

les biens amortissables sont-ils à court terme ou à long terme ?

Answer 7

concernant les moins value c’est toujours court terme
concernant les plus value c’est long terme pour plus de deux ans et c’est le surplus du court terme.