entreprise sociale Flashcards
C’est quoi une société translucide
concerne les société d’investissement
les société sont exonéré de l’IS l’associés est taxé comme si il avait acquis directement les revenus.
C’est quoi une société opaque
Concerne les sociétés d’action de nature commerciale et industrielle
elle on une double imposition de l’IS (imposé la deuxième fois si elle distribue les bénéfices aux associés)
C’est quoi une société semi-transparente
les société doivent tenir une comptabiliré et procédé à la déclaration fiscale de leurs résultats; elles ne sont pas redevables de l’impôts.
Ce sont les associés qui sont redevables de l’impôts.
C’est quoi une société transparente
concerne les société d’attribution, les sociétés de co-propriété immobilières
la loi fiscale les ignore
les associés sont fiscalement considéré comme propriétaire.