Leçon 8: La IIe et III république Flashcards
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Q
II rep
Contexte
A
- Années 1840 crise économique et social= idées socialistes + Karl Marx
- monarchie de juillet décrédibiliser mal à traiter les questions sociales :
- protestation populaire le roi = abdique
- gouvernement provisoire mise en place constitué de républicains modérés
- abolition de la peine de mort et de l’esclavage au sud, assemblée constituante
- pouvoir constituant = pouvoir souverain édicter une nouvelle constitution
- assemblée élue donc le peuple a le pouvoir constituant
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Q
II ème rep
Marx
A
- l’Assemblée nationale peut écarter le président mais pas l’inverse
- selon Marx a prise de pouvoirs était inévitable : le président avait plus de légitimité que l’Assemblée nationale
- élu au suffrage universel direct il incarne l’ensemble de la nation
- De base je voulais arranger ça avec une réforme constitutionnelle
- un coup d’état par référendum car il n’avait pas la maj de l’assemblée
- il remet en place la séparation stricte des pouvoirs ou le président a plus de pouvoirs que le législatif
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Q
creation Lois constitutionnelles 3eme rep
A
1875 instauration de trois lois votée par l’assemblée constituante:
- majorité monarchique est elle-même divisé en deux :
- légitimiste : réactionnaire et autoritaire comme l’ancien régime
- orléanistes : libéral et conservatrice
- un pb et parvient à mettre un consensus sur un régime
- vont être établi dans un compromis qui dit que les règles de la république va pouvoir être révisé dans un sens monarchistes.
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Q
Le pouvoir exécutif de la IIIe République
A
- Bicéphale
- pres de la rep= élu par l’Assemblée nationale irresponsable sauf hautes trahisons
- dispose d’un pouvoir important volonté monarchie le droit de convoquer les chambres
- dissoudre celle des députés
- initiative législative peut demander une nvl délibération pour chaque lois
- nomme et révoque les ministres
- relativement puissant
- peut dissoudre la chambre des députés et tous ces actes doit être contresigné
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Q
ministres
A
fonction du president du conseil pas dans des textes= resp solidaire= 1ère fois inscrite dans la constit et pratique politique
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Q
parlement
A
- Bicaméral
- chambre basse : suffrage universel direct, quatre ans, vote loi, responsabilité du gouvernement,
- Sénat: suffrage universel indirect, devant, vote loi, tempérance
7
Q
Loi de 1875
A
Régime parlementaire, représentative, dualisme,
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Q
III rep
Crise du 16 mai 1877
A
- Président de la république Mac-Mahon est un monarchistes
- révoque jules salmon 1er ministre= ajourne le Parl BUT que la chambre des députés conteste ce coup de force
- imposer le fait que le gouvernement choisi de sorte à avoir confiance de majorité
- chambre des députés déclare non recevable
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Q
III rep
Conséquences de la crise du 16 mai 1877
A
- Mac-Mahon démissionne de chambre vote Jules Grévy en 1879
- déclare jamais se mettre contre la majorité du parlement
- refuse la dissolution : “constitution Grévy” car change la constit= lmoniste = ministres sont désormais responsable que devant le Parlement
- président de la république s’efface
- l’ensemble du pouvoir que assemblés législatif
- forte instabilité gouvernementale centaines de gouvernements vont se succeder
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Q
III rep
Responsabilité
A
- Dualiste: ministre resp devant parlement et président
- En 1867: le régime devient moniste
- Président→convoque et dissout des députés.
- Responsabilité politique des ministres
- L’Assemblée peut mettre en cause la responsabilité du gouvernement.
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Q
Caractère généraux 1848 constitution
A
- texte constitution adopté= rupture revo jur
- contexte: constit agité: SU/ deb revo industriel/exode rural/proletariat/transformation société
- facteur LN Bonaparte= nostalgie gloire de l’empire sous la rep= peu de conquête
- texte long et formelle adopté par assemblé constit sans referundum pop
- contradiction avec idée de suffrage uni
- constit qualifié de rigide= jur sup aux lois=> Adoptée condition complexe = modif ass par référundum
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Q
Révolution généreuse optimiste: organisation des pv
A
- préoccuper pop question sociale nombreuse listes de droit constitutionnelle = droit hommes, liberté individuels mais de l’homme
- Organisation des pouvoirs
- reverence 1789-1791= retour monocaméralisme
- mauvaise mise en place distinction des pvs= sep dureuse, républicain sénature sep des pv
- ass nationale: monocaméalisme ref constit 1791= Asselblée unique sert corps déliberant
- elue 3ans: indissoluble/permanent/pv lzg
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Q
Innovation de la constit 1848
A
- Chef Etat Rep monocéphale et pop, rejet amendement Grévy= rep propose un gouv compacte et qu’à sa tête “le président du conseil des ministres”
- nommé par assemblée et révocable par elle à tt moment, les juristes
- gouv d’assemblée
- dit élu par ass pour un gouvernement fort et révoqué = rejeté
- pts clef
14
Q
Bilan experience oct 1849
A
- système parlementaire
= pres Bonaparte accepte règle du jeu= président ass est élu maj parl= cabinet pol - 2e tps: pratique change= 30 octobre 1849= ministres= discridité
- bonaparte veut min non issu du parl pour cohérence entre pres et ministres= SES min
- juillet 1851= Blame ar le parl mais nap vas continuer
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Q
Bilan constitution mon
A
- constit plus ou moins rigide, imprécision
- droit assez indéterminée et sera instir par facteurs diff
- distortion entre légitimité du gouv et du parl= coup d’etat
- traumatisme rep= plus de SUD peur coup d’état= spectre du 21 décembre 1851
- constit pas limité au texte
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Q
III république Lois de 1875 caractère général
A
- naissance laborieuse 1871/1875
- Septennat Loi du 20 novemenbre 1873
- Une constit formelle atypique: 3 lois distincties
- Constit succinte purement organique
- transposition rep de la charte 1830
- Constit compromis dilatoire: rep modéré et conservateur: des questions en suspend= pratique décide
- né de manière laborieuse = défaite de Sedans= proclamation légende empire = reuni mais envahi par une foule
- majorité monarchique vote une nouvelle constitution= compromis
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Q
Droit de la Constitution III republique
A
- bicameralisme egalitaire: parl compo:
- chalbre des deputés 4 ans SUD
- Senat 9 ans SUI = renouvelé Tiers tous les 3 ans = contrpoids libérale = 300 élus par grd électeur
- bcp conservateur
- exec bicéphale : president rep élu par 2 chambres= nego traités= doit etre approuvé par les chambres = AN
- spectre 21 oct 1851: septennat depuis 1873 rééligible = traverser les rep= 200 mandats sera 5ans
- irresponsable haute-trahison= regle non ecrite précisement= senat juge
- actes contresigner par min
- initiative des lois / demander 2ème décla = diff à defaut de promulgation
- assure eexec lois / nego traité
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Q
les ministres
A
- peu évoqué constit
- drt entrée parole aux chambres
- resp pol = solidaire/sauf faute perso
- conseil des min
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Q
concrétisation système de gouvernement: crise du 16 mai 1877
A
- crise du 16 mai 1877
- grand event: mac mahon décide dissoudre ch des dep= echec pour un min monarchique
- effet long texte: système désiquilibré
- message jules grevy= adresse message assurant avoir confiance en la chabre fait que la dissolution sera + vrmt autorisé= affaibli le pres jan 1879
- neutralisation du leadership gouv = concrétise énoncé constit régime moniste
= resp du gouv devant la chambre des dep
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Q
2e effet grave de la constitution 1875
A
es rep veulent que le ppv exec sous autorité faiblesse pratiques politique
- 100 aine de Cabinet
- chef du gouv = pratique
- diss chambre= scandale car jugé illégitime
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Q
4 enseignement de la III republique
A
- Pas de déformation constitutionnelle de 1875
- logique parlementaire = pas en faveur du président
- René Carré de Malberg de bois parlementarisme absolu
- absence vérité texte 1875 système de gouvernement
- triomphe conception constitutionnelle de 1789 : représentation comme absolu, version française de la souveraineté parlementaire, méfiance de l’exécutif, refus du contrôle juridique des lois.
