Leçon 6 : Les systèmes de gouvernement parlementaire + présidentiel

Question 1

Diff étape pour analyser un système de Gouvernement

Answer 1

1 Repérer les énoncés textuels/ règles coutumères
2 Interpretation de ces énoncés/ Coutume=> ID la règle de droit positif
3 Constit=> Combinaison des règles de droit positif= constitution cadre
4 Repérer pratiques institutionnelles+ Politique combinés au droit positif
5 Repertoire la reconnaisssance de ces pratiques=> Système de Gouvernement Reconnu

Question 2

Le Cadre formelle SG Présidentiel et organique

Answer 2

• autonomie organique
• Execution monocéphale -> élu independemment du congrès
• Congrès indissoluble
• incompabilité ministérielle
• Controle mutuel: sénat confirme normination du president

Question 3

Le plan formel du SG Présidentiel, fonctionnement

Answer 3

• aucune spécialisation absolue du pres ou congrès (vetopres)
• la logique distinction des pv
• controle mutuel
• président participe grace à signature fonction lrg = partenaire dans conception du pv leg
• regime ni indep totale, ni spé fonctionnelle= relance des pv

Question 4

Mise en oeuvres du cadre du SG Présidentiel

Answer 4

• periode de domination du congrès
• logique générale: Checks and balance
• Cohabitation entre Président+Congrès=> nécéssité de cmprimé Sinon blocahe
• role important du PV judiciaire et structure fédérative

=> application plus ou moins déformé

Question 5

Quels sont les caractéristiques d’un gouvernement parlementaire

Answer 5

• principe de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement
• différent type de responsabilité
• origine angleterre= monarchi instable= resp des ministres par contreseing et nomination du parl
• principe de responsabilité : mettre en cause l’action du gouv en les dép d’une assemblée pop et parl
• irresponsabilité du roi et respnsabilité des ministres

Question 6

QUel est le schema structurel régime parlementaire

Answer 6

• Adapte à un cadre Rép et SU
• Un minimum d’embrication organique+ fonctionnelle= Fusion
• Org: pb de comtabilité entre les fonctions des ministres et député
• fonctionnel: fonction leg entre ass et exec= 1 organe peut pas avoir tous les pouvoir = separation avec executif= roi et chambre
• 0 spécialisation absolue

Question 7

implications: une logique institutionnel de solidarité jur et pol tendant ver unité

Answer 7

• Négatif: Gouvernement existe même sans la majorité, sans prérogative, autonome juridiquement
• Positif= gouv existe par appuie du parlement / Pour anticipé la maj roi nomme selon la maj= pratique qui sera codifié par volonté de stabiliser le gouvernement en place

Question 8

La fusion politique des régime parlementaire

Paarler aussi de la maj

Answer 8

• les 2 pouvoirs sont “dans les même mains”= dualité maj/ opposition prime en pratique
• lorsque la maj pas claire il y a un conflit
• Imbriqué

Question 9

Conséquences du système parlementaire

Answer 9

• principe de responsabilité politique = pas besoin d’etre codifié
• Relativité des normes formelles= Répartition des compétences entre exec et Ass= gouv peut tout faire si appuyer par maj= neutralisé pv de l’etat
• Role de la majorité des parties politique
• tendance à la “neutralisation” du chef d’état

Question 10

4 variante d’organisation formelle

Answer 10

• dualisme classique: Chef d’etat a des compét diff du grp
• monisme pur= chef d’état faible pv voir existe pas
• monisme Classique= Chef d’etat 0 pv +resp ministres
• Dualisme renouvelé / demo: chef etat élu au SUD

Il y a des catégories relative: Finlande & Irlande= Président elu au SUD et ministre au SUI

Question 11

les configurations de responsabilité parlementaire possible

Answer 11

• Anglaise: monisme maj (Primo ministériel), Chambre de commerce élu par 1er ministre, convention constit non écrite
• Française III et IV rép ou italienne: moniste non maj et instable=> Monisme= Gouv responsable devant le parlement
• À la nordique: moniste nn maj mais stable=> Coalition prennent le dessys er stablité

Question 12

Les configurations de présidentialisme differentes

Answer 12

• À la française V rep: Présidentialisme majoritaire, captation présidentiel
• À la Finlandaise avant 1999: présidentialisme non majoritaire
• à L’Italienne= “ presidentialisme par défaut” face à l’instabilité ministérielle

Question 13

SG présidentiel

Answer 13

executif organe indep du parl et président élu mandat de 4 ans

Question 14

SG parlementaire

Answer 14

executif responsable organiquemenque devant le parlement politique

Question 15

SG directoriale

Answer 15

executif issu du parlement mais relativmement indepp (ex: suisse)

Question 16

systeme de gouv presidentiel à l’americain

Answer 16

• terme vient d’un anglais Bagehit= distingue gouv anglais “cabinet gouvernment” et gouv américain “president gouvernement”
• influ par guerre de secession et abraham Lincoln
• Bagehot, The English Constitution= pres + de pv
• Wilwon, Congressional Government = congrès + de pv

Question 17

relation des pv en angleterre par Bagehot

Answer 17

• excellence constit anglaise= équilibre pv ou entièrement séparer
• union voir fusion presque complète des pv= unit par cabinet
• roi pourra choisir ses ministres mais zuj choisi par le gouv= svt leader de la maj
• cabinet issu assemblé nommé. théoriquement pv dissoudre ass
  = double destruction

Question 18

Comparaison entre un régime présidentiel et parlementaire bagehot

Answer 18

• Cabinet pour forcer la main en menaçant de démissionner ou démissionner partiel
• pas possible dans un gouv chut ou conservation du gouv décidé par un débat puis vote qui influencent considérablement
• pour faciliter les actions administratives : l’exécutif doit être lié à la législative

Question 19

Les fonctions de la chambre des communes selon bagehot

Answer 19

• Fonction électorale : maintenant plus important
• fonction d’interprète de volonté du pays
• fonctions éducatives et conseils délibération public
• fonction informatrice
• fonction du foyer d’éducation politique
• en conclusion la chambre des communes gouverne

Question 20

Wilson le gouvernement parlementaire

Answer 20

• Le gouv par un cabinet de ministre responsable, étude des publiciste
• dans un gouv parl l’adm des agents exécutif responsable par la législative virtuellement souveraine de toute chose
• le speaker de la chambre des représentants se rapproche aux qualités de leader : sa volonté comme pouvoir impérial et du créateur de la loi
• président du corps permanent ne consist pas en 1 corps coopératif

Question 21

L’objectif des deux constitution selon Wilson

Answer 21

• Constitution anglaise : en principe de choisir la souveraineté et de la rendre bonne,
• constitution américaine: plusieurs autorité souveraine leur nombre propose leur infériorité

Question 22

Le ministère pour deux Vitrolles dans un régime représentatif

Answer 22

• Les ministres ont des prérogatives qui ne doit pas être compromis donc conforme maj est pop
• associé à l’opinion de la maj
• besoin de confiance qui permet le bon fonctionnement politique
• ministre trace la ligne et rattache tous leurs actes administratifs.

Question 23

Pour prévenir l’Angleterre a deux chambres selon Vitrolles

Answer 23

• Partie fixe: de assemblée est nécessaire au ministre : soit conforme à la majorité et soutien
• on a très vite senti que la partie indep : paraît seul raisonnable

Question 24

Les conditions du pouvoir exécutif selon Esmein

Answer 24

• Les ministres doivent être pris dans le parti majoritaire du parlement ou la chambre populaire des députés : souvent le chef de la majorité, ne peut pas travailler sans Appui de la majorité.
• cabinet doit être homogène : code décidant un conseil exact du gouvernement le chef nomme ses collègues parmi le Parlement et peuvent être responsable politiquement pénalement et solidaire.