Leçon 6 : Les systèmes de gouvernement parlementaire + présidentiel Flashcards
Diff étape pour analyser un système de Gouvernement
1 Repérer les énoncés textuels/ règles coutumères
2 Interpretation de ces énoncés/ Coutume=> ID la règle de droit positif
3 Constit=> Combinaison des règles de droit positif= constitution cadre
4 Repérer pratiques institutionnelles+ Politique combinés au droit positif
5 Repertoire la reconnaisssance de ces pratiques=> Système de Gouvernement Reconnu
Le Cadre formelle SG Présidentiel et organique
- autonomie organique
- Execution monocéphale -> élu independemment du congrès
- Congrès indissoluble
- incompabilité ministérielle
- Controle mutuel: sénat confirme normination du president
Le plan formel du SG Présidentiel, fonctionnement
- aucune spécialisation absolue du pres ou congrès (vetopres)
- la logique distinction des pv
- controle mutuel
- président participe grace à signature fonction lrg = partenaire dans conception du pv leg
- regime ni indep totale, ni spé fonctionnelle= relance des pv
Mise en oeuvres du cadre du SG Présidentiel
- periode de domination du congrès
- logique générale: Checks and balance
- Cohabitation entre Président+Congrès=> nécéssité de cmprimé Sinon blocahe
- role important du PV judiciaire et structure fédérative
=> application plus ou moins déformé
Quels sont les caractéristiques d’un gouvernement parlementaire
- principe de responsabilité politique du gouvernement devant le parlement
- différent type de responsabilité
- origine angleterre= monarchi instable= resp des ministres par contreseing et nomination du parl
- principe de responsabilité : mettre en cause l’action du gouv en les dép d’une assemblée pop et parl
- irresponsabilité du roi et respnsabilité des ministres
QUel est le schema structurel régime parlementaire
- Adapte à un cadre Rép et SU
- Un minimum d’embrication organique+ fonctionnelle= Fusion
- Org: pb de comtabilité entre les fonctions des ministres et député
- fonctionnel: fonction leg entre ass et exec= 1 organe peut pas avoir tous les pouvoir = separation avec executif= roi et chambre
- 0 spécialisation absolue
implications: une logique institutionnel de solidarité jur et pol tendant ver unité
- Négatif: Gouvernement existe même sans la majorité, sans prérogative, autonome juridiquement
- Positif= gouv existe par appuie du parlement / Pour anticipé la maj roi nomme selon la maj= pratique qui sera codifié par volonté de stabiliser le gouvernement en place
La fusion politique des régime parlementaire
Paarler aussi de la maj
- les 2 pouvoirs sont “dans les même mains”= dualité maj/ opposition prime en pratique
- lorsque la maj pas claire il y a un conflit
- Imbriqué
Conséquences du système parlementaire
- principe de responsabilité politique = pas besoin d’etre codifié
- Relativité des normes formelles= Répartition des compétences entre exec et Ass= gouv peut tout faire si appuyer par maj= neutralisé pv de l’etat
- Role de la majorité des parties politique
- tendance à la “neutralisation” du chef d’état
4 variante d’organisation formelle
- dualisme classique: Chef d’etat a des compét diff du grp
- monisme pur= chef d’état faible pv voir existe pas
- monisme Classique= Chef d’etat 0 pv +resp ministres
- Dualisme renouvelé / demo: chef etat élu au SUD
Il y a des catégories relative: Finlande & Irlande= Président elu au SUD et ministre au SUI
les configurations de responsabilité parlementaire possible
- Anglaise: monisme maj (Primo ministériel), Chambre de commerce élu par 1er ministre, convention constit non écrite
- Française III et IV rép ou italienne: moniste non maj et instable=> Monisme= Gouv responsable devant le parlement
- À la nordique: moniste nn maj mais stable=> Coalition prennent le dessys er stablité
Les configurations de présidentialisme differentes
- À la française V rep: Présidentialisme majoritaire, captation présidentiel
- À la Finlandaise avant 1999: présidentialisme non majoritaire
- à L’Italienne= “ presidentialisme par défaut” face à l’instabilité ministérielle
SG présidentiel
executif organe indep du parl et président élu mandat de 4 ans
SG parlementaire
executif responsable organiquemenque devant le parlement politique
SG directoriale
executif issu du parlement mais relativmement indepp (ex: suisse)
systeme de gouv presidentiel à l’americain
- terme vient d’un anglais Bagehit= distingue gouv anglais “cabinet gouvernment” et gouv américain “president gouvernement”
- influ par guerre de secession et abraham Lincoln
- Bagehot, The English Constitution= pres + de pv
- Wilwon, Congressional Government = congrès + de pv
relation des pv en angleterre par Bagehot
- excellence constit anglaise= équilibre pv ou entièrement séparer
- union voir fusion presque complète des pv= unit par cabinet
- roi pourra choisir ses ministres mais zuj choisi par le gouv= svt leader de la maj
- cabinet issu assemblé nommé. théoriquement pv dissoudre ass
= double destruction
Comparaison entre un régime présidentiel et parlementaire bagehot
- Cabinet pour forcer la main en menaçant de démissionner ou démissionner partiel
- pas possible dans un gouv chut ou conservation du gouv décidé par un débat puis vote qui influencent considérablement
- pour faciliter les actions administratives : l’exécutif doit être lié à la législative
Les fonctions de la chambre des communes selon bagehot
- Fonction électorale : maintenant plus important
- fonction d’interprète de volonté du pays
- fonctions éducatives et conseils délibération public
- fonction informatrice
- fonction du foyer d’éducation politique
- en conclusion la chambre des communes gouverne
Wilson le gouvernement parlementaire
- Le gouv par un cabinet de ministre responsable, étude des publiciste
- dans un gouv parl l’adm des agents exécutif responsable par la législative virtuellement souveraine de toute chose
- le speaker de la chambre des représentants se rapproche aux qualités de leader : sa volonté comme pouvoir impérial et du créateur de la loi
- président du corps permanent ne consist pas en 1 corps coopératif
L’objectif des deux constitution selon Wilson
- Constitution anglaise : en principe de choisir la souveraineté et de la rendre bonne,
- constitution américaine: plusieurs autorité souveraine leur nombre propose leur infériorité
Le ministère pour deux Vitrolles dans un régime représentatif
- Les ministres ont des prérogatives qui ne doit pas être compromis donc conforme maj est pop
- associé à l’opinion de la maj
- besoin de confiance qui permet le bon fonctionnement politique
- ministre trace la ligne et rattache tous leurs actes administratifs.
Pour prévenir l’Angleterre a deux chambres selon Vitrolles
- Partie fixe: de assemblée est nécessaire au ministre : soit conforme à la majorité et soutien
- on a très vite senti que la partie indep : paraît seul raisonnable
Les conditions du pouvoir exécutif selon Esmein
- Les ministres doivent être pris dans le parti majoritaire du parlement ou la chambre populaire des députés : souvent le chef de la majorité, ne peut pas travailler sans Appui de la majorité.
- cabinet doit être homogène : code décidant un conseil exact du gouvernement le chef nomme ses collègues parmi le Parlement et peuvent être responsable politiquement pénalement et solidaire.
