Leçon 2: Pouvoir Politique, État et droit Flashcards
Qu’est ce que le pouvoir politique et quel est son origine?
- droit= force de dommination =pv pol= puissance de contrainte
- christianisation empire romain= contribution devlpmt pol
- periode de féodalité= morcellement de autorité
- Puis processus d’institutionnalisation
La médiation des institutions politiques
- Institutions-personnes: Organe Etatique, Instit non étatique… soutenu par institution chose
- institution chose
- Ils créent le droit
- des institutions créent à partir de rien
Institutions-choses
Appelé institution objet (mécanisme, fonctions, idées, principes, valeurs), permet comprendre le droit.
Que représente les institutions pour l’État?
- Il s’agit de l’Atome de l’État
- création humaine détaché d’eux
- permet distribution de compétence
- ils créent le droit et l’histoire
Règles juridique
Ensemble des décisions misent en forme produit par des personnes, des énoncés contenant différente choses.
exemple: les commandements
Quels sont les multiplicités et les variétés de la règle de droit?
- écrite/non-écrite
- Général/Particulière
- Interdit/ Commender/ Autoriser
Règle nécessairement multiple
Que faut-il pour qu’une loi soit appliqué?
Elle doit etre énoncé par des personnes pouvant donner une validité.
l’invention de la souveraineté
- le monde des anciens => ant à la ren= fabrication de la politique+ du religieux= Féodalité
- Sécularisation du Pouvoir= Etat Moderne= mvmt d’automatisation de la religion
- Dépersonnalisation du pouvoir= institutionnalisation= etat est une personnalité politique
- le droit: devient un instru de pouvoir de l’État= puissance suprême de comandement=distinction entre domié et dominant
Qui possède la souveraineté?
Institutions-personne+Intitutions-choses= Le gouvernement
Quels sont les différentes structures du corps politique
- Etat Unitaire
- régional
- Etat Fédéral
- frome spéciale: fédération et confédération
Quels sont les caractéristique d’un État Unitaire?
- Régie par des normes locales
- 1 souveraineté et autorité unitaire= lois s’impose aux institutions
- permet à une homogénéité dans un territoire
- Il en existe des types: Centralisé, décentralisé et déconcentré
etat unitaire centralisé
centralisé: normes prises par autorité centrale = 1 catégorie d’organe
Qu’est ce qu’un etat régional?
Etat unitaire dont la décentralisation est plus poussé dans certaines régions.
ex: Italie/Espagne/ Royaume-Unie
Quels sont les caracériques d’un état fédéral?
- deux degrés: fédéral et fédéré
- le principe de participation permet aux fédéré de parti aux décisions fédéral
- Principe d’autonomie: etat membres ont leur propre fonctionnement juridique
- la constitution fédéral s’impose aux fédérés
- ensembble ancien etat ou plsr qui se ru
Quels sont les caractéristiques d’une confédérations d’état?
Une agglomération d’État sous un conseil unanime ou maj. Les représentants décide d’agir militairement et géopolitiquement. Elles n’ont pas de souveraineté commune
La souveraineté du roi
souverain => lègue à autre institution mais il en détient quand même la majorité.
la souveraineté
- interne: monopole de l’État de faire gouverner la loi, suprême et inconditionnel, etat peut pas renoncer.
- externe: apparition des etats reco comme acteur juridique
- aucun orgeanes est pleinement souverain
etat unitaire décentralisé
etat délègue sa force de commandement aux institutions territoriales (région, département et commune) restant sous l’autorité étatique.
etat unitaire déconcentré
Tabac délégué de lui-même force de commandement un autre institution
fédéral
- constitution et institution superieur aux fédérés
- représente international
- coordination juridiction
federation
intermediaire entre confédération et etat fédéral : institutions idem, sommes armé sans Nation et son modèle unique.
qu’est-ce que l’état de nature pour Hobbes ?
- Un état d’insécurité généralisé
- égalité naturelle pour menacer autrui qui nous rend tous vulnérables.
- Aucune équité, aucune justice.
- L’homme est un corps physique qui se déplace avec de force les éloignant il est désirantes dans un même espace désordonné.
- ammoral.
- Fictions entre les corps.
Comment limiter l’état de nature selon Hobbes ?
Étant dénué de droits et de justice, le droit positif est nécessairement posée par la force de contraintes permettant de limiter l’état de nature.
Qu’est-ce que l’homme est de hobbes ?
Une création humaine venant de la passion de l’homme. L’État est considéré comme une entité humaine.
Qu’est-ce qu’un État pour hobbes ?
On est à créé par impact, transfert à une entité, toutes individus sont sous cette unique volonté, cette État dispose de la force de contraintes.
Que permet le contrat pour hobbes ?
Une union entre les hommes soumis à une même volonté, une fois choisi elle ne pourra être protester ou puni et sera considéré comme juste. La souveraineté.
Qu’est-ce que l’état de nature pour locke ?
- parfait libre et égalitaire qui permet l’épanouissement et le bonheur.
- Le droit de propriété existe dans cet état
- c’est la seule loi naturelle
- possible contestation du droit de propriété il faut donc une institution pour trancher les litiges relatifs à ce droit naturel.
la création de l’etat de Locke?
etat est formé par un contrat = concrétisation de l’État de Nature
execution loi naturelle
chacun renonce à l’interprété
pv légué à la collectivité = société= seul bénéficiaire du pacte, doit consentir aux drt positiifs
decidé par la maj
qu’est ce qu’un gouv legitime pour locke
se donne ses propres lois
un contrat pour rousseau
- Conserver la préservation de l’espèce
- il use de sa liberté
- la création d’une société civile passe par le contrat permet de trouver une force de conservation des personnes et bien des individus cette force doit obéir à eux-mêmes
la collectivité pour rousseau
- dans son entiereté elle exprime une volonté générale
- LOI DONC APPLICABLE À TOUS
- chaque indiv se donne à la commu=> toutes conditions sont égal
- vise interet général
qu’est ce que le pouvoir pour hauriou?
une liberté qui contien de l’ordre en puissance et qui tend à l’exprimer
qu’est ce que le pouvoir du droit pour hauriou?
construction juridique qui résoud inconvénient=> besoin dans chaque société par le consentement coutumier.
qu’est-ce que le consentement coutumier?
permet aux hommes consentir indirectement à ce que ce pv doit au mains d’une instit= lié par elle non soumise
l’auto obligation de Hans Kelsen?
principe état qui crée droit doit s’y soumettre => Etat se soumet aux mêmes lois que les hommes-> c’est lui qui l’a crée et l’execute= Hierarchisation institution
