Leçon 2: Pouvoir Politique, État et droit

Question 1

Qu’est ce que le pouvoir politique et quel est son origine?

Answer 1

• droit= force de dommination =pv pol= puissance de contrainte
• christianisation empire romain= contribution devlpmt pol
• periode de féodalité= morcellement de autorité
• Puis processus d’institutionnalisation

Question 2

La médiation des institutions politiques

Answer 2

• Institutions-personnes: Organe Etatique, Instit non étatique… soutenu par institution chose
• institution chose
• Ils créent le droit
• des institutions créent à partir de rien

Question 3

Institutions-choses

Answer 3

Appelé institution objet (mécanisme, fonctions, idées, principes, valeurs), permet comprendre le droit.

Question 4

Que représente les institutions pour l’État?

Answer 4

• Il s’agit de l’Atome de l’État
• création humaine détaché d’eux
• permet distribution de compétence
• ils créent le droit et l’histoire

Question 5

Règles juridique

Answer 5

Ensemble des décisions misent en forme produit par des personnes, des énoncés contenant différente choses.

exemple: les commandements

Question 6

Quels sont les multiplicités et les variétés de la règle de droit?

Answer 6

• écrite/non-écrite
• Général/Particulière
• Interdit/ Commender/ Autoriser

Règle nécessairement multiple

Question 7

Que faut-il pour qu’une loi soit appliqué?

Answer 7

Elle doit etre énoncé par des personnes pouvant donner une validité.

Question 8

l’invention de la souveraineté

Answer 8

• le monde des anciens => ant à la ren= fabrication de la politique+ du religieux= Féodalité
• Sécularisation du Pouvoir= Etat Moderne= mvmt d’automatisation de la religion
• Dépersonnalisation du pouvoir= institutionnalisation= etat est une personnalité politique
• le droit: devient un instru de pouvoir de l’État= puissance suprême de comandement=distinction entre domié et dominant

Question 9

Qui possède la souveraineté?

Answer 9

Institutions-personne+Intitutions-choses= Le gouvernement

Question 10

Quels sont les différentes structures du corps politique

Answer 10

• Etat Unitaire
• régional
• Etat Fédéral
• frome spéciale: fédération et confédération

Question 11

Quels sont les caractéristique d’un État Unitaire?

Answer 11

• Régie par des normes locales
• 1 souveraineté et autorité unitaire= lois s’impose aux institutions
• permet à une homogénéité dans un territoire
• Il en existe des types: Centralisé, décentralisé et déconcentré

Question 12

etat unitaire centralisé

Answer 12

centralisé: normes prises par autorité centrale = 1 catégorie d’organe

Question 13

Qu’est ce qu’un etat régional?

Answer 13

Etat unitaire dont la décentralisation est plus poussé dans certaines régions.
ex: Italie/Espagne/ Royaume-Unie

Question 14

Quels sont les caracériques d’un état fédéral?

Answer 14

• deux degrés: fédéral et fédéré
• le principe de participation permet aux fédéré de parti aux décisions fédéral
• Principe d’autonomie: etat membres ont leur propre fonctionnement juridique
• la constitution fédéral s’impose aux fédérés
• ensembble ancien etat ou plsr qui se ru

Question 15

Quels sont les caractéristiques d’une confédérations d’état?

Answer 15

Une agglomération d’État sous un conseil unanime ou maj. Les représentants décide d’agir militairement et géopolitiquement. Elles n’ont pas de souveraineté commune

Question 16

La souveraineté du roi

Answer 16

souverain => lègue à autre institution mais il en détient quand même la majorité.

Question 17

la souveraineté

Answer 17

• interne: monopole de l’État de faire gouverner la loi, suprême et inconditionnel, etat peut pas renoncer.
• externe: apparition des etats reco comme acteur juridique
• aucun orgeanes est pleinement souverain

Question 18

etat unitaire décentralisé

Answer 18

etat délègue sa force de commandement aux institutions territoriales (région, département et commune) restant sous l’autorité étatique.

Question 19

etat unitaire déconcentré

Answer 19

Tabac délégué de lui-même force de commandement un autre institution

Question 20

fédéral

Answer 20

• constitution et institution superieur aux fédérés
• représente international
• coordination juridiction

Question 21

federation

Answer 21

intermediaire entre confédération et etat fédéral : institutions idem, sommes armé sans Nation et son modèle unique.

Question 22

qu’est-ce que l’état de nature pour Hobbes ?

Answer 22

• Un état d’insécurité généralisé
• égalité naturelle pour menacer autrui qui nous rend tous vulnérables.
• Aucune équité, aucune justice.
• L’homme est un corps physique qui se déplace avec de force les éloignant il est désirantes dans un même espace désordonné.
• ammoral.
• Fictions entre les corps.

Question 23

Comment limiter l’état de nature selon Hobbes ?

Answer 23

Étant dénué de droits et de justice, le droit positif est nécessairement posée par la force de contraintes permettant de limiter l’état de nature.

Question 24

Qu’est-ce que l’homme est de hobbes ?

Answer 24

Une création humaine venant de la passion de l’homme. L’État est considéré comme une entité humaine.

Question 25

Qu’est-ce qu’un État pour hobbes ?

Answer 25

On est à créé par impact, transfert à une entité, toutes individus sont sous cette unique volonté, cette État dispose de la force de contraintes.

Question 26

Que permet le contrat pour hobbes ?

Answer 26

Une union entre les hommes soumis à une même volonté, une fois choisi elle ne pourra être protester ou puni et sera considéré comme juste. La souveraineté.

Question 27

Qu’est-ce que l’état de nature pour locke ?

Answer 27

• parfait libre et égalitaire qui permet l’épanouissement et le bonheur.
• Le droit de propriété existe dans cet état
• c’est la seule loi naturelle
• possible contestation du droit de propriété il faut donc une institution pour trancher les litiges relatifs à ce droit naturel.

Question 28

la création de l’etat de Locke?

Answer 28

etat est formé par un contrat = concrétisation de l’État de Nature
execution loi naturelle
chacun renonce à l’interprété
pv légué à la collectivité = société= seul bénéficiaire du pacte, doit consentir aux drt positiifs
decidé par la maj

Question 29

qu’est ce qu’un gouv legitime pour locke

Answer 29

se donne ses propres lois

Question 30

un contrat pour rousseau

Answer 30

• Conserver la préservation de l’espèce
• il use de sa liberté
• la création d’une société civile passe par le contrat permet de trouver une force de conservation des personnes et bien des individus cette force doit obéir à eux-mêmes

Question 31

la collectivité pour rousseau

Answer 31

• dans son entiereté elle exprime une volonté générale
• LOI DONC APPLICABLE À TOUS
• chaque indiv se donne à la commu=> toutes conditions sont égal
• vise interet général

Question 32

qu’est ce que le pouvoir pour hauriou?

Answer 32

une liberté qui contien de l’ordre en puissance et qui tend à l’exprimer

Question 33

qu’est ce que le pouvoir du droit pour hauriou?

Answer 33

construction juridique qui résoud inconvénient=> besoin dans chaque société par le consentement coutumier.

Question 34

qu’est-ce que le consentement coutumier?

Answer 34

permet aux hommes consentir indirectement à ce que ce pv doit au mains d’une instit= lié par elle non soumise

Question 35

l’auto obligation de Hans Kelsen?

Answer 35

principe état qui crée droit doit s’y soumettre => Etat se soumet aux mêmes lois que les hommes-> c’est lui qui l’a crée et l’execute= Hierarchisation institution