Leçon 3+4 Le constitutionnalisme libéral et le parlementarisme britannique Flashcards
Quels sont les trois piliers d’une constit libérale?
- Principe de diff des gouvernants et gouverné=régime démonstratif
- Principe de modérations (Pluralisme institutionnel)=> Distinction des pouvoir
- principe de limitation des pouvoirs: Garanti des droits des indiv, organisation corps et institutions
Quels sont les deux distinction du mot pouvoir?
- les organes: corps dépersonnalisé composé de personnes
- Les Fonctions: des instit-choses= ensemble de tache à réaliser
Qu’est-ce qu’une constitution libérale?
- principe de pluralité de distinction du pouvoir= principe d’organe
- fonctionnement = distinguer les fonction rempli dans un etat = répartition des tahces qui faut juridiquement trouvé
= distinction des pv
Quels sont les formes primitives de la distinction des pouvoirs?
Antiquité => Plusieur Institution différente en fonction: distinction des pv, pv déliberatif, pv executif et plusieurs organes
Moyen-Âge=> Cités/Canton= systme Rafiné/ Organisation des petits et grands conseils magistraux (suisse er italie)
Quels sont les origines du parlement britannique?
- Fait durer les institutions dans le temps (Bagehot)=> Fondamentale
- Pendant la conquête normande Guillaume Le Conquérent => Importe les institutions féodale
- XI=> Roi s’entoure de Vassaux= Apparition de parlamentum
- 1295 divison entre House of Lords and House of Commons
Quels sont les origines du parlementarisme français?
- Etats Généraux, parlements, assemblées etc
- Roi vas autorisé la création de parlement
- Pluralité des organes au Moyen-Âge (Roi tete du royaume)
- derive du modèle anglais
Le modèle pragmatique du régime anglais:
- au cour des siècles roi crée ses parlements: soutien et opposant au roi= demande d’approbation à la noblesse
- taxes en échanges laisse chambres édicter des règles générales
- lutte entre la couronne et les chambres du XII au XVIe siècle= consentement au impots, législation, contole
- Glorieuse révolution 1688: King of Parliament= controle acte du roi entouré d’officier et juris = arrache pv edifiant au roi
- révolution 1614 -1688= Charles I intrusion à la chambre des communes
Transposition nord-américain 1776 1787
- Difficultés traditionnelle juridique Maxime politique d’art politique
- apparence d’une séparation stricte organique fonctionnel dans le texte constitutionnel
- la réalité d’une articulation complexe
=check c’est une balance - évolution intérieur d’un régime présidentiel
La conception de la garantie des droits inidividuels
- Doctrine contractualiste: Hobbes/ Grotius/ Pufendorf/ Locke/ Rousseau
- Pas de domination totale des individus
- Antiquité DIeu = Centre
- Modern Homme= Centre
Quel est la thèse de Grotius
Origine domination humaine => Droit naturel = Supérieur que les humain doivent respecté
Quels sont les trois textes fondamentaux aux USA, en France et au RU?
- Bill of right
- DDHC
- Magna Charta Libertatum
Thèse de John Locke
Pv législatif:
- Fonction exercée par plsr organes
- fonction suprême de l’État
- Exercé Occasionnellement
Pv executif:
- Pv Actif = Toujours en exercice
- exercé par un organe concentrés
- execution deslois et fonctions fédérative
- prérogative: en artie discrétionnaire
veille à execution des règles et doit etre séparé du leg
Thèse de Montesquieu, De l’Esprit des Lois (1748)
- une extrapolation théorique à partir de la constitution anglaise au XVIIIe siècle
- risque d’abus de pouvoir idée de limitation du pouvoir=> Contrepoids
Distingue 3 pouvoir: le/ Diplo et militaire/ Jurisictionnelle
EVITER LA TYRANNIE:
- importancee distinction pv/ Control Leg
- Bicaméralisme
- veto
=> Checks and Balancees
naissance du parlement d’Angleterre du Moyen Âge
= dérive dans le monde libre
- à fait durer ces institutions= devenu fondamentale avec la theorisation de la distinction des pv
- XVIII instit délibératif=> Comme toutes europe besoin de ce concerter à echelle+ ou - grande
- importation instit feodale par Guillaume le Conquérant= instit féodales= cour du roi= élargie crée le grand conseil autour duu roi= s’entoure des vassaux, seigneurs etc
- apparition de parlementum : hommes spirituel et religieux
- 1295= division durable: house of lords and house of commons
Bilan Régime anglais
- Pluralité organique: roi tjrs en tête du royaume
- pas d’Abolutisme en angleterre avec noblesse
- notion distinction des pouvoirs moderne dérive modèle anglais
Balance des pouvoirs à l’Anglaise, plan organique:
- roi: héréditaire, irresponsable= ne peut pas être remis en cause par une autre autorité = influ chambres
- ministres: nommés et révoqué par le roi: siègeent au parl, impeachment
- Chambre des Lords: héréditaire, indissoluble le roi peut renverser la maj de cette chambre = présidence des ministres “lors chancelier” préside la chambre des lords
- Chambre des communes: élu, suffrage censitaire, convoqué et dissoute par le roi: rôle des ministres només par éléctions avant truqué
Balance des pouvoirs à l’Anglaise
- biens des institutions différet mais cloisonnées pas indep org totale= membres des chambres liées les uns aux autres
- poser regles général= fonction leg partagé en 3 instit, remise en cause de plus en plus, parl+roi qui signe et veto
Equilibre poussé en angleterre
- monarchie modérée
- fonction roi= pendre mesure particulière et faire appliquer la loi (exec): roi pas spécialisé
- fonction ch des lordes= plus haute cours de jur
- ch des communes: débat question juur/ examine de l’etat / approuve et se mêle de discu politique
chaque organe plus ou moins indep et pas specialisme
- pluralité organe modère domiation
- distinction de plusieur fonctions
- réaliser qu’il a existé dans l’histoire une quantité d’experience de div pv
ex: rome
pv législatif de Lockes
- fonction leg va être séparé pour protéger les citoyens et diff organes et plsr fonction, fonction superieur sans permanence
- pv exec et leg est séparé=> Bien de la société exige la prérogative= permission accordé par le peuple à son gouv pour agir en discrétion= une reserve de pv en cas d’urgence
federalist Paper
Série de journaux écrits par la campagne électorale, ratification pacte fédératif.
pluralité D’organes aux États-Unis
Président des États-Unis, chambre représentant et Sénat
- par les distinction des pouvoirs mais spécialisé en une seule fonction
- politique étrangère
- auteur fédéralistes lock et Montesquieu pas séparation totale
- pouvoirs doivent avoir un Contacts pas être paralysé
Garantie des droits individuels
- Doctrine contractualisent
- penser constitutionnel libéral n’a pas seulement voulu la séparation des pouvoirs
- domination ne soit pas total sur les individus
- protégé par cette domination
- hommes peuvent te donner totalement
- sociétés humaines présente des limites que le contrat social aborde
Début du XXe siècle des droits individuels sont menacés
- Déclaration universelle des droits de l’homme : ONU 1948
- CEDH : conseil de l’Europe 1950
- pacte international relatif aux droits civils et politiques
- charte des droits fondamentaux de ue 2009
