Leçon 3+4 Le constitutionnalisme libéral et le parlementarisme britannique Flashcards
Quels sont les trois piliers d’une constit libérale?
- Principe de diff des gouvernants et gouverné=régime démonstratif
- Principe de modérations (Pluralisme institutionnel)=> Distinction des pouvoir
- principe de limitation des pouvoirs: Garanti des droits des indiv, organisation corps et institutions
Quels sont les deux distinction du mot pouvoir?
- les organes: corps dépersonnalisé composé de personnes
- Les Fonctions: des instit-choses= ensemble de tache à réaliser
Qu’est-ce qu’une constitution libérale?
- principe de pluralité de distinction du pouvoir= principe d’organe
- fonctionnement = distinguer les fonction rempli dans un etat = répartition des tahces qui faut juridiquement trouvé
= distinction des pv
Quels sont les formes primitives de la distinction des pouvoirs?
Antiquité => Plusieur Institution différente en fonction: distinction des pv, pv déliberatif, pv executif et plusieurs organes
Moyen-Âge=> Cités/Canton= systme Rafiné/ Organisation des petits et grands conseils magistraux (suisse er italie)
Quels sont les origines du parlement britannique?
- Fait durer les institutions dans le temps (Bagehot)=> Fondamentale
- Pendant la conquête normande Guillaume Le Conquérent => Importe les institutions féodale
- XI=> Roi s’entoure de Vassaux= Apparition de parlamentum
- 1295 divison entre House of Lords and House of Commons
Quels sont les origines du parlementarisme français?
- Etats Généraux, parlements, assemblées etc
- Roi vas autorisé la création de parlement
- Pluralité des organes au Moyen-Âge (Roi tete du royaume)
- derive du modèle anglais
Le modèle pragmatique du régime anglais:
- au cour des siècles roi crée ses parlements: soutien et opposant au roi= demande d’approbation à la noblesse
- taxes en échanges laisse chambres édicter des règles générales
- lutte entre la couronne et les chambres du XII au XVIe siècle= consentement au impots, législation, contole
- Glorieuse révolution 1688: King of Parliament= controle acte du roi entouré d’officier et juris = arrache pv edifiant au roi
- révolution 1614 -1688= Charles I intrusion à la chambre des communes
Transposition nord-américain 1776 1787
- Difficultés traditionnelle juridique Maxime politique d’art politique
- apparence d’une séparation stricte organique fonctionnel dans le texte constitutionnel
- la réalité d’une articulation complexe
=check c’est une balance - évolution intérieur d’un régime présidentiel
La conception de la garantie des droits inidividuels
- Doctrine contractualiste: Hobbes/ Grotius/ Pufendorf/ Locke/ Rousseau
- Pas de domination totale des individus
- Antiquité DIeu = Centre
- Modern Homme= Centre
Quel est la thèse de Grotius
Origine domination humaine => Droit naturel = Supérieur que les humain doivent respecté
Quels sont les trois textes fondamentaux aux USA, en France et au RU?
- Bill of right
- DDHC
- Magna Charta Libertatum
Thèse de John Locke
Pv législatif:
- Fonction exercée par plsr organes
- fonction suprême de l’État
- Exercé Occasionnellement
Pv executif:
- Pv Actif = Toujours en exercice
- exercé par un organe concentrés
- execution deslois et fonctions fédérative
- prérogative: en artie discrétionnaire
veille à execution des règles et doit etre séparé du leg
Thèse de Montesquieu, De l’Esprit des Lois (1748)
- une extrapolation théorique à partir de la constitution anglaise au XVIIIe siècle
- risque d’abus de pouvoir idée de limitation du pouvoir=> Contrepoids
Distingue 3 pouvoir: le/ Diplo et militaire/ Jurisictionnelle
EVITER LA TYRANNIE:
- importancee distinction pv/ Control Leg
- Bicaméralisme
- veto
=> Checks and Balancees
naissance du parlement d’Angleterre du Moyen Âge
= dérive dans le monde libre
- à fait durer ces institutions= devenu fondamentale avec la theorisation de la distinction des pv
- XVIII instit délibératif=> Comme toutes europe besoin de ce concerter à echelle+ ou - grande
- importation instit feodale par Guillaume le Conquérant= instit féodales= cour du roi= élargie crée le grand conseil autour duu roi= s’entoure des vassaux, seigneurs etc
- apparition de parlementum : hommes spirituel et religieux
- 1295= division durable: house of lords and house of commons
Bilan Régime anglais
- Pluralité organique: roi tjrs en tête du royaume
- pas d’Abolutisme en angleterre avec noblesse
- notion distinction des pouvoirs moderne dérive modèle anglais
Balance des pouvoirs à l’Anglaise, plan organique:
- roi: héréditaire, irresponsable= ne peut pas être remis en cause par une autre autorité = influ chambres
- ministres: nommés et révoqué par le roi: siègeent au parl, impeachment
- Chambre des Lords: héréditaire, indissoluble le roi peut renverser la maj de cette chambre = présidence des ministres “lors chancelier” préside la chambre des lords
- Chambre des communes: élu, suffrage censitaire, convoqué et dissoute par le roi: rôle des ministres només par éléctions avant truqué
Balance des pouvoirs à l’Anglaise
- biens des institutions différet mais cloisonnées pas indep org totale= membres des chambres liées les uns aux autres
- poser regles général= fonction leg partagé en 3 instit, remise en cause de plus en plus, parl+roi qui signe et veto
Equilibre poussé en angleterre
- monarchie modérée
- fonction roi= pendre mesure particulière et faire appliquer la loi (exec): roi pas spécialisé
- fonction ch des lordes= plus haute cours de jur
- ch des communes: débat question juur/ examine de l’etat / approuve et se mêle de discu politique
chaque organe plus ou moins indep et pas specialisme
- pluralité organe modère domiation
- distinction de plusieur fonctions
- réaliser qu’il a existé dans l’histoire une quantité d’experience de div pv
ex: rome
pv législatif de Lockes
- fonction leg va être séparé pour protéger les citoyens et diff organes et plsr fonction, fonction superieur sans permanence
- pv exec et leg est séparé=> Bien de la société exige la prérogative= permission accordé par le peuple à son gouv pour agir en discrétion= une reserve de pv en cas d’urgence
federalist Paper
Série de journaux écrits par la campagne électorale, ratification pacte fédératif.
pluralité D’organes aux États-Unis
Président des États-Unis, chambre représentant et Sénat
- par les distinction des pouvoirs mais spécialisé en une seule fonction
- politique étrangère
- auteur fédéralistes lock et Montesquieu pas séparation totale
- pouvoirs doivent avoir un Contacts pas être paralysé
Garantie des droits individuels
- Doctrine contractualisent
- penser constitutionnel libéral n’a pas seulement voulu la séparation des pouvoirs
- domination ne soit pas total sur les individus
- protégé par cette domination
- hommes peuvent te donner totalement
- sociétés humaines présente des limites que le contrat social aborde
Début du XXe siècle des droits individuels sont menacés
- Déclaration universelle des droits de l’homme : ONU 1948
- CEDH : conseil de l’Europe 1950
- pacte international relatif aux droits civils et politiques
- charte des droits fondamentaux de ue 2009
DDHC divisé en trois phases :
1° droits et libertés de la personne XVIIIe siècle : liberté de circulation, d’opinion, d’expression, d’égalité.
2° droits économiques et sociales 1848, 1945 : association, éducation, travail, logement.
3° droit collectif fin XXe siècle environnement, minorité, biodiversité
Caractères du droit
- Naturel et artificielle
- subjective et objective
- liberté et créance
- fondamentaux et public
- public effectivité des droits de leur garantie et de leur monter en puissance
- développer une justice spéciale en matière constitutionnelle.
D’ou vient le conseil du roi
de Edouard Ier qui choisi des barons et des prélat, compo chambre haute et chambre basse
l’evolution du rôle du parlement anglais
- imposait des avis en consentant l’impot
- pc leg c’est accaparé par le gouv= sanction toyale et veto
- roi et parl décide de la loi
avec quel courant philosophique grandi la notion de separation des pouvoir?
le liberalisme
Quels sont les 3 pouvoirs chez Locke?
- legislative: emettre ordre général
- exec: vérifie execution du pouvoir
- fédérative: gestion relation international
comment s’organise le pv leg et exec selon Locke?
- Pv exec: Toujours en fonction/ 1 personne= Gestion Affaire courante/ Convoque l’ssemblé lég et décide la ou ne peut l’assemblée
- pv leg: assemblée/ pas tjrs en fonction=normes générales qui dure/ Controle la bonne application des lois du pv exec
qu’est-ce que le parlement dans l’ancien régime pour Montesquieu?
une cours qui déposait des textes de lois
la notion de liberté chez Montesquieu
- le pts de départ= liberté c’est faire tout ce que les lois permettent
- anciens: liberté= la raison, le logos
- montesquieu: liberté= société civile= homme libre que si des lois sont posées par l’homme
- garanti par un gouvernement modéré
montesquieu difference entre un gouvernement despotique et modéré?
- Gouvernement modéré : séparation des pouvoir sans abus
- Gouvernement despotique: arbitraire sans contrainte selon le bon plaisir
Citation Montesquieu
“une experience éternelle que tte homme qui a du pouvoir est apporté à en abuser”
comment eviter despotisme selon montesquieu?
- il faut agir sur le pv par le pv/ les institutions= contre pouvoirs
- tripartition des pouvoir: pluralité d’organe aux fonction étatique
- pas craintes en un autre citoyens, assurer leurs sureté
organisation tripartition des pouvoirs par Montesquieu
- org judiciaire= tiré au srt par le peuple= tjrs changé -> personne “invisible, neutre et juste applique la loi sans la crainte des magistrats. Dépend aussi de l’interpretationdu juge= jrpdce
- Org leg= Corps permanent / représentant du peuple, pb capacité des membres du peuple sans conquête/ 2 chambres
- org exec= tempère pv leg (par veto) / 1 homme/ Affaire courante nationale et internationale-> doit être dep organe du leg et vice-versa
pdv de separation des pouvoirs de montesquieu
separation souple des pv = dep d’un autre= aucun abus de leur fonction
separation des pouvoirs Madison
Structure particulière du gouvernement= distribution cette lasse entre parties composantes =pour une separation stricte des pv
L’articulation du pouvoir leg et exec Josh Russell
aucune séparation et libre arbitre:
- pv leg : autorité nécessaire pour faire la loi (2 chambre Lord/ Commons)
- pv exec: main digne exercé pouvoir état, traités, relation international= Angleterre= roi
responsabilité ministérielle
ministre doivent jouir confiance des communes
- leur mesure auraient des obstacles, promesse sans créance
- couronne depend du parlement
Armel le divellec
distoinction des pv= mieux que séparation, toujours des lies pas de “vrai” spécialisation
