Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Droit Constitutionnelle > Leçon 3+4 Le constitutionnalisme libéral et le parlementarisme britannique > Flashcards

Leçon 3+4 Le constitutionnalisme libéral et le parlementarisme britannique Flashcards

1
Q

Quels sont les trois piliers d’une constit libérale?

A
  • Principe de diff des gouvernants et gouverné=régime démonstratif
  • Principe de modérations (Pluralisme institutionnel)=> Distinction des pouvoir
  • principe de limitation des pouvoirs: Garanti des droits des indiv, organisation corps et institutions
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Quels sont les deux distinction du mot pouvoir?

A
  • les organes: corps dépersonnalisé composé de personnes
  • Les Fonctions: des instit-choses= ensemble de tache à réaliser
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Qu’est-ce qu’une constitution libérale?

A
  • principe de pluralité de distinction du pouvoir= principe d’organe
  • fonctionnement = distinguer les fonction rempli dans un etat = répartition des tahces qui faut juridiquement trouvé
    = distinction des pv
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Quels sont les formes primitives de la distinction des pouvoirs?

A

Antiquité => Plusieur Institution différente en fonction: distinction des pv, pv déliberatif, pv executif et plusieurs organes

Moyen-Âge=> Cités/Canton= systme Rafiné/ Organisation des petits et grands conseils magistraux (suisse er italie)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Quels sont les origines du parlement britannique?

A
  • Fait durer les institutions dans le temps (Bagehot)=> Fondamentale
  • Pendant la conquête normande Guillaume Le Conquérent => Importe les institutions féodale
  • XI=> Roi s’entoure de Vassaux= Apparition de parlamentum
  • 1295 divison entre House of Lords and House of Commons
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Quels sont les origines du parlementarisme français?

A
  • Etats Généraux, parlements, assemblées etc
  • Roi vas autorisé la création de parlement
  • Pluralité des organes au Moyen-Âge (Roi tete du royaume)
  • derive du modèle anglais
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

Le modèle pragmatique du régime anglais:

A
  • au cour des siècles roi crée ses parlements: soutien et opposant au roi= demande d’approbation à la noblesse
  • taxes en échanges laisse chambres édicter des règles générales
  • lutte entre la couronne et les chambres du XII au XVIe siècle= consentement au impots, législation, contole
  • Glorieuse révolution 1688: King of Parliament= controle acte du roi entouré d’officier et juris = arrache pv edifiant au roi
  • révolution 1614 -1688= Charles I intrusion à la chambre des communes
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Transposition nord-américain 1776 1787

A
  • Difficultés traditionnelle juridique Maxime politique d’art politique
  • apparence d’une séparation stricte organique fonctionnel dans le texte constitutionnel
  • la réalité d’une articulation complexe
    =check c’est une balance
  • évolution intérieur d’un régime présidentiel
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

La conception de la garantie des droits inidividuels

A
  • Doctrine contractualiste: Hobbes/ Grotius/ Pufendorf/ Locke/ Rousseau
  • Pas de domination totale des individus
  • Antiquité DIeu = Centre
  • Modern Homme= Centre
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Quel est la thèse de Grotius

A

Origine domination humaine => Droit naturel = Supérieur que les humain doivent respecté

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Quels sont les trois textes fondamentaux aux USA, en France et au RU?

A
  • Bill of right
  • DDHC
  • Magna Charta Libertatum
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Thèse de John Locke

A

Pv législatif:
- Fonction exercée par plsr organes
- fonction suprême de l’État
- Exercé Occasionnellement

Pv executif:
- Pv Actif = Toujours en exercice
- exercé par un organe concentrés
- execution deslois et fonctions fédérative
- prérogative: en artie discrétionnaire

veille à execution des règles et doit etre séparé du leg

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

Thèse de Montesquieu, De l’Esprit des Lois (1748)

A
  • une extrapolation théorique à partir de la constitution anglaise au XVIIIe siècle
  • risque d’abus de pouvoir idée de limitation du pouvoir=> Contrepoids

Distingue 3 pouvoir: le/ Diplo et militaire/ Jurisictionnelle

EVITER LA TYRANNIE:
- importancee distinction pv/ Control Leg
- Bicaméralisme
- veto
=> Checks and Balancees

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

naissance du parlement d’Angleterre du Moyen Âge

A

= dérive dans le monde libre
- à fait durer ces institutions= devenu fondamentale avec la theorisation de la distinction des pv
- XVIII instit délibératif=> Comme toutes europe besoin de ce concerter à echelle+ ou - grande
- importation instit feodale par Guillaume le Conquérant= instit féodales= cour du roi= élargie crée le grand conseil autour duu roi= s’entoure des vassaux, seigneurs etc
- apparition de parlementum : hommes spirituel et religieux
- 1295= division durable: house of lords and house of commons

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

Bilan Régime anglais

A
  • Pluralité organique: roi tjrs en tête du royaume
  • pas d’Abolutisme en angleterre avec noblesse
  • notion distinction des pouvoirs moderne dérive modèle anglais
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

Balance des pouvoirs à l’Anglaise, plan organique:

A
  • roi: héréditaire, irresponsable= ne peut pas être remis en cause par une autre autorité = influ chambres
  • ministres: nommés et révoqué par le roi: siègeent au parl, impeachment
  • Chambre des Lords: héréditaire, indissoluble le roi peut renverser la maj de cette chambre = présidence des ministres “lors chancelier” préside la chambre des lords
  • Chambre des communes: élu, suffrage censitaire, convoqué et dissoute par le roi: rôle des ministres només par éléctions avant truqué
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

Balance des pouvoirs à l’Anglaise

A
  • biens des institutions différet mais cloisonnées pas indep org totale= membres des chambres liées les uns aux autres
  • poser regles général= fonction leg partagé en 3 instit, remise en cause de plus en plus, parl+roi qui signe et veto
18
Q

Equilibre poussé en angleterre

A
  • monarchie modérée
  • fonction roi= pendre mesure particulière et faire appliquer la loi (exec): roi pas spécialisé
  • fonction ch des lordes= plus haute cours de jur
  • ch des communes: débat question juur/ examine de l’etat / approuve et se mêle de discu politique
19
Q

chaque organe plus ou moins indep et pas specialisme

A
  • pluralité organe modère domiation
  • distinction de plusieur fonctions
  • réaliser qu’il a existé dans l’histoire une quantité d’experience de div pv
    ex: rome
20
Q

pv législatif de Lockes

A
  • fonction leg va être séparé pour protéger les citoyens et diff organes et plsr fonction, fonction superieur sans permanence
  • pv exec et leg est séparé=> Bien de la société exige la prérogative= permission accordé par le peuple à son gouv pour agir en discrétion= une reserve de pv en cas d’urgence
21
Q

federalist Paper

A

Série de journaux écrits par la campagne électorale, ratification pacte fédératif.

22
Q

pluralité D’organes aux États-Unis

A

Président des États-Unis, chambre représentant et Sénat
- par les distinction des pouvoirs mais spécialisé en une seule fonction
- politique étrangère
- auteur fédéralistes lock et Montesquieu pas séparation totale
- pouvoirs doivent avoir un Contacts pas être paralysé

23
Q

Garantie des droits individuels

A
  • Doctrine contractualisent
  • penser constitutionnel libéral n’a pas seulement voulu la séparation des pouvoirs
  • domination ne soit pas total sur les individus
  • protégé par cette domination
  • hommes peuvent te donner totalement
  • sociétés humaines présente des limites que le contrat social aborde
24
Q

Début du XXe siècle des droits individuels sont menacés

A
  • Déclaration universelle des droits de l’homme : ONU 1948
  • CEDH : conseil de l’Europe 1950
  • pacte international relatif aux droits civils et politiques
  • charte des droits fondamentaux de ue 2009
25
Q

DDHC divisé en trois phases :

A

1° droits et libertés de la personne XVIIIe siècle : liberté de circulation, d’opinion, d’expression, d’égalité.
2° droits économiques et sociales 1848, 1945 : association, éducation, travail, logement.
3° droit collectif fin XXe siècle environnement, minorité, biodiversité

26
Q

Caractères du droit

A
  • Naturel et artificielle
  • subjective et objective
  • liberté et créance
  • fondamentaux et public
  • public effectivité des droits de leur garantie et de leur monter en puissance
  • développer une justice spéciale en matière constitutionnelle.
27
Q

D’ou vient le conseil du roi

A

de Edouard Ier qui choisi des barons et des prélat, compo chambre haute et chambre basse

28
Q

l’evolution du rôle du parlement anglais

A
  • imposait des avis en consentant l’impot
  • pc leg c’est accaparé par le gouv= sanction toyale et veto
  • roi et parl décide de la loi
29
Q

avec quel courant philosophique grandi la notion de separation des pouvoir?

A

le liberalisme

30
Q

Quels sont les 3 pouvoirs chez Locke?

A
  • legislative: emettre ordre général
  • exec: vérifie execution du pouvoir
  • fédérative: gestion relation international
31
Q

comment s’organise le pv leg et exec selon Locke?

A
  • Pv exec: Toujours en fonction/ 1 personne= Gestion Affaire courante/ Convoque l’ssemblé lég et décide la ou ne peut l’assemblée
  • pv leg: assemblée/ pas tjrs en fonction=normes générales qui dure/ Controle la bonne application des lois du pv exec
32
Q

qu’est-ce que le parlement dans l’ancien régime pour Montesquieu?

A

une cours qui déposait des textes de lois

33
Q

la notion de liberté chez Montesquieu

A
  • le pts de départ= liberté c’est faire tout ce que les lois permettent
  • anciens: liberté= la raison, le logos
  • montesquieu: liberté= société civile= homme libre que si des lois sont posées par l’homme
  • garanti par un gouvernement modéré
34
Q

montesquieu difference entre un gouvernement despotique et modéré?

A
  • Gouvernement modéré : séparation des pouvoir sans abus
  • Gouvernement despotique: arbitraire sans contrainte selon le bon plaisir
35
Q

Citation Montesquieu

A

“une experience éternelle que tte homme qui a du pouvoir est apporté à en abuser”

36
Q

comment eviter despotisme selon montesquieu?

A
  • il faut agir sur le pv par le pv/ les institutions= contre pouvoirs
  • tripartition des pouvoir: pluralité d’organe aux fonction étatique
  • pas craintes en un autre citoyens, assurer leurs sureté
37
Q

organisation tripartition des pouvoirs par Montesquieu

A
  • org judiciaire= tiré au srt par le peuple= tjrs changé -> personne “invisible, neutre et juste applique la loi sans la crainte des magistrats. Dépend aussi de l’interpretationdu juge= jrpdce
  • Org leg= Corps permanent / représentant du peuple, pb capacité des membres du peuple sans conquête/ 2 chambres
  • org exec= tempère pv leg (par veto) / 1 homme/ Affaire courante nationale et internationale-> doit être dep organe du leg et vice-versa
38
Q

pdv de separation des pouvoirs de montesquieu

A

separation souple des pv = dep d’un autre= aucun abus de leur fonction

39
Q

separation des pouvoirs Madison

A

Structure particulière du gouvernement= distribution cette lasse entre parties composantes =pour une separation stricte des pv

40
Q

L’articulation du pouvoir leg et exec Josh Russell

A

aucune séparation et libre arbitre:
- pv leg : autorité nécessaire pour faire la loi (2 chambre Lord/ Commons)
- pv exec: main digne exercé pouvoir état, traités, relation international= Angleterre= roi

41
Q

responsabilité ministérielle

A

ministre doivent jouir confiance des communes
- leur mesure auraient des obstacles, promesse sans créance
- couronne depend du parlement

42
Q

Armel le divellec

A

distoinction des pv= mieux que séparation, toujours des lies pas de “vrai” spécialisation

Droit Constitutionnelle (10 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2025 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions