Leçon 11: Costitution allemande Flashcards
Aperçu historique
- Inspi romaines
- Héritage des francs l’empire allemand
- le pv de domination en Allemagne n’a cessé de bouger
- stabilisée pour former le St Empire (962-1806)
- La domination napoléonienne= La constitu libéral
→ plus qu’une confédération moins qu’un état. - Restauration 1814
- Début timide du constitutionnalisme moderne
- Révolution (1848) >Constitution de l’église St. Paul 1849: lorsqu’on apprend que le roi est renversé à paris, le mvmd revo vas gagner en importance, la constitution de toute l’allemagne arrive.
- Après cet échec, il y a eu une lourde conséquence
Bismark
- Conflit constitutionnel en Prusse 1862-66 (Bismarck): ne voulait pas une monarchie libérale, il a refusé à la chambre de lui imposer les compo de l’armée.
- Unité 1866 >1871 : Reich sous l’égide de la Prusse > Constitution de 1871: Le roi et le gouv sont sortis vainqueurs= pas de parlementarisme.
- satisfaction au liberaux = unité allemande
- crée une double guerre
- contre la france (nap III) et l’autriche.
- l’assemblé pouvoirs assez limité (le Raichstag) = gagne un peu en résistance.
Révolution de novembre 1918 - > Constitution de Weimar 1919
-la monarchie va chuter
- à Berlin il y a une défaite militaire chute et le 11 novembre = abdication de Bismarck suite au protestation et à la défaite.
- rupture de l’impérialisme de bismarck = principe de responsabilité du chancelier et ministres Face au reichstag et vas créer une assemblée constituante démocratique=
- phénomène de rupture et assemblée constituante est élu.
Début de la république de Weimar
- Consti grand mèrede la IIième rep
- faite par des prof liberal de gauche
- mis en vigueur le 11 août 1919 suite à son avalement du traités de versaille.
- Cette constitution= une des premières = état demeurais et rester des etats fédérés
- paraissait moderne et démocratique, les organes était détaillé
- première fois que le régime parlementaire est exprimé explicitement responsabilité politique.
- peur du parlementarisme à la française/ anglaise.
- initiatives populaire et referendum⇒ Renforcement de l’idée d’une constit très démocratique
- Renouvelé le dualisme
fin weimar
1929, crise économique + Les sentence de l’armée= la crise pour l’allemagne, les fidèle de la rep sont de moins en moins bien représentés; Les habitants étaient de plus en plus extrême (gauche communiste ou droit).
Le deuxième président est un maréchal de l’ancien temps.
Constitution formelle : Loi fondamentale du 23 mai 1949
- Adoption sous tutelle alliée mais quand meme pu rédiger sa propre constit
- Constit pas adopté par un corps électorale= acte de volonté du peuple allemand= populaire
- Rigidité de type super-législative mais avec limites matérielles (art. 79 LF) = permet solidité
- Valorisation des droits fondamentaux (art. 1-19 LF):
- distinction du pouvoir, prévu par la loi et législatif
- Fédéralisme renforcé (art. 20-37 LF): Les landers et leurs constit pas de dénaturé la constitution
droit dans constit
- l’allemagne est un état, rep, demo, sociale, etc.
- droit sont directement applicable, le juge pourra invoquer le droit fondamentale,
- ils sont moins dans la version initiale d l’allemagne, culturellement les lander existe, notamment dans les questions d’éducation.
- Au niveau fédéral pas de référendum
représentation
- Régime ultra-représentatif (au niveau national : pas de référendum)
- Parlementarisme rénové (art. 38-69 LF): supprime le président fédéral , il n’est plus élu par le peuple. Il ya diff disposition contre la bureaucratie: reco des parties politiques et interdire les partie de mettre en danger l’ordre constitu, liberal et demo
La démocratie militante (art. 21 LF)
Constitution matérielle
- Concrétisation normative textuelle (ex. loi sur la CCF 1951, Règlement du Bundestag 1950, Règlement intérieur du Gouvernement 1951)
- Concrétisation institutionnelle : dans le sens d’un système parlementaire clairement moniste (contra : Weimar)
- dehors de la constitution écrite, loi fondamentale de type moniste légitime le pouvoir exécutif
- Concrétisation jurisprudentielle (par la Cour constitutionnelle fédérale): permet à la constitution d’exister
Les organes fédéraux et fédéral
- La diète fédérale (Bundestag): SUD, personnalisation, il est foncièrement propositionnelle, il faut la quasi totalité des lois. En allemagne= proportionnalité pas de scrutin majoritaire. Légitime du chancelier.
- Le Conseil fédéral (Bundesrat): la chambres qui représente les landers, participe à la législation, elle manifeste sa volonté fédératif et influence les gouvernement des landers sur le gouvernement fédéral.
- Président fédéral= institution
- Gouvernement et chancelier fédéral: les rapport de forces entre les deux têtes, l chancelier fédéral= chef exécutif
La dualité est que formelle
gouvernement parlementaire moniste quasi-pur
le chef de l’etat n’est pas le chef de l’exécutif réduit à peu de chose et de nombreuses règles formelles font que le président a un pv réduit.
Ces éléments: au nom du chancelier fédéral que devait se focus le parlement
- Art. 64 (nomination) et 58 (contreseing sauf pour nomination et révocation): le président doit nommé et révoqué le chancelier lui donnant du pv
- Art. 63 : fonction élective, le chancelier est élu sans concession par le bundestag sur proposition du président. Volonté que le chancelier fédéral soit élu.
comment chancelier élu
- l’absence de maj claire
- L’élu doit être voté par le président fédéral= énoncé impératif pour le président
- si il est pas élu le bundestag à 14 jour pour proposer un chancelier⇒ Codification de la rationalisation (CF Bagehot).
- Le parlement à une fonction de création du gouvernement avant meme d’etrre une fonction législative selon Bagehot.
- Le baron de vitrolle disait en realité c’est la chambre qui désigne un représentant.
À défaut= sois dissout le bunderstag sois nomme le mec a la maj relative.
⇒ codifie et met par ecrit la rationalisation du bundestag et presente des alternatives
Art. 69, al. 2:
egitimation du chancelier, apres de nouvelle elections il faut que le gouvernement sois légitimé par un vote.
Il faut un contreseing du chancelier pour le actes des ministres qui sont alors les ministres du chancelier.
⇒ loi fondamentale codifie le lien de confiance ⇒ Prolonge art 63
ARt 67
censure constructive: le bundestag ne peut exprimer sa defiance quand elisant à la majorité de ses membres, technique qui existait dans aucune constitutions avant celle ci. Le bundestag ne peut pas juste voté des mention de censure, il peut le faire que si il exprime le desire de censuré le chancelier à condition d’en proposer un autre.
Sous weimar il arrivait souvent que le gouvernement etait dissout mais il n’y a jamais eu de solution de remplacement= instable
Ce n’est pas un solution miracle le chancelier en place peut quand meme etre affaibli.
art 68
question de confiance/dissolution:rationalisre le mecanisme du droit de dissolution: le droit de dissolution n’est pas une condition pure reconnaitre un systeme parlementaire .
